Comité des services communautaires et de protection Ordre du jour 19 le 15 novembre 2012 9 h 30 salle Andrew Haydon, 110, avenue Laurier Ouest Marc Desjardins, Coordonnateur du comité 613-580-2424 x28821 Marc.Desjardins@ottawa.ca Membres du comité : Président : Conseiller M. Taylor Vice-président: Conseiller S. Qadri Conseillers R. Chiarelli, E. E-Chantiry, M. Fleury, K. Hobbs, D. Holmes L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information du comité visé. DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX Procès-verbal 18 - 18 octobre 2012 BUREAU DU DIRECTEUR MUNICIPAL SERVICES DU GREFFIER MUNICIPAL ET DU CONTENTIEUX 1. RAPPORT DE SITUATION - DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET MOTIONS DU COMITÉ DES SERVICES COMMUNAUTAIRES ET DE PROTECTION POUR LA PÉRIODE SE TERMINANT LE 8 NOVEMBRE 2012 ACS2012-CMR-CCB-0078 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des services communautaires et de protection prenne connaissance de ce rapport. 2. BUDGETS PRÉLIMINAIRES DE FONCTIONNEMENT ET D’IMMOBILISATIONS DE 2013– COMITÉ DES SERVICES COMMUNAUTAIRES ET DE PROTECTION ACS2012-CMR-CPS-0014 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des services communautaires et de protection examine les sections pertinentes des Budgets préliminaires d’immobilisations et de fonctionnement de 2013 et qu’il présente ses recommandations au Conseil, siégeant à titre de Comité plénier, aux fins d’examen lors de sa réunion prévue du 28 novembre 2012. OPÉRATIONS MUNICIPALES SERVICES SOCIAUX ET AUX COMMUNAUTÉS 3. INVESTISSEMENTS ET PRIORITÉS DES SERVICES SOCIAUX ET COMMUNAUTAIRES : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES AU BUDGET PRÉLIMINAIRE DE 2013 ACS2012-COS-CSS-0012 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des services communautaires et de protection prenne connaissance de ce rapport à titre d’information supplémentaire au budget préliminaire de 2013. SERVICES DES PARCS, DU LOISIR ET DE LA CULTURE 4. PARCS POUR PLANCHE À ROULETTE ET BMX – STRATÉGIE PROVISOIRE ACS2012-COS-PRC-0019 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Que le Comité des services communautaires et de protection recommande au Conseil d’approuver la stratégie triennale provisoire relative à la création de parcs pour planche à roulettes et BMX, décrite dans ce rapport. POINTS EN HUIT CLOS* AVIS DE MOTIONS (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE) DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS AUTRES QUESTIONS Levée de la séance PROCHAINE RÉUNION le 20 décembre 2012 *Avis Les points indiqués à huis clos ne sont pas soumis aux audiences ni aux discussions publiques. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur put se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne auprès du président de la réunion en question. Les demandes restent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur. Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population. 2. À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seraient normalement présentés au Conseil le 28 novembre dans le rapport no 18 du Comité des services communautaires et de protection COMITÉ DES SERVICES COMMUNAUTAIRES ET DE PROTECTION 3 ORDRE DU JOUR 19 LE 15 NOVEMBRE 2012