Environment Committee Comité de l’environnement AGENDA 9 / ORDRE DU JOUR 9 Thursday 16 June 2011, 1 p.m. le jeudi 16 juin 2011, 13 h Andrew S. Haydon Hall, 110 Laurier Avenue West Salle Andrew S-Haydon, 110, avenue Laurier ouest Committee Coordinator / Coordonnatrice du Comité : Carole Legault 613-580-2424, ext./poste 28934 CaroleA.Legault@ottawa.ca Committee Members / Membres du comité : Chair / Présidente: Councillor / Conseillère M. McRae Vice-Chair / Vice-président : Councillor/ Conseiller S. Moffatt Councillors / Conseillers D. Chernushenko, S. Desroches, K. Egli, M. Fleury, P. Hume, D. Holmes, A. Hubley CONFIRMATION OF MINUTES RATIFICATION DES PROCÈS-VERBAUX Minutes 8 of the Regular meeting on 17 May 2011 Procès-verbal 8 de la réunion régulière du 17 mai 2011 DECLARATIONS OF INTEREST DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT COMMUNICATIONS COMMUNICATIONS Responses to Inquiries: / Réponses aux demandes de renseignements: ENV 03-11: Cellular Service on City Water Towers / Service de téléphonie mobile sur les châteaux d’eau municipaux PRESENTATION PRÉSENTATION 1. ENVIRONMENTAL EXCELLENCE AWARDS PRIX D’EXCELLENCE SUR L’ENVIRONNEMENT CITY WIDE / À L’ÉCHELLE DE LA VILLE INFRASTRUCTURE SERVICES AND COMMUNITY SUSTAINABILITY SERVICES D’INFRASTRUCTURE ET VIABILITE DES COLLECTIVITES COMMUNITY AND SUSTAINABILITY SERVICES SERVICES DE VIABILITÉ DES COLLECTIVITÉS 2. CHOOSING OUR FUTURE – OVERVIEW CHOISIR NOTRE AVENIR - APERÇU CITY WIDE / À L’ÉCHELLE DE LA VILLE Verbal update from Johanne Levesque, Director, Community Sustainability/ Présentation orale de Johanne Levesque,  Directrice, Viabilité des collectivités ENVIRONMENTAL SERVICES SERVICES ENVIRONMENTAUX 3. MUNICIPAL WASTE MASTER PLAN – OVERVIEW PLAN DIRECTEUR DES DECHETS DE LA MUNICIPALITE - APERÇU CITY WIDE / À L’ÉCHELLE DE LA VILLE Verbal update from Sally McIntyre, Manager, Environmental Programs, / Présentation orale de Sally McIntyre, Gestionnaire des programmes environnementaux CITY MANAGER’S OFFICE BUREAU DU DIRECTEUR MUNICIPAL CITY CLERK & SOLICITOR SERVICE DU GREFFIER MUNICIPAL & CHEF DU CONTENTIEUX 4. STATUS UPDATE - ENVIRONMENT COMMITTEE INQUIRIES AND MOTIONS - FOR THE PERIOD ENDING 3 JUNE 2011 01 RAPPORT DE SITUATION - DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET MOTIONS DU COMITÉ DE L’ENVIRONNEMENT POUR LA PÉRIODE SE TERMINANT LE 3 JUNE 2011 ACS2011- CMR-CCB-0056 CITY WIDE / À L’ÉCHELLE DE LA VILLE That the Environment Committee receive this report for information. Que le Comité de l’environnement prenne connaissance du présent rapport. 5. QUARTERLY PERFORMANCE REPORT TO COUNCIL, Q1: JANUARY 1 TO MARCH 31, 2011 07 RAPPORT TRIMESTRIEL SUR LE RENDEMENT PRÉSENTÉ AU CONSEIL POUR LE 1ER TRIMESTRE, DU 1ER JANVIER AU 31 MARS 2011 ACS2011-CCS-ENV-0004 CITY WIDE / À L’ÉCHELLE DE LA VILLE That the Environment Committee receive this report for further review and discussion of the service areas’ performance results, as outlined in Document 1. Que le Comité de l’environnement reçoive le présent rapport aux fins d’un examen plus approfondi et d’une discussion des résultats sur le rendement des secteurs de service, tel qu’il est énoncé au document 1. This report will be presented to Council on 13 July 2011 / ce rapport sera présenté au Conseil le 13 juillet 2011 6. DRAFT TERM OF COUNCIL 2011 – 2014 PRIORITIES – ENVIRONMENT COMMITTEE COMPONENT 15 ÉBAUCHE DES PRIORITÉS POUR LA PÉRIODE D’EXERCICE DU CONSEIL 2011-2014 – ÉLÉMENT DU COMITÉ DE L’ENVIRONNEMENT ACS2011-CMR-ENV-0003 CITY WIDE / À L’ÉCHELLE DE LA VILLE That the Environment Committee receive this report for further review and discussion as outlined in Annex C and forward any motions to amend the proposed strategic priorities, strategic objectives, strategic initiatives and proposed oversight, to the July 13, 2011 Council. Que le Comité de l’environnement reçoive le présent rapport aux fins d’un examen plus approfondi et d’une discussion tel qu’il est énoncé au Annexe C et soumettent les motions de modifications aux propositions de priorités stratégiques, d’objectifs stratégiques, d’initiatives stratégiques et de surveillance proposée lors du Conseil du 13 juillet 2011. This report will be presented to Council on 13 July 2011 / ce rapport sera présenté au Conseil le 13 juillet 2011 FINANCIAL SERVICES SERVICES FINANCIERS 7. 2011 OPERATING AND CAPITAL BUDGET Q1 STATUS REPORT – RATE SUPPORTED 44 BUDGETS DE FONCTIONNEMENT ET DES IMMOBILISATIONS 2011 – T1 – RAPPORT D’ÉTAPE - PROGRAMMES SOUTENUS PAR LES TARIFS ACS2011-CMR-FIN-0036 CITY WIDE / À L’ÉCHELLE DE LA VILLE That the Environment Committee receives this report for information. Que le Comité de l’environnement prendre connaissance de ce rapport. 8. CAPITAL ADJUSTMENTS AND CLOSING OF PROJECTS – RATE SUPPORTED 71 AJUSTEMENT DU BUDGET DES IMMOBILISATIONS ET CESSATION DE PROJETS FINANCÉS PAR RECETTES FISCALES ACS2011-CMR-FIN-0035 CITY WIDE / À L’ÉCHELLE DE LA VILLE That the Environment Committee recommend Council: 1. Approve the budget adjustments as detailed in Document 1; 2. Authorize the closing of capital projects listed in Document 2, the funding of deficits as identified and the return of balance of funds to funding sources; 3. Permit those projects in Document 3 that qualify for closure, to remain open; and 4. Receive the budget adjustments in Document 4 undertaken in accordance with the Delegation of Authority By-law 2009-231, as amended, as they pertain to capital works. Que le Comité de l'environnement recommande au Conseil : 1. d’approuver les ajustements budgétaires décrits dans le document 1; 2. d’approuver la cessation des projets d’immobilisation énumérés dans le document 2, le financement des déficits indiqués et la remise des fonds restants aux sources de financement; 3. de permettre que, les projets mentionnés dans le Document 3 qui se qualifient pour une cessation, restent ouverts; 4. de prendre connaissance des ajustements budgétaires décrits dans le document 4, apportés aux termes du Règlement municipal 2009-231 sur la délégation de pouvoirs, modifié, et ayant trait aux travaux d’immobilisation. INFORMATION PREVIOUSLY DISTRIBUTED INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT A. NEIGHBOURHOOD PLANNING INITIATIVE (NPI) – IMPLEMENTATION STRATEGIES STATUS UPDATE INITIATIVE DE PLANIFICATION DU VOISINAGE (IPV) – MISE À JOUR SUR L’AVANCEMENT DES STRATÉGIES DE MISE EN ŒUVRE ACS2011-ICS-CSS-0012 CITY WIDE / À L’ÉCHELLE DE LA VILLE B. 2010 ANNUAL COMBINED SEWER OVERFLOW CONTROL PERIOD REPORTING RAPPORT ANNUEL DE 2010 SUR LES DÉBORDEMENTS D’ÉGOUTS UNITAIRES DURANT LAS PÉRIODE DE SURVEILLANCE ACS2011-ICS-ESD-0023 CITY WIDE / À L’ÉCHELLE DE LA VILLE NOTICES OF MOTION (FOR CONSIDERATION AT SUBSEQUENT MEETING) AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE) INQUIRIES DEMANDES DES RENSEIGNMENTS OTHER BUSINESS AUTRES QUESTIONS ADJOURNMENT LEVÉE DE LA SÉANCE NEXT MEETING RÉUNIONS PROCHAIN August 16, 2011 16 août 2011 Note: 1. Please note that any written or verbal submissions (including your name but excluding personal contact information) will form part of the public record and be made available to City Council and the public. Note: 2. Except where otherwise indicated, reports requiring Council consideration will be presented to Council on 22 June 2011 in Environment Committee Report 8. Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population. Nota : 2. À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal devraient être présentés au Conseil le 22 juin 2011 dans le rapport no 8 du Comité de l’environnement. You can read this document on line and listen to the proceedings live, via audiocast, at ottawa.ca. Simultaneous interpretation in both official languages is available for any specific agenda item by calling the committee information number at least 24 hours in advance of the meeting. Ce document peut être consulté en ligne et écoutez la réunion en direct à l’aide de la diffusion audio au ottawa.ca. L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information du comité visé. ENVIRONMENT COMMITTEE AGENDA 9 16 JUNE 2011 vi COMITÉ DE L’ENVIRONNEMENT ORDRE DU JOUR 9 LE 16 JUIN 2011 PAGE