CONSEIL MUNICIPAL D’OTTAWA

28 avril 2010

SALLE ANDREW S. HAYDON

10 h

SUITE À DONNER AUX ÉLÉMENTS APPROUVÉS PAR LES COMITÉS PERMANENTS EN VERTU DES POUVOIRS QUI LEUR SONT DÉLÉGUÉS

Voici, à titre d’information, la liste des éléments que le Comité a approuvés en vertu des pouvoirs qui lui sont délégués, à sa réunion du 7 avril 2010.

4. PROGRAMME D'ÉVALUATION DE LA SÉCURITÉ À BICYCLETTE - CADRE DE RÉFÉRENCE

CYCLING SAFETY EVALUATION PROGRAM – TERMS OF REFERENCE

ACS2010-ICS-PGM-0071 CITY WIDE / À L'ÉCHELLE DE LA VILLE

Que le Comité des transports approuve le cadre de référence pour l’élaboration d’un programme d’évaluation de la sécurité à bicyclette énoncé dans le document 1.

ADOPTÈ

5. SENTIER POLYVAleNT traversant LA RIVIèRE RIDEAU ENTRE Les RUEs DONALD ET SOMERSET EST – Étude d’évaluation environnementale

RIDEAU RIVER MULTI-USE CROSSING BETWEEN DONALD STREET AND SOMERSET STREET EAST - ENVIRONMENTAL ASSESSMENT STUDY

ACS2010-ICS-PGM-0040 RIDEAU-VANIER (12); RIDEAU-ROCKCLIFFE (13)

Que le Comité des transports approuve l’énoncé de travail concernant l’Évaluation environnementale du sentier polyvalent traversant la rivière Rideau entre les rues Donald et Somerset Est, tel qu’expliqué en détail dans le document 1.

ADOPTÉE

6. PASSERELLE POLYVALENTE SUR LE CANAL RIDEAU PRÈS DE LA RUE CLEGG ET DE L’AVENUE FIFTH : ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE - éNONCé DE TRAVAIL

RIDEAU CANAL MULTI-USE CROSSING NEAR CLEGG STREET AND FIFTH AVENUE - ENVIRONMENTAL ASSESSMENT STUDY – STATEMENT OF WORK

ACS2010-ICS-PGM-0046 CAPITAL (17)

Que le Comité des transports approuve l’énoncé de l’évaluation environnementale relative à la passerelle polyvalente du canal Rideau près de la rue Clegg et de l’avenue Fifth, décrite dans le document 1.

ADOPTÉE