COMITÉ DE L’ENVIRONNEMENT - RAPPORT 18

AU CONSEIL DE LA VILLE D’OTTAWA

LE 24 OCTOBRE 2012



Le COMITÉ DE L'ENVIRONNEMENT s’est réuni le 16 OCTOBRE 2012 et soumet le article du présent rapport au Conseil municipal pour information et / ou approbation lors de sa prochaine réunion ordinaire.




PRÉSENCES :

Présidente :	M. 	McRae
Vice-président :	S. 	Moffatt

Membres :	D. 	Chernushenko
	S. Desroches
	K.	Egli
	M. 	Fleury
	D. 	Holmes
	A.	Hubley
	P. 	Hume
	

	




INDEX
NO./NO

PAGE
ARTICLE




1.
Budgets pluriannuels soutenus par les tarifs – Réponse aux directives du comité
ACS2012-CMR-FIN-0043






2.
Rapport annuel 2011 du système de gestion de la qualité de l’eau potable
ACS2012-COS-ESD-0026






3.
Nouveau règlement sur les effluents des systèmes d’assainissement des eaux usées en vertu de la loi sur les pêches
ACS2012-COS-ESD-0019






4.
Cadre de référence d’une évaluation environnementale du Centre proposé de récupération des ressources de la région de la capitale
ACS2012-COS-ESD-0024






5.
Évaluation environnementale de la superficie d’un nouveau site d'enfouissement au centre environnemental de West Carleton
ACS2012-COS-ESD-0013






6.
Règlement sur la gestion des déchets solides
ACS2012-COS-ESD-0023
















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COMITÉ DE L’ENVIRONNEMENT 
RAPPORT 18
LE 24 OCTOBRE 2012