COMITÉ DE L’URBANISME - RAPPORT 39A



AU CONSEIL DE LA VILLE D’OTTAWA

LE 14 NOVEMBRE 2012



Le COMITÉ DE L'URBANISME s’est réuni le 23 OCTOBRE 2012 et soumet les articles du présent rapport au Conseil municipal pour information et / ou approbation lors de sa prochaine réunion ordinaire.


PRÉSENCES :

Président :	P.	Hume
Vice-présidente :	J.	Harder

Membres :	S.	Blais
	R.	Bloess
	R.	Chiarelli
	K. 	Hobbs
	A. 	Hubley
	B. 	Monette
	S.	Qadri
	



INDEX


NO


ARTICLE

PAGE



1.
DÉMOLITION RÉGLEMENTÉE AU 518, RUE ROCHESTER
ACS2012-PAI-PGM-0229
1






2.
ZONAGE - 905, PROMENADE TAYLOR CREEK
11

ACS2012-PAI-PGM-0231




3.
MODIFICATION AU RÈGLEMENT NO 2012-109 SUR LA DÉLÉGATION DE POUVOIRS POUR PERMETTRE LES DISPOSITIONS RELATIVES À L’INITIATIVE SUR LES CALENDRIERS DE DEMANDE GARANTIS
19

ACS2012-PAI-PGM-0226




4.
PLANS D’AMÉNAGEMENT AXÉS SUR LE TRANSPORT EN COMMUN, MODIFICATION AU PLAN OFFICIEL ET MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE ZONAGE VISANT LES SECTEURS TRAIN, ST- LAURENT ET CYRVILLE
25

ACS2012-PAI-PGM-0183




5.
PLAN D’AMÉNAGEMENT – AVANTAGES LIÉS À L’ARTICLE 37
105

ACS2012-CMR-PLC-0023





































AGRICULTURE AND RURAL AFFAIRS COMMITTEE
REPORT 20
13 JUNE 2012		
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COMITÉ DE L’AGRICULTURE ET DES AFFAIRES RURALES
RAPPORT 20
LE 13 JUIN 2012


COMITÉ DE L’URBANISME
RAPPORT 39A
LE 14 NOVEMBRE 2012
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