Commission du transport en commun ORDRE DU JOUR 28 Le mercredi 17 octobre 2012 9 h 30 Salle Andrew S. Haydon, 110, avenue Laurier Ouest Melody Duffenais, Coordonnatrice de la commission 613-580-2424 x20113 melody.duffenais@ottawa.ca Membres du comité : Présidente : Conseillère D. Deans Vice-président: Conseiller K. Egli Conseillers S. Blais, R. Bloess, S. Desroches, S. Qadri, T. Tierney, M. Wilkinson Membres du public: B. Crew, J. Ferrabee, E. Rahn, C. Reporter L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information du comité visé. DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT ADOPTION DE PROCÈS-VERBAL Procès-verbal 27 - le 27 septembre 2012 PRÉSENTATIONS 1. MISE À JOUR DE LA PRÉSIDENTE À L’ÉCHELLE DE LA VILLE 2. MISE À JOUR DU DIRECTEUR GÉNÉRAL, SERVICE DU TRANSPORT EN COMMUN À L’ÉCHELLE DE LA VILLE BUREAU DU DIRECTEUR MUNICIPAL SERVICES DU GREFFIER MUNICIPAL ET DU CONTENTIEUX 3. RAPPORT DE SITUATION - DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET MOTIONS DU COMMISSION DU TRANSPORT EN COMMUN POUR LA PÉRIODE SE TERMINANT LE 2 OCTOBRE 2012 ACS2012-CMR-CCB-0072 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Que la Commission du transport en commun prenne connaissance du présent rapport. OPÉRATIONS MUNICIPALES SERVICES DU TRANSPORT EN COMMUN 4. LE MODÈLE DE PRESTATION DE SERVICES DE PARA TRANSPO ET L'ACQUISITION DE VÉHICULES ACS2012-COS-TRA-0012 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Que la Commission du transport en commun recommande au Conseil d'approuver : 1. Qu'OC Transpo continue d'assurer des services pour Para Transpo dans le cadre de son contrat lié au service interne de minibus et aux taxis externes; 2. Que le personnel d'OC Transpo soit autorisé à procéder à l'approvisionnement et à l'acquisition du parc de minibus de remplacement de Para Transpo. 5. MISE-A-JOUR SUR LES PRIORITÉS DU SERVICE DE TRANSPORT EN COMMUN - 2012 ACS2012-COS-TRA-0013 À L'ÉCHELLE DE LA VILLE Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de ce rapport. POINTS EN HUIT CLOS* AVIS DE MOTIONS (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE) DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS AUTRES QUESTIONS LEVÉE DE LA SÉANCE PROCHAINE RÉUNION le 21 novembre 2012 (budget) *Avis Les points indiqués à huis clos ne sont pas soumis aux audiences ni aux discussions publiques. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur put se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne auprès du président de la réunion en question. Les demandes restent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur. Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population. 2. À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seraient normalement présentés au Conseil le 24 octobre 2012 dans le rapport no 16 de la Commission du transport en commun. COMMISSION DU TRANSPORT EN COMMUN 3 ORDRE DU JOUR 28 LE MERCREDI 17 OCTOBRE 2012