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Comité de dérogation

Le mandat et la structure du Comité de dérogation

Mandat du Comité de dérogation

 Le Comité de dérogation est un tribunal quasi judiciaire nommé par le Conseil municipal et qui exerce ses activités indépendamment de l’administration municipale. Le Comité, qui tire ses pouvoirs de la Loi sur l’aménagement du territoire de l’Ontario, est chargé:

  • d’examiner des demandes de dérogations mineures à une disposition du règlement de zonage et de prendre des décisions à leur égard;
  • d’examiner et de prendre des décisions à propos des demandes d’autorisation de morcellement d’un terrain ou des demandes concernant toute entente, toute hypothèque ou tout bail qui s’applique pour plus de 21 ans;
  • d’examiner des demandes d’autorisation en vue d’agrandir ou d’élargir un bâtiment ou une structure non conforme à la loi, ou de modifier une utilisation non conforme;
  • d’examiner des demandes de validation de titre et de pouvoir de vente et de prendre des décisions à leur égard.

Le Comité de dérogation et son processus d’examen des demandes sont distincts et indépendants des autres processus municipaux d’approbation des projets d’aménagement. Il peut donc arriver que les différents processus d’approbation se déroulent simultanément.

Structure du Comité

Le Comité est composé de quinze membres, répartis dans trois groupes de cinq membres chacun, et chacun de ces groupes entend les demandes d’un secteur géographique différent de la ville. Deux de ces groupes sont affectés aux secteurs urbains et le troisième aux secteurs ruraux. Ces secteurs géographiques sont les suivants:

Groupe 1

Quartiers Rideau-Vanier (y compris l’ancienne Ville de Vanier), Rideau-Rockcliffe (à l’exclusion de l’ancien Village de Rockcliffe Park), Somerset, Kitchissippi et Capitale (au nord de la rivière Rideau)

Groupe 2

Quartiers Orléans, Innes, Barrhaven, Kanata-Nord, Baie, Collège, Knoxdale-Merivale, Gloucester-Southgate, Beacon Hill-Cyrville, Rideau-Rockcliffe (ancien Village de Rockcliffe Park uniquement), Rivière, Capitale (au sud de la rivière Rideau), Alta Vista, Cumberland (en partie), Gloucester-Nepean-Sud et Kanata-Sud

Groupe 3

Quartiers West Carleton-March, Stittsville, Cumberland (en partie), Osgoode et Rideau-Goulbourn

Rôle des membres du Comité

Le Comité de dérogation dispose d’une administration centralisée, où le personnel traite les demandes conformément aux règles et règlements énoncés dans la loi provinciale qui s’applique.

Des membres du personnel sont disponibles pour discuter des questions relatives aux exigences de présentation de demandes ainsi que des détails d’une demande en traitement avec le grand public, les représentants communautaires, les requérants et les représentants autorisés. Il ne revient pas aux membres du personnel d’évaluer le bien-fondé d’une demande, car cette responsabilité incombe au Comité lui-même.

Dérogation mineure

Le Comité de dérogation est autorisé à examiner les demandes de dérogation mineure au Règlement de zonage en vertu de l’article 45 de la Loi sur l’aménagement du territoire.

Les dérogations mineures sont souvent exigées par des circonstances propres à un bien-fonds et qui empêchent le propriétaire de l’aménager d’une manière conforme aux dispositions d’un règlement de zonage. Entre autres exemples de demande de dérogation mineure, mentionnons celles concernant les retraits d’immeuble, les hauteurs de bâtiment et les exigences de stationnement d’un règlement de zonage.

Le Comité est autorisé à accorder une dérogation mineure si tous les critères suivants, communément appelés les « quatre conditions », sont respectés :

  • si la dérogation est de nature mineure;
  • si la dérogation est souhaitable pour l’aménagement ou l’utilisation appropriée du sol;
  • si le but et l’esprit général du règlement de zonage sont respectés;
  • si le but et l’esprit général du Plan officiel sont respectés.

Le Comité refusera toute demande s’il considère qu’un ou plusieurs des critères susmentionnés n’ont pas été respectés.

Le Comité ne peut accorder de dérogation au règlement qui, de fait, entraînerait une modification de zonage. Le cas échéant, il est suggéré que les propriétaires adressent une demande de modification au Règlement de zonage.

Comment déposer une demande de dérogation mineure

Pour présenter une demande de dérogation mineure à un règlement de zonage, le requérant doit remplir un formulaire de demande [pdf] et le transmettre au bureau d’administration du Comité de dérogation, accompagné des droits requis et en satisfaisant aux autres exigences mentionnées sur le formulaire de demande. Veuillez vous reporter au paragraphe portant sur le Processus de demande au Comité de dérogation pour obtenir plus d’information à ce sujet.

Permission

Le Comité de dérogation est autorisé à examiner les demandes de permission en vue d’agrandir ou de modifier une utilisation non conforme au regard de l’article 45 de la Loi sur l’aménagement du territoire.

Une utilisation légale dérogatoire est une utilisation de terrains, de bâtiments ou de structures dûment instaurée mais qui n’est plus autorisée en vertu d’un règlement de zonage en vigueur. La Ville d’Ottawa applique un processus distinct dans le cas des personnes souhaitant instaurer un droit d’utilisation légale dérogatoire sur leur propriété.

La modification ou l'expansion d'une utilisation légale dérogatoire doit faire l’objet d’une demande de permission auprès du Comité de dérogation.

Comment déposer une demande de permission

Pour présenter une demande de permission au Comité, vous devez remplir un formulaire de demande [pdf] et le transmettre au bureau d’administration du Comité de dérogation, accompagné des droits requis et en satisfaisant aux autres exigences mentionnées sur le formulaire de demande. Veuillez vous reporter au paragraphe portant sur le Processus de demande au Comité de dérogation pour obtenir plus d’information à ce sujet.

Autorisation (morcellement)

Le Comité de dérogation est habilité à examiner les demandes d’autorisation adressées en vertu de l’article 53 de la Loi sur l’aménagement du territoire.

L’autorisation du Comité est requise si vous souhaitez vendre, hypothéquer ou louer (pour plus de 21 ans) une nouvelle parcelle de terrain. D'autres situations peuvent exiger également une autorisation du Comité de dérogation; il convient de consulter un avocat pour déterminer su une autorisation est nécessaire car, dans certains cas, d’autres types d’autorisation, comme une demande de Plan de lotissement ou de Réglementation relative aux parties de lot, peuvent s’avérer plus appropriés.

L’exigence d’une autorisation vise à s’assurer que les aménagements sont réalisés d’une manière contrôlée et ordonnée, et que les services sur place permettent de les viabiliser.

Comment déposer une demande d’autorisation

Pour présenter une demande d’autorisation au Comité, vous devez remplir un formulaire de demande [pdf] et le transmettre au bureau d’administration du Comité de dérogation, accompagné des droits requis et en satisfaisant aux autres exigences mentionnées sur le formulaire de demande. Veuillez vous reporter au paragraphe portant sur le Processus de demande au Comité de dérogation pour obtenir plus d’information à ce sujet.

Processus de demande au Comité de dérogation

Si vous prévoyez présenter une demande au Comité, nous vous invitons à vous familiariser avec le Mandat du Comité de dérogation et le Rôle des membres du Comité.

Consultation préalable

Avant de remplir leur demande, le requérant devrait s’entretenir avec un agent de renseignements sur l’aménagement de la Ville afin de discuter des exigences du Règlement de zonage. Il suffit de composer le 3-1-1 et de demander à parler à l’agent de renseignements sur l’aménagement responsable du secteur géographique visé par la demande. S’il s’avère que les dispositions du Règlement de zonage ne peuvent être respectées, le requérant pourra alors adresser au Comité de dérogation une demande de dérogation mineure ou d’autorisation. Avant de remplir sa demande, le requérant devrait également communiquer avec un urbaniste de la Ville afin de lui exposer son projet, car le Service de l’urbanisme et de la gestion de la croissance devra soumettre au Comité un commentaire écrit sur chaque demande. Le requérant est par ailleurs fortement encouragé à discuter avec leurs voisins et les représentants de l’association communautaire de leur quartier.

Dépôt de la demande

Veuillez vous reporter à la première page du formulaire de demande que vous souhaitez remplir pour obtenir la liste complète des exigences et des droits qui s’y rapportent.

Une fois la demande déposée, elle sera examinée pour en vérifier l’exhaustivité. Si la demande est jugée complète, une date d’audience est fixée et des avis sont envoyés à tous les propriétaires dont le bien-fonds se situe dans un rayon de 60 mètres de la propriété visée.

Dans le cadre du processus de notification, le requérant est en outre tenu de placer une enseigne sur le terrain visé par la demande. Cette enseigne sera préparée et fournie par le Comité, accompagnée d’une déclaration solennelle attestant que l’enseigne a été installée sur son terrain et y est restée jusqu’au jour de l’audience inclusivement. Cette déclaration doit être remplie et transmise au Comité pour que la demande soit examinée. Un commissaire à l’assermentation sera sur place pour témoigner de la signature de la déclaration solennelle avant le début de l’audience publique. Le cas où ces modalités ne sont pas respectées, l’audience peut être reportée ou ajournée.

Tous les documents déposés, y compris les lettres d’accompagnement, les demandes et les plans, peuvent être consultés par les membres du public au bureau du Comité, conformément à l’article 1.0.1 de la Loi sur l’aménagement du territoire, L.R.O. 1990, chapitre P.13. Les renseignements personnels contenus dans le dossier présenté au Comité de dérogation sont recueillis en vertu de la Loi sur l’aménagement du territoire et sont utilisés pour traiter la demande.

Commentaires au sujet d’une demande adressée au Comité de dérogation

Si vous avez reçu un avis d’audience publique et souhaitez faire part de vos commentaires écrits au Comité de dérogation, veuillez adresser votre correspondance au secrétaire-trésorier du Comité à l’adresse ci-dessous. Veuillez prendre note que toutes les demandes écrites peuvent être examinées par quiconque le souhaite. Les renseignements que vous choisissez de divulguer dans votre correspondance, notamment vos renseignements personnels, serviront à connaître votre opinion au sujet des questions pertinentes entourant le projet et permettront au Comité de prendre sa décision. Les renseignements fournis seront du domaine public. Tous les efforts possibles doivent être déployés pour déposer votre demande au plus tard cinq jours avant la date de l’audience publique.

Veuillez transmettre toute correspondance à l’adresse suivante :

Secrétaire-trésorier
Comité de dérogation
101, promenade Centrepointe 
Ottawa (Ontario)   K2G 5K7
cofa@ottawa.ca

Il est important de noter que le Comité de dérogation n’a pas pour mandat de traiter de ce qui suit :

  • les litiges d’ordre privé entre voisins;
  • les activités liées à la démolition et à la construction;
  • les questions liées aux normes de biens-fonds;
  • les questions liées aux forêts et aux arbres urbains, y compris la coupe et l’enlèvement d’arbres;
  • le droit de vue;
  • la capacité des services municipaux (*);
  • les questions liées au nivellement et au drainage (**).

(*) La Direction des services d’infrastructure de la Ville, à titre d’organisme émetteur de commentaires, peut commenter une demande en cas d’enjeux liés à la viabilisation.

(**) Dans certains cas, le Comité peut imposer comme condition la présentation d’un plan de nivellement et de drainage, s’il le juge pertinent.

Les points susmentionnés ne seront pris en compte par le Comité que s’ils sont manifestement pertinents au regard des « quatre conditions » préalables à l’autorisation de dérogations ou des critères relatifs au lotissement de terrains (Autorisation).

Demandes d’ajournement

Les demandes d’ajournement doivent être faites par écrit avant l’audience publique. Elles sont examinées par le Comité peu après le début de l’audience. Les ajournements et toute nouvelle diffusion d’un avis public sont à la discrétion du Comité. Toute nouvelle diffusion se fera aux frais du requérant.

Quiconque dépose une demande d’ajournement auprès du Comité devra se présenter à l’audience publique pour soutenir sa demande, sauf si le requérant en demande l’ajournement sine die (indéfiniment).

Si une demande est ajournée jusqu’à une date précise, aucun autre avis public ne sera émis à moins d’indication contraire.

Ajournement sine die

Lorsque la demande est ajournée sine die (indéfiniment) que par la suite une date d’audience publique est fixée, le processus de notification est relancé et les frais de nouvelle diffusion seront à la charge du requérant.

Audiences publiques

Le Comité de dérogation tient régulièrement des audiences publiques au cours desquelles il étudie les demandes qui relèvent de son mandat. Les réunions sont publiques et toute partie intéressée peut comparaître devant le Comité afin d’exprimer son opinion, favorable ou non, au sujet d’une demande. Ces audiences se tiennent dans la salle du Conseil de la Place-Ben-Franklin, 101, promenade Centrepointe, et ont régulièrement lieu aux heures suivantes :

Groupe 1 à 13 h et/ou à 15 h 
Groupe 2 à 18 h 30 
Groupe 3 à 9 h

Les dates des audiences du Comité de dérogation de 2017:

Interventions devant le Comité

Si vous souhaitez prendre la parole durant une audience du Comité pour marquer votre appui ou votre opposition à une demande, vous devez suivre certaines procédures :

  • Lorsque vous vous présentez à l’audience publique, vérifiez l’ordre probable de traitement des demandes qui figure l’extérieur de la salle d’audience.
  • Remplissez le formulaire de demande de décision et remettez-le au personnel présent pour recevoir une copie écrite de la décision du Comité (une copie de la décision est automatiquement transmise au propriétaire ou à son agent autorisé).
  • Allez vous asseoir dans la salle d’audience et attendez que la demande qui vous intéresse soit mentionnée. Une fois la demande mentionnée, allez vous asseoir à la table à l’avant de la salle.
  • Le requérant peut être appelé à expliquer la proposition et répond aux éventuelles questions des membres du Comité.
  • Le Comité entend ensuite le point de vue de toute autre personne qui désire prendre la parole.
  • Dans le cas d’un groupe, un porte-parole doit être désigné pour exprimer l’opinion du groupe.
  • Comité a adopté la règle des cinq minutes et demande que toutes les présentations se limitent à cinq minutes au plus. Toute exception sera à la discrétion du Comité.
  • Le Comité peut rendre sa décision, reporter une demande ou différer sa décision.
  • Le Comité rend une décision par écrit dans les dix jours suivant l’audience.

Veuillez prendre note des sujets que le Comité n’a pas pour mandat d’examiner.

Appel d’une décision du Comité

Toute décision du Comité de dérogation peut faire l’objet d’un appel, moyennant certains frais, auprès de la Commission des affaires municipales de l’Ontario. L’appel doit être déposé dans les 20 jours qui suivent la décision et comprendre les motifs de l’appel ainsi que le paiement des frais à l’ordre du ministre des Finances de l’Ontario. Seuls les particuliers, les sociétés et les organismes publics peuvent en appeler des décisions devant la Commission des affaires municipales de l’Ontario. Une association ou un groupe non constitué en personne morale ne peut déposer un avis d’appel. Cependant, un tel avis peut être déposé au nom d’une association ou d’un groupe par une personne qui en fait partie.

On peut obtenir plus d’information au sujet de la Commission des affaires municipales de l’Ontario et du processus d’appel en consultant le site Web de la CAMO:

            http://www.omb.gov.on.ca/french/home_fr.html

Droits de demande au Comité de dérogation

À compter du 1er janvier, 2017, les droits suivants, approuvés par le Conseil municipal, seront en vigueur pour les demandes présentées au Comité de dérogation :

Milieu urbain

Type de demande Comité de dérogation

Organismes de conservation

Service d’urbanisme Total
Demande de dérogation mineure/ permission 1 799 $ 100 $ 364 $ 2 263 $
Demande secondaire de dérogation mineure/ permission 1 129 $ 100 $ 0 $ 1 229 $
Demande d’autorisation 1 799 $ 100 $ 608 $ 2 507 $
Demande secondaire d’autorisation 1 129 $ 100 $ 0 $ 1 229 $
Demande mixte d’autorisation et de dérogation mineure/ permission 2 983 $ 200 $ 701 $ 3 884 $
Demande secondaire mixte d’autorisation et de dérogation mineure 2 258 $ 200 $ 0 $ 2 458 $
Rediffusion d’une demande d’autorisation ou d’une demande de derogation mineure/ permission 644 $ 0 $ 0 $ 644 $
Rediffusion d’une demande mixte d’autorisation et de dérogation mineure/ permission 935 $ 0 $ 0 $ 935 $
Demande d'obtention d'un certificat de validation de titre 1 744 $ 0 $ 0 $ 1 744 $
Demande d'approbation du pouvoir de vente 1 744 $ 0 $ 0 $ 1 744 $
Demande de modification des conditions 876 $ 0 $ 0 $ 876 $

Repérage de documents / recherche de décisions

82,80 $ 0 $ 0 $ 82,80 $

Milieu rural

Type de demande Comité de dérogation

Organismes de conservation

Service d’urbanisme Total
Demande de dérogation mineure/ permission 1 799 $ 350 $ 364 $ 2 513 $
Demande secondaire de dérogation mineure/ permission 1 129 $  100 $ 0 $ 1 229 $
Demande d’autorisation 1 799 $ 440 $ 608 $ 2 847 $
Demande secondaire d’autorisation 1 129 $ 440 $ 0 $ 1 569 $
Demande mixte d’autorisation et de dérogation mineure/ permission 2 983 $ 540 $ 701 $ 4 224 $
Demande secondaire mixte d’autorisation et de dérogation mineure 2 258 $ 540 $ 0 $ 2 798 $
Rediffusion d’une demande d’autorisation ou d’une demande de derogation mineure/ permission 644 $ 0 $ 0 $ 644 $
Rediffusion d’une demande mixte d’autorisation et de dérogation mineure/ permission 935 $ 0 $ 0 $ 935 $
Demande d'obtention d'un certificat de validation de titre 1 744 $ 0 $ 0 $ 1 744 $
Demande d'approbation du pouvoir de vente 1 744 $ 0 $ 0 $ 1 744 $
Demande de modification des conditions 876 $ 0 $ 0 $ 876 $

Repérage de documents / recherche de décisions

82,80 $ 0 $ 0 $ 82,80 $

Pour nous joindre

Pour obtenir plus d’information au sujet du Comité de dérogation, rendez-vous au 4ee étage de la Place-Ben-Franklin, 101, promenade Centrepointe, entre 8 h et 16 h, ou écrivez-nous à l’adresse suivante :

Comité de dérogation
101, promenade Centrepointe, 4e étage
Ottawa (Ontario)   K2G 5K7
Courriel : cofa@ottawa.ca
Tél. : 613-580-2436
Téléc. : 613-580-2425