Formulaire de recherche

1. Allan Hubley

   on lui a remis le Prix du Gouverneur général pour l'entraide à Rideau Hall pour son engagement ...

2. Centres récréatifs - Emplacements

   Hunt Club-Riverside 3320 Paul Anka carte 613-260-1299   Huntley Mess Hall ...

3. Règlement harmonisé sur les permis Règlement N° 189 - 2002

     ville, Ville d'Ottawa (City of Ottawa) - La « personne morale » de la Ville d'Ottawa ou la ...

4. 3e réunion portes ouvertes et présentation sur Le centre-ville en action – 17 janvier 2013

   8-80 Cities soutient grandement l’étude Le centre-ville en action et estime pouvoir contribuer ...

5. Sans fumée-Lieux de travail - Règlement N° 149 - 2001

   " Being a by-law of The Corporation of the City of Kanata respecting smoking in the workplace ...

6. RÈGLEMENT N° 148-2001 - Règlement concernant l’usage du tabac dans les lieux publics

   Règlement n° 69-93 de la Ville de Kanata intitulé « Being a by-law of The Corporation of the City of Kanata ...

7. Règlement concernant l’usage du tabac dans les lieux publics Règlement N° 148 - 2001

   Règlement n° 69-93 de la Ville de Kanata intitulé « Being a by-law of The Corporation of the City of Kanata ...

8. Eau RÈGLEMENT N° 2003-500

   approuvée; Ville  ( City ) – Administration municipale (personne morale) de la Ville d’Ottawa; ville  ( City ) – Territoire sur lequel la Ville d’Ottawa exerce sa compétence; compteur de la Ville  ( City meter ) – Compteur d’eau appartenant à la Ville d’Ottawa et fourni par elle pour ...

9. Règlement en matière de voies d'accès privées Règlement N° 2003 - 447

   approaches within the City of Gloucester , modifié; (d) le Règlement no 16 de 1991 de l’ancien ...

10. Événements spéciaux Règlement N° 2001 - 260

    , ou le territoire de la ville d’Ottawa, selon le contexte. (City) (m) voie publique ...

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