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Tir d'armes - Règlement n° 2002-344

Avis de non-responsabilité

Les règlements qui figurent dans cette partie ont été préparés pour consultation seulement. Tous les efforts possibles ont été déployés pour en assurer l'exactitude. Toutefois, ils ne devraient pas être utilisés au lieu des règlements actuels.

Des exemplaires des règlements en vigueur peuvent être obtenus aux endroits suivants :

Archives de la Ville d'Ottawa
Centre James-Bartleman
100, promenade Tallwood (à l'angle de l'avenue Woodroffe)
Ottawa (Ontario)
Tél. : 613-580-2857
Téléc. : 613-580-2614
Courriel : archives@ottawa.ca
Bibliothèque publique d'Ottawa
120, rue Metcalfe
Salle Ottawa - 613-580-2945

Tir d'armes - Règlement n° 2002-344

Le Règlement sur le tir d’armes (no 2002-344) régit le tir d’armes à feu sur le territoire de la Ville d’Ottawa afin de garantir la sécurité du public. Les limites précises sont énoncées aux annexes A à P.

Pour en savoir plus sur la chasse en particulier, communiquez avec le ministère des Richesses naturelles et des Forêts de l’Ontario.

Voir l’ensemble du règlement municipal : 

Règlement sur le tir d’armes (no 2002-344)

Signaler une question :

En ligne :

Par téléphone :

  • 3-1-1
  • 613-580-2400
  • 1-866-261-9799
  • 613-580-2401 (ATS)

En personne :

Rendez-vous à l’un des centres du service à la clientèle de ServiceOttawa.