Réunions du 29 mai au 2 juin

Published on
26 mai 2023
Conseil, comités et mairie

Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d’avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1. Pour en savoir plus sur la façon de regarder les réunions ou d’y participer, veuillez consulter l’ordre du jour de la réunion qui vous intéresse à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.

Commission de services policiers d’Ottawa – Le lundi 29 mai à 16h

  • Rapport verbal de la présidente
  • Rapport verbal du chef
  • Nominations aux comités de la Commission
  • Plan de travail de la Commission de services policiers d’Ottawa pour 2023
  • Présence à la conférence de l’Association canadienne des commissions de police et commandite
  • Demande d’organisation de la réunion des commissions de la zone 2 de l’OAPSB – novembre 2024
  • Élaboration du plan stratégique : Stratégie de consultation et processus de planification
  • Plaques de céramique blindées – Remplacement au terme du cycle de vie
  • Nomination d’agent spécial : Université Carleton
  • Nomination et renouvellement de nominations d’agents spéciaux : Service de police d’Ottawa
  • Renouvellement de la nomination d’agent spécial : Service de police d’Ottawa – Superviseur, Renseignements criminels
  • Présentation sur les crimes haineux et la collecte de données basées sur la race
  • Programme Sécurité au travail du SPO
  • Réponse à la demande de renseignements I-21-20 – Examen par le SPO des appels à l’action de la Commission de vérité et réconciliation
  • Orientations et calendrier budgétaires de 2024
  • Milieu de travail positif : Rapport annuel de 2022
  • Blessures au travail, maladies et incidents : Rapport annuel 2022
  • Rapport sur le rendement : premier trimestre 2023
  • Rapport sur l'enquête de l'UES 22-OCI-308
  • Rapport des Services juridiques : premier trimestre de 2023
  • Demandes et requêtes de la commission en suspens: rapport pour mai 2023
  • Lettres de mention élogieuse
  • Points à huis clos :
    • Question de relations de travail
    • Rapport d’étape des Services juridiques – Règlements, premier trimestre de 2023
    • Report de demande
    • Question de relations de travail

Comité conjoint de la planification et du logement et de l’agriculture et des affaires rurales – Le mardi 30 mai à 9 h 30

  • Étape 2 de la mise en œuvre du projet de loi 109
  • Rapport sur les répercussions de la législation provinciale sur les ressources
  • Rapport sur les pouvoirs délégués de 2022 de la Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

Comité de l’agriculture et des affaires rurales – Le jeudi 1 juin à 10 h

  • Modification du Règlement de zonage – 40, cercle Carlisle 
  • Modification du Règlement de zonage – 1476, chemin Century et 5758, chemin First Line
  • Frais relatifs aux terrains à vocation de parc – 5703, voie Loggers
  • Demande de réduction de la contribution au règlement financier des frais relatifs aux terrains à vocation de parc pour un projet de construction au 5703, voie Loggers