Les réunions du 24 au 28 janvier

Published on
21 janvier 2022

Toutes les réunions du Conseil, des comités et des commissions seront tenues à distance par voie électronique, sauf indication contraire. Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d'avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1.

La Ville d’Ottawa continue de prendre la COVID-19 très au sérieux et s’efforce de suivre les conseils des gouvernements provincial et fédéral. Ainsi, elle a apporté d’importantes modifications à ses services et ses activités pour préserver la santé et le bien-être de sa collectivité. L’hôtel de ville est temporairement fermé pour freiner la propagation de la COVID-19. Les réunions en personne ont été annulées. Ces réunions, le cas échéant, auront lieu par voie électronique jusqu’à nouvel ordre. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les perturbations des services, veuillez visiter la page Web de la Ville sur la COVID-19.

Conseil de santé d'Ottawa Le lundi 24 janvier à 15 h

Renseignements : Diane Blais ou 613-580-2424 x21544

  • Confirmation de présidence et vice-présidence pour 2022
  • Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

Commission de services policiers d'Ottawa Le lundi 24 janvier à 16 h

Renseignements : 613-560-1270

  • Rapport verbal de la présidente
  • Rapport verbal du chef
  • Rapport définitif d’Affaires publiques et participation communautaire (APPC) : Repenser la mobilisation : Soutenir la transition de corps de police à service de police
  • Faire avancer la culture- stratégie conjointe- violence et harcèlement sexuels au travail : état futur du programme
  • Sondage pour la défense des intérêts de l’association canadienne de gouvernance de police (ACGP) 2022
  • Plan de travail de 2022 de la commission
  • Modification au règlement de procédure no 3 de 2014 (question à examiner lors de la réunion du 28 février 2022)
  • Étape 2 du processus d’approvisionnement de la société StrategyCorp – examen du recours à la force et plan stratégique de la Commission
  • Plan de vérification annuel de 2022
  • Délégation de pouvoirs afin de prolonger le contrat conclu avec Garda Canada Security Corp. pour l’offre de personnel de contrôle de la sécurité au palais de justice d’Ottawa
  • Études 2022 de viabilité
  • Équité en milieu de travail — rapport annuel
  • Activités secondaires : rapport annuel de 2021
  • Récompenses publiques : rapport annuel de 2021
  • Nominations effectuées en vertu de la loi sur les services policiers interprovinciaux : rapport annuel de 2021
  • Rapport d’étape du service de police d’Ottawa concernant la loi sur l’accessibilité pour les personnes handicapées de l’Ontario
  • Collecte de renseignements identificatoires – politique sur les fonctions et interdictions : rapport annuel
  • Examen des armes à impulsions
  • Rapport sur l'enquête de l'UES ­– 4 avril 2021
  • Rapport sur l'enquête de l’UES ­– 22 mai 2021
  • Rapport sur l'enquête de l’UES ­- 15 juillet 2021
  • Réponse à la demande de renseignements I-21-17 : Section des bandes et armes à feu
  • Réponse à la demande de renseignements I-21-24 : Ressources et services d’application du code de la route du SPO
  • Réponse à la demande de renseignements I-21-25 : Augmentation des cyberattaques à Ottawa
  • Réponse à la demande de renseignements I-21-26 : Répartition des demandes de service
  • Réponse à la demande de renseignements I-21-27 : Mesures de protection pour les membres du public qui communiquent au SPO de l’information sur un crime
  • Réponse à la demande de renseignements I-21-28 : Répercussions de la légalisation du cannabis sur les activités illégales
  • Rapport annuel sur les activités, la formation et le rendement de la commission – 2021
  • Calendrier des exigences de contrôle de la commission 2022
  • Calendrier des conférences et des webinaires de l’AGCP pour 2022
  • Demandes et requêtes de la commission en suspens : rapport pour janvier 2022
  • Lettres de mention élogieuse
  • Points à huis clos
    • Rapport de l’Unité des relations de travail : quatrième trimestre de 2021
    • Questions de personnelle
    • Report de demande

Comité sur les débentures Le mardi 25 janvier à 9 h 30

  • Règlement visant à autoriser l’émission d’obligations totalisant 86 millions de dollars

Conseil municipal d’Ottawa Le mercredi 26 janvier à 10 h

Comité de l’urbanismeLe jeudi 27 janvier à 9 h 30

  • Modification du règlement de zonage – 1, rue Laser
  • Modification du plan officiel et du règlement de zonage – 641, rue Rideau
  • Modification du règlement de zonage – 702, chemin Earl-Armstrong
  • Modification du règlement de zonage – 385, promenade Sussex