La sécurité-incendie à l’extérieur

Désormais, vous pouvez obtenir ou renouveler un permis de feu en plein air (permis annuel, permis annuel restreint et permis agricole annuel) en ligne et payer avec MasterCard, Visa, American Express, Interac en ligne, Débit MasterCard ou Visa Débit.

Marche à suivre

1. Ouvrez une session dans MonServiceOttawa. Si vous n’avez pas de compte, inscrivez-vous.
2. Une fois la session ouverte, rendez-vous dans le portail des permis de feu en plein air, situé dans le tableau de bord de Mon ServiceOttawa (page d’accueil) sous Services.
3. Cliquez sur « Soumettre une demande de permis ou renouveler un permis de feu en plein air » ou sur « Consulter tous les permis de feu en plein air » pour accéder au portail, puis suivez les instructions.
4. Prenez note que pour renouveler un permis, vous devrez indiquer votre numéro d’identification personnel (NIP) et votre numéro de permis, qui figurent sur l’avis de renouvellement annuel. Il est possible que le système ne vous les demande pas si vous avez déjà fait une demande pour d’autres permis par MonSO. Veuillez noter que le numéro de votre nouveau permis de feu en plein air ne vous sera pas envoyé par la poste ni par courriel.

Autres manières d’obtenir un permis de feu en plein air

• Par la poste (avec le formulaire de renouvellement annuel que vous avez reçu en 2017).
• En personne dans un centre du service à la clientèle de la Ville ou dans un des bureaux d’administration des casernes de pompiers du secteur rural.

Vous avez besoin d’aide (p. ex. : NIP oublié) ou vous avez une question?

• Écrivez à l’adresse SIOPermisdefeuenpleinair@ottawa.ca Prévoyez deux ou trois jours ouvrables pour recevoir une réponse.
• Pour obtenir de l’aide immédiatement, téléphonez au 3‑1‑1.

Permis de feu en plein air - nouveau service en ligne pour les utilisateurs

Que devez-vous savoir? (guide de renseignements utiles)

Renouvellement :

Voulez-vous renouveler votre permis? Voici ce qu'il vous faut :

• Compte Mon ServiceOttawa
• Votre NIP et votre numéro de votre permis de 2017, qui apparaît sur l'avis de renouvellement annuel que vous avez reçu par la poste à la fin de l'année dernière. Il est possible que le système ne vous les demande pas si vous avez déjà fait une demande pour d’autres permis par MonSO.
• Après avoir franchi les étapes 1 à 4 (ci-dessus) : une fois entré dans le système, on vous demandera : « Détenez-vous un permis valide 2017 de feu en plein air émis par la Ville d'Ottawa? ». Vous devrez répondre « oui » et suivre les autres instructions.
• Uniquement pour le permis agricole annuel : vous devez suivre la procédure de renouvellement dans le système et payer votre permis agricole de feu en plein air avant de pouvoir mettre à jour les propriétés inscrites à votre permis pour l'année civile 2018.  Pourquoi? Parce que ce n'est pas considéré comme un renouvellement si vous ajoutez de nouveaux éléments à un permis existant.
• Nota : pour que ce soit considéré comme un renouvellement (en ligne), il vous faudra un permis valide 2017 de feu en plein air (généralement, cela signifie que vous déteniez un permis en 2017). Si vous ne déteniez pas de permis en 2017, on vous considérera comme un nouveau demandeur en ligne. Il est possible que le système ne vous les demande pas si vous avez déjà fait une demande pour d’autres permis par MonSO
• Nouveau demandeur :

Vous voulez obtenir un permis de feu en plein air en ligne? Voici ce qu'il vous faut :

• Compte Mon ServiceOttawa
• Une adresse municipale est requise pour obtenir un permis de feu en plein air. Dans le cas des permis agricoles, une des quatre propriétés inscrites au permis (la principale) doit avoir une adresse municipale.
• Après avoir franchi les étapes 1 à 4 (ci-dessus) : une fois entré dans le système, on vous demandera de saisir l'adresse (là où vous voulez faire un feu en plein air) et de choisir le bouton « recherche d'adresses ». Les détails sur votre adresse seront alors confirmés et vous pourrez continuer la procédure pour obtenir un permis de feu en plein air seulement si l'adresse est située dans une zone où il est permis de faire des feux en plein et si vous êtes admissible à un permis. Faute de quoi, vous recevrez un message d'erreur. Renseignez-vous sur les zones où il est permis de faire des feux en plein air sur le d'Ottawa.  

Renseignements généraux pour les utilisateurs

• Paiement : ce service en ligne comporte un volet paiement. Après avoir pris connaissance des modalités et des conditions de votre permis (et sélectionné 1 « j'accepte »), vous serez automatiquement dirigé au volet paiement. Une fois votre paiement effectué avec succès, vous recevrez un courriel. Pour de plus amples renseignements sur le système de paiement, rendez-vous à la section Aide du permis de feu en plein air dans le portail MonSO.
• Où puis-je trouver le numéro de mon nouveau permis de 2018 (actif)? Il sera mis à jour (et placé) dans la page Web du « Sommaire de votre permis de feu en plein air ». À noter : à la fin de la procédure de paiement, un lien « Retour aux permis de feu en plein air » apparaîtra à l'écran. Si vous le suivez, vous reviendrez à la page Web de votre sommaire de permis de feu en plein air et vous recevrez un message de remerciement. Lisez ce message. On pourrait vous demander de remettre à jour la fenêtre de votre navigateur afin de pouvoir voir votre numéro de permis actif.
• Je veux imprimer ou sauvegarder mon nouveau permis (actif); où puis-je le trouver? Après avoir effectué votre paiement et lorsque vous pourrez voir votre nouveau numéro de permis (actif), vous pourrez l'imprimer en sélectionnant le bouton « voir/renouveler le permis ». Dans la nouvelle fenêtre, vous verrez un bouton « imprimez ». Veuillez noter que le numéro de votre nouveau permis de feu en plein air ne vous sera pas envoyé par la poste ni par courriel. Vous pouvez accéder à votre permis en ligne en tout temps, de la façon susmentionnée, et l’imprimer, ou vous pouvez obtenir votre numéro de permis sur le widget/portail des permis de feu en plein air affiché sur Mon ServiceOttawa.
• Permis de feu pour évènements spéciaux : ils ne peuvent être obtenus en ligne, car ils exigent une aide individuelle.

Les permis de feu (ou permis de feu en plein air) sont émis conformément au Règlement municipal no 2004-163 sur les feux en plein air qui régit les conditions en vertu desquelles les feux peuvent être allumés en plein air.

Ma propriété est-elle admissible à obtenir un permis de feu en plein air, de foyer extérieur ou de feu de camp?

Veuillez consulter l’annexe des zones où il est permis de faire des feux afin de vérifier que vous pouvez obtenir un permis de feu en plein air ou que les foyers extérieurs et les feux de camp sont autorisés.

Voici quelques renseignements supplémentaires :

• Pour allumer un feu sur une propriété privée, y compris dans la cour arrière ou dans un grand foyer, il faut détenir un permis.
• Les foyers extérieurs au gaz naturel, au propane ou à l’éthanol ne requièrent pas de permis.
• Il en va de même pour tout autre appareil conçu uniquement pour la cuisson d’aliments en plein air, pourvu qu’il ne brûle pas de bois, de branches et de matières non compostables (papier, corde de sisal). Par exemple, les barbecues et barbecues de table au gaz, au charbon ou au propane et les foyers extérieurs au gaz ou au propane (approuvés par ULC) sont des appareils de cuisson approuvés.

Où puis-je me procurer un permis de feu en plein air?

Vous pouvez obtenir un permis de feu en plein air à tous les centres du service à la clientèle de la Ville d’Ottawa. Les centres du service à la clientèle suivants ne délivrent des permis de feu en plein air qu’une journée par semaine selon l’horaire suivant.

Où puis-je renouveler un permis de feu en plein air?

Pour renouveler votre permis, vous devez vous présenter aux sites ci-dessous (lors des heures d'ouverture). Si vous possédez déjà un permis, vous pouvez renouveler par courrier lorsque le Services des incendies d'Ottawa vous fait parvenir le circulaire dans la poste.

Les permis de feu en plein air s’obtiennent également aux bureaux d’administration des casernes de pompiers du secteur rural suivantes. Veuillez communiquer avec le bureau où vous comptez vous rendre afin d’assurer qu’un employé sera présent pour vous aider.

Options de paiement : le paiement en argent comptant, par chèque et par carte de crédit ou de débit est accepté à tous les emplacements indiqués ci-dessus.

Pour obtenir plus de détails concernant ces endroits et leurs jours d'ouverture composez le 613-580-2880.

Les permis pour événement particulier ne peuvent être obtenus qu'à la Division de la prévention des incendies, puisqu'une inspection des lieux doit être effectuée par le personnel du Service des incendies avant toute délivrance de permis.

Service des incendies d’Ottawa
La Division de la prévention des incendies
de 8 h à 16 h
1445, avenue Carling, Ottawa (Ontario) K1Z 7L9

Un permis pour événement particulier autorise les feux en plein air (après approbation de la Division de la prévention des incendies du Service des incendies d'Ottawa) dans des endroits de la ville où il est normalement interdit de le faire. Seuls les organismes communautaires sans but lucratif et les institutions religieuses, souhaitant faire un feu de camp ou un feu en plein air dans un foyer extérieur lors d'un événement culturel, religieux ou récréatif de nature particulière, peuvent déposer une demande de permis pour événement particulier. 

Veuillez prévoir quinze (15) jours ouvrables au minimum pour le traitement de votre demande de permis. Le paiement des droits (58.76 $) est exigible lors de la délivrance du permis et non pas au moment du dépôt de la demande.

Les paiements par chèque, par carte de crédit ou de débit sont acceptés.

Combien coûte un permis?

• 14 $ (taxe comprise) pour un permis annuel 
• 14 $ (taxe comprise) pour un permis agricole annuel pouvant s'appliquer à quatre (4) propriétés au maximum 
• 52 $ (taxe exclue) pour un permis pour événement particulier
• changement de coût en effet à compter du 1er avril, 2019 jusqu'au 31 mars, 2020

Dois-je fournir des renseignements particuliers lors du dépôt de ma demande de permis?

Pour obtenir un permis de feu en plein air, vous devrez apporter une pièce d’identification avec photo et preuve d’adresse, comme une facture de services publics ou votre permis de conduire.

Si vous faites une demande de permis agricole annuel, vous devez fournir votre numéro d'inscription comme entreprise agricole au moment de déposer votre demande. Ce permis vous autorisera à laisser brûler des andains la nuit, du lundi au vendredi. En raison de leur taille (50 mètres de longueur, 5 mètres de largeur et 3 mètres de hauteur), les andains brûlent habituellement pendant plusieurs jours et nécessitent une surveillance constante. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les permis agricoles annuels et le brûlage d'andains, veuillez communiquer avec la Ville d'Ottawa, au numéro 3-1-1. 

Vous devez être le propriétaire légitime de la propriété en vue de pouvoir obtenir un permis pour celle-ci. Si la propriété ne vous appartient pas, vous devez fournir un consentement écrit du propriétaire du bien-fonds qui vous autorise à faire une demande de permis pour la propriété en question.

Quelles sont les modes de paiement acceptés?

Les paiements par chèque, par carte de crédit ou de débit sont acceptés dans tous les centres du service à la clientèle.

Seuls les paiements par chèque sont acceptés dans les casernes et les bureaux administratifs du Service des incendies, ceux-ci ne disposant pas de l'équipement nécessaire pour accepter les autres modes de paiement.

Les paiements par chèque, par carte de crédit ou de débit sont acceptés à La Division de la prévention des incendies située au 1445, avenue Carling

Où puis-je obtenir une copie du Règlement municipal sur les feux en plein air?

Le Règlement municipal sur les feux en plein air peut être obtenu sur le site Web de la Ville, ou en composant le 3-1-1.

Dois-je aviser le Service des incendies d’Ottawa avant d’allumer un feu en plein air?

Oui. Avant d’allumer un feu en plein air, vous devez tout d’abord communiquer avec le Service des incendies d’Ottawa, au 613-580-2880, afin de vous assurer qu’aucune interdiction de feu en plein air n’est en vigueur. 

En ce qui concerne les feux de camps et les foyers extérieurs, nous vous demanderons de respecter les conditions et les règlements qui viennent avec votre permis. 

Cependant, si vous brûlez du bois sous toute autre forme, telle qu’un tas de broussailles, nous vous demanderons de signaler votre numéro de permis de feu en plein air, puis nous vous fournirons un numéro de référence. 

Quelle sera la durée de validité de mon nouveau permis?

Les permis annuels, annuels restreints et agricoles annuels sont valides de la date de délivrance jusqu'à la fin de l'année civile (le 31 décembre). Les permis pour événements particuliers ne sont valides que pour la ou les dates qui y sont inscrites.

Ils peuvent être achetés pour l’année suivante à compter du 1^er décembre.

Chaque année, un formulaire de renouvellement est envoyé aux propriétaires qui avaient un permis l’année précédente. (aucune pièce d’identité n’est requise pour un renouvellement, tandis qu’il faut en produire une pour un nouveau permis).

Pourquoi les feux en plein air sont-ils interdits dans certains secteurs de la ville?

Il est imprudent d'allumer et d'entretenir des feux en plein air dans certains secteurs de la ville. Des critères de densité et de dimension moyenne des terrains ont été pris en compte dans la désignation de secteurs où les feux en plein air sont autorisés. Des facteurs de gestion des risques, tels que la proximité de forêts denses de certains types, ont également été pris en compte.

Le fait d’utiliser un foyer extérieur (en maçonnerie ou en métal) équivaut-il à faire un feu en plein air?

Oui. Bien que ces foyers soient conçus pour être utilisés à l’extérieur plutôt qu’à l’intérieur et que leur conception puisse avoir pour effet de limiter la quantité de chaleur et d’étincelles qu’ils produisent, ces foyers demeurent néanmoins une source de préoccupation. Le Service des incendies d’Ottawa n’approuve pas les feux en plein air dans les zones urbaines ni à proximité des immeubles. Par conséquent, les foyers extérieurs ne sont pas permis dans les zones urbaines.

Qu’est-ce qu’une interdiction de feux et pourquoi ne puis-je pas faire un feu en plein air lorsqu’un avis d’interdiction de feux a été émis?

Une interdiction de feux, prononcée par le directeur du Service des incendies ou son représentant et principalement motivée par les conditions environnementales, concerne une période pendant laquelle il est interdit d'allumer ou d'entretenir un feu en plein air dans les limites de la ville, pour des raisons de sécurité publique et de protection des propriétés.

Dois-je connaître mon numéro de permis?

Oui. Vous êtes tenu de connaître votre numéro de permis, pour fins de signalement et d'enregistrement auprès du Service des incendies d'Ottawa (SIO), mais également de présenter ledit permis sur demande, tel que stipulé dans le règlement municipal. Les renseignements fournis au SIO concernant les endroits où sont allumés des feux plus importants en plein air aideront à limiter le nombre d'alarmes injustifiées, c.-à-d. les interventions non prévues du Service des incendies à votre domicile.

Veuillez prendre note qu’en achetant votre permis en ligne ou en personne, il faut attendre que les renseignements soient acheminés au Service des incendies d’Ottawa, puis saisis dans son système de suivi des permis de feu en plein air. Si vous téléphonez pour signaler un feu (moins de 24 heures après avoir acheté votre permis de feu), sachez qu’il se pourrait que le centre des communications n’ait pas encore le numéro de votre nouveau permis dans ses dossiers. Veuillez attendre au moins 24 heures afin que les renseignements soient saisis dans le système du centre des communications du Service des incendies d’Ottawa.

Bien qu’il n’existe aucun règlement de la Ville d’Ottawa visant l’utilisation des barbecues sur les balcons, le Code sur le stockage et la manipulation du propane (CAN/CSA B149.2 F05) régit l’entreposage, la manutention et le transfert du propane, ainsi que l’installation d’appareils et d’équipement.

L’utilisation de barbecues alimentés au propane est réglementée par l’Office des normes techniques et de la sécurité (ONTS). Voici les exigences de l’ONTS à propos de l’utilisation de barbecues au propane :

• Les barbecues ne peuvent être utilisés qu’à l’extérieur.
• Les bouteilles de propane doivent être entreposées et transportées de manière sécuritaire.
• Les bouteilles de propane ne doivent jamais être entreposées à l’intérieur d’une structure.
• Les bouteilles doivent toujours être transportées et entreposées en position verticale.
• L’utilisation d’un barbecue sur le balcon d’un appartement situé dans un immeuble d’habitation ou d’un appartement en copropriété peut être interdite aux termes du contrat de bail ou de la Loi sur les condominiums (le propriétaire ou mandataire de la propriété, les propriétaires du bâtiment, les gestionnaires de propriété et les associations de copropriétaires ont l’autorisation légale d’interdire l’utilisation de barbecues sur leur propriété).
• Les bouteilles de propane doivent être transportées dans un ascenseur de service; en l’absence d’ascenseur de service, la personne transportant une bouteille de propane peut utiliser un ascenseur pour personnes, à condition d’y être seule.
• Le barbecue doit être tenu loin de toute matière combustible, d’après les consignes qui figurent sur la plaque signalétique du barbecue ou dans son mode d'emploi officiel, ou il doit être placé à une distance minimale d’un mètre (trois pieds) des matières combustibles.
• La soupape de décharge de la bouteille de propane doit être à une distance horizontale d’au moins un mètre (trois pieds) de toute ouverture plus basse dans le mur de l’immeuble (y compris les portes et les fenêtres); à une distance horizontale d’au moins trois mètres (10 pieds) de la prise d’air de tout appareil électroménager ou de tout appareil créant un déplacement d’air; et à au moins trois mètres (10 pieds) de toute source d’incendie.

Le Service des incendies d’Ottawa et des experts en sécurité de l’ONTS ont formulé les recommandations suivantes:

• inspectez minutieusement votre barbecue afin de vous assurer que le brûleur est libre d’obstructions, de rouille ou de débris;
• remplacez toute pièce endommagée par une pièce de rechange appropriée;
• vérifiez l’étanchéité de tous les joints des conduites de gaz à l’aide d’une solution constituée à parts égales d’eau et de savon à vaisselle;
• ne laissez pas le barbecue sans surveillance lorsqu’il est allumé.

Le Service des incendies d’Ottawa recommande aux personnes habitant dans des immeubles d’habitation et des appartements en copropriété d’utiliser des barbecues électriques certifiés par l’Association canadienne de normalisation (CSA). Le barbecue électrique constitue une option sécuritaire pour remplacer les barbecues au propane ou au charbon.

L’utilisation d’un barbecue sur la terrasse d’une habitation unifamiliale ou d’une unité d’habitation multifamiliale contiguë est aussi soumise aux restrictions susmentionnées. Il est toutefois interdit d’utiliser un barbecue dans un garage attenant : comme on considère qu’un garage avec accès intérieur à la maison fait partie de la maison, on ne peut pas y utiliser un barbecue, lequel n’est autorisé qu’à l’extérieur.

De plus, on conseille aux propriétaires de faire très attention aux émissions de monoxyde de carbone (CO), qui peuvent présenter un danger pour la sécurité des personnes. Le monoxyde de carbone est un gaz toxique inodore, incolore et insipide, raison pour laquelle il a été qualifié de « tueur silencieux ». Les barbecues alimentés au propane et au charbon produisent du monoxyde de carbone, et doivent donc être utilisés à l’extérieur seulement.

Pour en savoir plus à propos de l’utilisation sécuritaire des barbecues, visitez le site Web de l’ONTS à l’adresse www.tssa.org/ (en anglais seulement) ou communiquez avec le Service des incendies d’Ottawa au 613-580-2860.

Les quelques conseils de sécurité qui suivent vous permettront d'utiliser le propane d'une manière propre, pratique et sûre.

Lorsque vous transportez des bouteilles de propane...

• Gardez les robinets fermés et mettez les bouchons de sécurité, même lorsqu'elles sont vides.
• Maintenez-les debout, dans un lieu bien aéré.
• Déposez-les délicatement.
• En voiture, immobilisez-les, dans un cageot de plastique pour le transport du lait par exemple.
• Ne les laissez jamais dans un véhicule pour de longues périodes.
• Tenez-les éloignées de la chaleur et des flammes.

Lorsque vous utilisez votre bouteille de propane...

• Fixez-la sur une base solide loin de toute source de chaleur excessive.
• Lors du branchement de la bouteille, vous observerez que le robinet a un filetage vers la gauche. Il ne peut être fixé que sur des appareils approuvés pour une utilisation au propane.
• Après avoir branché la bouteille, vérifiez la présence éventuelle de fuites avec de l'eau savonneuse ou un détecteur de fuites. N'utilisez JAMAIS une allumette ou une autre source de flamme nue.
• Ouvrez à fond le robinet de la bouteille pour une utilisation adéquate.
• Utilisez toujours un détendeur.
• Ne laissez pas la bouteille de propane devenir trop chaude pour éviter de faire augmenter la pression.

Lorsque vous n'utilisez PAS votre bouteille de propane...

• Fermez le robinet complètement, même lorsque la bouteille est vide. Mettez le bouchon de sécurité en place.
• Protégez le robinet : un robinet abîmé peut fuir.
• Rangez la bouteille loin des flammes et des sources de chaleur.
• Lorsque vous ne l'utilisez pas, rangez la bouteille à l'extérieur dans un endroit bien aéré.
• Déposez-la debout dans un endroit sûr, loin des flammes nues et de la chaleur vive.