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Volume 2b - Plan officiel : Politiques sur les sites particuliers

Politiques sur les sites particuliers

Le présent document consiste en une codification du volume 2B du Plan officiel d'Ottawa adopté le 14 mai 2003 par le Conseil municipal en vertu du Règlement municipal 203 de 2003. La présente codification comprend les changements apportés au libellé des plans secondaires approuvés par le Conseil municipal d'Ottawa.

La présente codification est mise à votre disposition pour votre commodité seulement. Vous devez vous reporter aux documents originaux attestés que vous trouverez dans les dossiers du greffier municipal.

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Ville de plan officiel d'Ottawa - Volume 2B
Politiques sur les sites particuliers

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Page de couverture

Table des matières

Préface

L’ancienne ville de Cumberland

  • 4.11 Plan secondaire du centre-ville – L’ancienne ville de Cumberland
    • 4.11.1 Objectifs
    • 4.11.2 Utilisation du sol
    • 4.11.3 Transport et stationnement
    • 4.11.4 Servicing
    • 4.11.5 Cadre visuel et aménagement urbain
    • 4.11.6 Mise en oeuvre
  • Annexes – Centre de Ville d'Orléans

Plan officiel de l’ancienne ville de Gloucester

  • 7.2.1 Zones d'activité commerciale
    • 7.2.1.1 Zones centrales d'activités

L’ancienne Kanata

  • 5.7 Centre-ville
    • 5.7.1. Contexte
    • 5.7.2. Énoncé de vision
    • 5.7.3. Buts, objectifs et principes de conception
    • 5.7.4. Questions générales
    • 5.7.5. Utilisation du sol
    • 5.7.6. Autres questions
    • 5.7.7. Transport
    • 5.7.8 Mise en oeuvre
    • 6.9.4 Politiques s'appliquant aux commerces de détail situés au nord-ouest du centre-ville
  • Annexes – Centre de Ville de Kanata

Secteur de Cleary et de New Orchard (Table de matières)