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Volume 2c - Plan secondaire unifié concernant les villages

Le présent document consiste en une codification du volume 2C du Plan officiel d'Ottawa adopté le 14 mai 2003 par le Conseil municipal en vertu du Règlement municipal 203 de 2003. La présente codification comprend les changements apportés au libellé des plans secondaires approuvés par le Conseil municipal d'Ottawa.

La présente codification est mise à votre disposition pour votre commodité seulement. Vous devez vous reporter aux documents originaux attestés que vous trouverez dans les dossiers du greffier municipal.

Les plans sont offerts en format HTML et PDF. Veuillez imprimer les versions PDF.

Format pdf - Volume 2C

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Page de couverture

Table des matières

Préface

Plan secondaire de Manotick

  • 1.0 Introduction et cadre de planification
  • 2.0 Utilisation du sol et conception
  • 3.0 Connectivité, circulation et stationnement
  • 4.0 Système du patrimoine naturel et contraintes environnementales
  • 5.0 Viabilisation
  • 6.0 Mise en oeuvre et interprétation
  • Annexes
  • Appendices

Plan secondaire de North Gower

  • 1.0 Introduction
  • 2.0 Secteur de planification
  • 3.0 Vision, buts et objectifs
  • 4.0 Désignation des utilisations du sol
  • 5.0 Plan de parcs et d’espaces verts
  • 6.0 Plan de sentiers polyvalents
  • 7.0 Centre-village, patrimoine et conception
  • 8.0 Ruisseau Stevens, viabilisation et infrastructure
  • 9.0 Mise en œuvre
  • Annexes- Plan secondaire de North Gower

Plan secondaire de Richmond

  • 1.0 Introduction
  • 2.0 Gestion de la croissance
  • 3.0 Utilisation du sol
  • 4.0 Patrimoine naturel et ressources patrimoniales
  • 5.0 Mise en œuvre
  • Annexe A

Plan secondaire unifié concernant les villages