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Codes de zonage explication

Codes de zonage

Les dispositions des règlements de zonage actuels ne se trouvent pas sur le site Web de la Ville, et le Règlement de zonage de la Ville d’Ottawa y est publié à titre informatif seulement. Il est possible d’obtenir une confirmation des dispositions de zonage auprès de l’agent des renseignements sur l’aménagement responsable du secteur géographique en question en communiquant avec le Centre d’appels 3 1 1.

Codes de zonage - explication

Chaque propriété est désignée par un code de zonage qui comprend une ou plusieurs parties. Quelques exemples sont fournis ci-dessous. Toutefois, pour obtenir une explication plus complète des parties du code de zonage, veuillez vous reporter à la page Interprétation de l'information sur le zonage (art. 29-46).

Exemple : R2B

R2 signifie que ceci est une zone principale (dans ce cas-ci, la zone résidentielle de densité 2). Cette catégorie d’utilisations du sol est assujettie à des règlements qui prévoient des utilisations du sol particulières permises. Les codes de zone principale sont composés de deux caractères, soit deux lettres, soit une lettre suivie d’un chiffre.

B signifie qu’on a affaire à une sous-zone (la lettre B spécifie, dans ce cas-ci, des superficies et des largeurs de lot, des hauteurs et des cours minimales particulières). Une sous?zone est une sous?catégorie de la zone principale et est indiquée soit par une lettre, soit par un chiffre. Une sous-zone prévoit des règlements destinés à tenir compte des caractéristiques uniques d’un secteur tout en poursuivant les objectifs de la zone principale. Les sous?zones sont indiquées par une lettre ou un numéro ajouté au code de zone principale.

Exemple : MD H(30) S23-h

MD indique la zone principale (dans ce cas-ci, une zone de centre-ville polyvalent).

H(30) est un suffixe à une zone. Un suffixe ajoute un règlement unique à la zone (dans ce cas-ci, la lettre H indique qu’il existe une limite de hauteur maximale en mètres; dans d’autres cas, F indique le rapport plancher-sol maximal permis). Le chiffre entre parenthèses précise le maximum permis (dans ce cas-ci, une limite de hauteur maximale de 30 mètres).

S23 indique qu’une annexe est associée à cette zone. Une annexe est un document faisant partie du règlement qui contient des règlements détaillés ou des descriptions complexes sous forme d'illustrations. Les annexes sont regroupées dans la partie 17 du règlement. S23 signifie qu’il s’agit du vingt-troisième document dans la liste des annexes.

-h indique qu'un symbole d'aménagement différé est associé à la zone. Lorsque ce symbole est un -h ajouté à la fin du code de zonage, les utilisations permises en vertu du zonage (dans ce cas?ci, un zonage de centre?ville polyvalent) ne sont pas applicables tant que le symbole n'est pas enlevé.

Exemple : VM2[53r]

VM précise la zone principale (dans ce cas-ci, une zone polyvalente de village).

2 indique qu’il s’agit de la sous-zone 2 (soulignant que ses caractéristiques sont différentes de celles de la zone principale ou de celles de la sous-zone VM1).

[53r] indique qu’il s’agit d’une zone d’exception, le « r » précisant que l’on parle d’une zone d’exception rurale. En l’occurrence, la modification apportée au zonage de l’emplacement ne pouvait pas être indiquée par un suffixe ou une annexe. Dans ce cas-ci, nous avons affaire à l’exception 53r, qui se trouve dans la partie du règlement traitant des exceptions rurales.

Toutes les exceptions se trouvent dans la partie 15 du règlement. Les exceptions urbaines se trouvent dans la section 239 et celles suivies d'un "r" se trouvent dans la section 240 (exceptions rurales).

Zonage du Secteur rural et de la Ceinture de verdure :

Le Règlement de zonage 2008-250 de la Ville d’Ottawa inclut toutes les désignations de zonage pour tous les secteurs de la ville. Un sommaire du règlement a été préparé toutefois afin de faciliter l’accès aux parties qui traitent des dispositions applicables dans le Secteur rural et la Ceinture de verdure.