Exceptions 101r-200r

• nombre maximal de personnes dans un foyer de groupe : 25

• toutes les utilisations, sauf un hôtel et un restaurant de mets à emporter

• un atelier de service ou de réparation

• toutes les utilisations de la zone RU

• superficie minimale de lot : 5 000 m²
• largeur minimale de lot : 25 m

• une industrie légère limitée à un atelier de menuiserie
• un atelier de service ou de réparation

• toutes les utilisations de la zone RU

• superficie minimale de lot : 5 000 m²
• largeur minimale de lot : 25 m
• retrait minimal de cour latérale intérieure : 4 m

• la vente, la location et l’entretien de matériel et de poids lourds limités à la machinerie agricole et aux véhicules agricoles

• surface de plancher maximale pour la vente, la location et l’entretien de matériel et de poids lourds : 188 m²

• une cour d’entreposage limitée à l’entreposage de matériel de paysagiste et de déneigement

• superficie de lot : 300 m²

• un retrait de cour de 50 m pour les bâtiments principal et accessoires est prévu afin d’éviter la construction sur le sol organique sur la rue Bank

• un magasin de détail limité à un magasin d’antiquités

toutes les utilisations, sauf :

• une habitation isolée
• un gîte touristique limité à 4 chambres d’hôtes au maximum

• retrait minimal de cour avant : 2,5 m
• surface de plancher maximale d’un magasin de détail : 70 m²

• une maison de retraite
• un établissement de soins pour bénéficiaires internes

• une habitation isolée

toutes les utilisations, sauf :

• une industrie légère limitée à la fabrication de portes

• la vente, la location et l’entretien de matériel et de poids lourds limités à un atelier de réparation de machinerie agricole

• superficie minimale de lot : 1 ha
• retrait minimal de cour arrière : 7,5 m

• largeur minimale de lot : 8,5 m

• une utilisation agricole
• une utilisation forestière

toutes les utilisations, sauf :

• une industrie lourde limitée à l’entreposage et à la distribution d’explosifs, mais non à la fabrication ou à l’homogénéisation de matières explosives

• les matériaux doivent être entreposés conformément aux règlements fédéraux applicables
• au maximum une superficie de 16 ha dans un îlot contigu peut servir à l’implantation de dépôts d’explosifs et à l’entreposage d’explosifs
• aucun bâtiment servant d’entrepôt d’explosifs ne peut être situé à moins de 213 m de la ligne de lot est

• une cour d’entreposage limitée à l’entreposage à l’extérieur de véhicules de plaisance

• superficie maximale de l’aire d’entreposage : 4 000 m²
• retrait minimal de l’aire d’entreposage depuis les lignes de lot avant et arrière : 400 m
• retrait minimal de l’aire d’entreposage depuis la ligne de lot latérale : 5 m
• l’aire d’entreposage à l’extérieur doit être cachée de la vue des utilisations résidentielles et des rues publiques contiguës par un écran opaque d’au moins 1,8 m de haut à partir du niveau du terrain final

• un magasin de détail limité à la vente d’oeuvres d’art et d’artisanat et de cadeaux, y compris un service de décoration intérieure et d’encadrement
• un établissement d’instruction limité aux cours d’art
• un bureau
• une clinique

• toutes les utilisations permises de la zone RC

toutes les utilisations, sauf :

• la vente, la location et l’entretien de matériel et de poids lourds

• un gîte touristique
• une habitation isolée
• un foyer de groupe
• une entreprise à domicile
• une garderie à domicile
• un logement secondaire

• superficie minimale de lot : 2 000 m²
• largeur minimale de lot : 15 m

• un entrepôt limité à l’entreposage de machinerie agricole, y compris des réparations mineures

• dimensions maximales de l’entrepôt : 250 m²
• hauteur maximale de bâtiment : 8 m
• les véhicules agricoles et la machinerie agricole entreposés dans le bâtiment doivent appartenir à l’occupant du lot ou être loués par celui-ci

• un jardin collectif
• un ouvrage de contrôle des inondations ou de l’érosion
• un parc

toutes les utilisations sauf :

• une cour d’entreposage limitée à l’entreposage de véhicules à l’exception d’une cour de matériel automobile récupéré ou d’un parc à ferrailles
• un entrepôt

• retrait minimal de cour avant et de cour latérale d’angle contigües au chemin Cedarview : 20 m

toutes les utilisations, sauf :

• une industrie lourde limitée à la fabrication et à la transformation de fromage et de produits laitiers

• un magasin de détail

• un parc d’attractions limité à des activités de divertissement, de loisirs, de plein air, principalement reliées à la ferme et à la nature
• un lieu de rassemblement

toutes les utilisations, sauf :

• une utilisation agricole
• un gîte touristique
• une habitation isolée
• un logement accessoire
• une aire de protection et d’éducation environnementale, y compris les bâtiments et le camping de nuit occasionnel connexes à un camp de jour
• une opération forestière

toutes les utilisations, sauf :

• une habitation isolée
• un logement accessoire

• superficie minimale de lot : 2 500 m²
• largeur minimale de lot : 40 m
• le deuxième étage du garage isolé peut servir d’habitation humaine mais ne peut comprendre ni chambres à coucher ni cuisine

• un magasin de détail limité à un centre de jardinage

• superficie minimale de lot : 2 ha
• largeur minimale de lot : 100 m

• aucun bâtiment, construction, fosse septique ou champ d’épuration n'est permis à moins de 30 m de biens-fonds zonés EP3

• aucun bâtiment, construction, fosse septique ou champ d’épuration n'est permis en raison de la proximité ou de la présence de terres humides ou d’un secteur écologique

• un gîte touristique
• un bureau
• un entrepôt excluant l’entreposage de véhicules commerciaux

toutes les utilisations, sauf :

• un établissement de soins des animaux
• un hôpital vétérinaire
• un atelier d’artiste
• un logement accessoire isolé
• un logement accessoire
• un restaurant limité à un salon de thé
• un magasin de détail limité à un magasin d’antiquités, d’art et d’artisanat, un concessionnaire de machinerie agricole ou un centre de jardinage

• 50 % de la superficie de l’entrepôt ou 560 m² –- le moindre des deux l’emportant — peut servir de mini-entrepôts

• toutes les utilisations sauf un bureau limité aux activités d'un entrepreneur général, un entrepôt limité aux activités d'un entrepreneur général et une cour d'entreposage limitée aux activités d'un entrepreneur général

• retrait de cour arrière minimal : 7 m
• superficie maximale de la cour d’entreposage : 10 % du lot
• une aire d'entreposage extérieure est interdite dans la cour avant
• l'aire d’entreposage extérieure doit être cachée de la vue des utilisations résidentielles et des rues publiques contiguës par un écran opaque d’au moins 2 m de hauteur à partir du niveau final du sol
• tout nouveau bâtiment devra être caché de la vue des utilisations résidentielles contiguës par un écran opaque d’au moins 3 m de hauteur à partir du niveau final du sol, du côté de la cour latérale intérieure le long de la limite nord du terrain. Cet écran sera constitué d'un talus, d'une clôture ou d'un mélange d'arbres feuillus et résineux, ou par une combinaison de ces moyens.

• un bâtiment et une fosse septique accessoires à une habitation isolée sur un lot contigu

• un parc

• nonobstant l’article 126, Poids lourds et véhicules de plaisance associés à une utilisation résidentielle — au total 3 poids lourds autres qu’un véhicule de plaisance — peuvent être stationnés sur ce lot
• le garage privé accessoire peut avoir une surface maximale de 3 % de la superficie du lot ou 465 m², la moindre des deux l’emportant

• le retrait de cours d’eau et d’ouvrages de contrôle des inondations requis est de 30 m

• superficie minimale de lot : 1,5 ha
• retrait minimal de cour latérale d’angle du bâtiment isolé existant : 2,7 m

• un complexe immobilier

• nonobstant l’article 131, Complexes immobiliers, les dispositions dudit article ne s’appliquent pas et à leur place, les dispositions de la zone RU s’appliquent à un maximum de deux habitations isolées
• superficie minimale lot : 7.48 ha

• un parc d’attractions
• un terrain de camping
• un centre équestre
• une opération forestière
• un terrain de golf
• un lieu de rassemblement limité à un club privé

• superficie minimale de lot : 2 ha
• façade minimale de lot : 60 m

• un musée
• un logement accessoire

• un entrepôt limité à la vente en gros et au détail de semences, d’aliments pour animaux et d’engrais

• superficie minimale de lot : 4,5 ha
• retrait minimal de la cour avant de l’entrepôt : 100 m

• une utilisation agricole limitée à une serriculture et une pépinière
• une industrie légère limitée à un atelier de fabrication sur mesure
• une cour d’entreposage limitée à une cour d’entrepreneur ou de paysagiste
• un entrepôt

toutes les utilisations, sauf :

• la vente, l’entretien et la location de matériel et de poids lourds limités à la machinerie agricole
• un magasin de détail limité à la vente de matériaux de construction, une cour à bois ou un point de vente de fournitures agricoles

• un établissement de soins des animaux
• un chenil

• une deuxième habitation isolée

• superficie minimale de lot : 1,5 ha
• largeur minimale de lot : 100 m

• habitations isolées permises : 4 au maximum

• superficie minimale de lot : 1 750 m²
• retrait minimal de cour avant : 0 m

• un logement accessoire

• un magasin de détail limité à la vente d’artisanat

• surface maximale d’un magasin de détail : 115 m²

• largeur minimale de lot : 35 m
• une utilisation agricole est permise sur un lot d’une superficie minimale de 1 ha

• un concessionnaire automobile limité à la vente de 5 autos au maximum en tout temps

toutes les utilisations sauf:

• un bureau

• un bureau
• une installation récréative et sportive

• cour avant minimale : 15 m
• cour arrière minimale non contiguë à une emprise de chemin de fer : 8 m
• surface construite maximale : 35 %
• hauteur de bâtiment : aucun maximum
• le symbole d’aménagement différé ne peut être enlevé qu’après que la Ville aura approuvé un plan de viabilisation et le tracé des rues pour le secteur et que tous les plans de lotissement nécessaires auront été présentés et approuvés

• un bureau

• un bar
• un restaurant

• une banque
• un établissement de prêt sur salaire
• un établissement de traiteur
• un centre de jour
• un établissement de formation
• une bibliothèque
• une clinique
• un bureau
• une entreprise de services personnels
• un lieu de rassemblement
• un magasin d’alimentation au détail
• un magasin de détail
• un atelier de service ou de réparation

• une agence de location d’automobiles
• un concessionnaire automobile
• une station-service
• un terrain de camping
• un lave-auto
• un chenil

• l’alinéa 217(1)(c) ne s’applique pas

• une cour d’entreposage

toutes les utilisations à l’exception de :

• bureau
• complexe récréatif et sportif
• commerce de détail

• magasin de détail limité à la vente de matériaux, de meubles ou d’électroménagers
• retrait minimal de cour latérale intérieure est 1,2 m

• toutes les utilisations non résidentielles, sauf un bureau

• toutes les utilisations non résidentielles, sauf une station-service

• surface de plancher hors oeuvre brute maximale d’une station-service : 77 m²
• nombre maximal de places de stationnement permises pour la station-service : 10

• toutes les utilisations non résidentielles, sauf un magasin d’alimentation au détail limité à une boulangerie, un magasin de détail limité à une boutique de cadeaux et un restaurant

• les annexes et structures accessoires, d’une superficie de plancher maximale de 24 m², mesurée depuis l’intérieur des murs extérieurs, sont autorisées dans le retrait de 30 mètres séparant les cours d’eau ou les plans d’eau, à condition que ces annexes ou structures accessoires ne soient pas plus près de l’eau que le bâtiment principal
• les éléments sans toit ni clôture, comme les terrasses ou les plateformes, dont la surface de marche n’est pas à plus de 0,6 m au-dessus des surfaces adjacentes, peuvent présenter une saillie maximale de 2 mètres d’un bâtiment principal situé dans le retrait de 30 mètres séparant le cours d’eau ou le plan d’eau
• les éléments sans toit ni clôture, comme les terrasses ou les plateformes, dont la surface de marche est à plus de 0,6 m au-dessus des surfaces adjacentes peuvent présenter une saillie maximale de 2 mètres, mais pas à moins d’un mètre de toute limite de terrain, depuis un bâtiment principal situé dans le retrait de 30 mètres séparant le cours d’eau ou le plan d’eau

• toutes les utilisations non résidentielles, sauf un atelier de service ou de réparation et le magasin de détail connexe

• les annexes et structures accessoires, d’une superficie de plancher maximale de 24 m², mesurée depuis l’intérieur des murs extérieurs, sont autorisées dans le retrait de 30 mètres séparant les cours d’eau ou les plans d’eau, à condition que ces annexes ou structures accessoires ne soient pas plus près de l’eau que le bâtiment principal
• les éléments sans toit ni clôture, comme les terrasses ou les plateformes, dont la surface de marche n’est pas à plus de 0,6 m au-dessus des surfaces adjacentes, peuvent présenter une saillie maximale de 2 mètres d’un bâtiment principal situé dans le retrait de 30 mètres séparant le cours d’eau ou le plan d’eau
• les éléments sans toit ni clôture, comme les terrasses ou les plateformes, dont la surface de marche est à plus de 0,6 m au-dessus des surfaces adjacentes peuvent présenter une saillie maximale de 2 mètres, mais pas à moins d’un mètre de toute limite de terrain, depuis un bâtiment principal situé dans le retrait de 30 mètres séparant le cours d’eau ou le plan d’eau

• une station-service
• un poste d’essence

• l’entreposage à l’extérieur est permis s’il est connexe à une utilisation permise

• un atelier de carrosserie
• une industrie légère
• une cour d’entreposage
• un terminal routier
• un entrepôt

• l’entreposage à l’extérieur est permis s’il est connexe à une utilisation permise

Les seules utilisations du sol principales permises sont :

• habitation unifamiliale
• installation nautique
• restaurant à service complet

les seules utilisations du sol accessoires permises sont :

• poste d’essence
• magasin de détail
• logement
• logement secondaire

toutes les utilisations non résidentielles, sauf :

• un poste d’essence
• une installation nautique
• un restaurant à service complet
• un magasin de détail

• le magasin de détail doit être accessoire au poste d’essence, à l’installation nautique ou au restaurant à service complet
• l’installation nautique ne peut abriter qu’un maximum de six bateaux
• le gîte touristique est limité à un maximum de quatre chambres
• les lots 6 et 7 sur le plan 432 sont considérés comme un seul lot aux fins de la conformité aux dispositions de zonage
• une habitation seulement est permise
• aucun retrait maximal de cour avant ou de cour latérale d’angle
• retrait minimal de la cour latérale intérieure adjacente au lot 5 : 7,5 m
• retrait de la limite entre les lots 6 et 7 : 0 m
• retrait minimal de la ligne de lot adjacente à l’eau : 25 m
• les annexes et structures accessoires, d’une superficie de plancher maximale de 24 m², mesurée depuis l’intérieur des murs extérieurs, sont autorisées dans le retrait de 30 mètres séparant les cours d’eau ou les plans d’eau, à condition que ces annexes ou structures accessoires ne soient pas plus près de l’eau que le bâtiment principal
• les éléments sans toit ni clôture, comme les terrasses ou les plateformes, dont la surface de marche n’est pas à plus de 0,6 m au-dessus des surfaces adjacentes, peuvent présenter une saillie maximale de 2 mètres d’un bâtiment principal situé dans le retrait de 30 mètres séparant le cours d’eau ou le plan d’eau
• les éléments sans toit ni clôture, comme les terrasses ou les plateformes, dont la surface de marche est à plus de 0,6 m au-dessus des surfaces adjacentes peuvent présenter une saillie maximale de 2 mètres, mais pas à moins d’un mètre de toute limite de terrain, depuis un bâtiment principal situé dans le retrait de 30 mètres séparant le cours d’eau ou le plan d’eau

• un parc de stationnement

• un parc de stationnement est permis pour les utilisations situées au 5531, rue Main

• une clinique
• un bureau
• un parc de stationnement
• un garage de stationnement
• une installation récréative et sportive
• un restaurant
• un centre commercial

• superficie brute de location totale maximale : 7 000 m²
• aucune occupation individuelle ne peut avoir une superficie brute de location supérieure à 930 m²
• retrait de cour arrière : aucun minimum

• une station-service

• un bureau
• une installation récréative et sportive

• aucune partie d’un bâtiment ou d’une construction est permise à moins de 30 m d’une zone O1

• retrait minimal de cour arrière : 38 m.

toutes les utilisations, sauf :

• un magasin de détail tel que précisé à l’article 217, y compris la vente de produits, de matériel et de fournitures de tir à l’arc et de chasse
• un logement
• une habitation isolée

• un établissement de soins des animaux
• un hôpital vétérinaire
• un cimetière d’animaux

• un établissement de traiteur

• un salon funéraire

toutes les utilisations, sauf :

• une utilisation agricole limitée à une serriculture
• un concessionnaire automobile limité à la vente, y compris de pièces, l’entretien et la location de véhicules tout-terrain, de motos hors route et de bateaux
• une station-service
• une habitation isolée
• un logement
• un établissement de vente, y compris de pièces, de location et d’entretien de matériel et de poids lourds limité à la vente, la location ou la réparation de machines agricoles
• un magasin de détail limité à la vente de produits de la ferme, la vente, y compris de pièces, la location et l’entretien de matériel de jardinage et d’aménagement paysagé, de matériel motorisé, y compris de petits moteurs, de génératrices, de scies à chaîne, de matériel de mise en copeaux, de fendeuses à bois, de souffleuses à neige, de pompes à eau et d’ébouteuses
• un entrepôt limité à l’entreposage accessoire des utilisations énumérées ci-dessus est permis, à l’exception d’une station-service, d’une habitation isolée et d’un logement

• surface de plancher hors œuvre brute maximale d’un entrepôt accessoire : 465 m²
• deux entrepôts accessoires seulement sont permis au 5600, chemin First Line

• largeur minimale de lot : 6 m

• un établissement de soins pour bénéficiaires internes
• une maison de retraite

• largeur minimale de lot : 40 m
• retrait minimal de cour avant : 180 m
• surface de plancher hors oeuvre brute maximale d’un établissement de soins pour bénéficiaires internes ou d’une maison de retraite : 1 500 m²
• hauteur de bâtiment maximale : 6 m

• largeur minimale de lot : 40 m

• largeur minimale de lot : 50 m

• largeur minimale de lot : 20 m

• largeur minimale de lot : 10 m

toutes les utilisations, sauf :

• une habitation isolée
• un logement
• un magasin de détail limité à la vente de matériaux et de matériel de construction

• une habitation isolée ou un logement sont limités à un (1) et doivent être accessoires à une utilisation permise

• un restaurant limité à un salon de thé
• une industrie légère limitée à une boulangerie et une entreprise de transformation de la pomme

• nombre maximal de places dans un restaurant : 40

• un magasin de détail limité à la vente de vitraux et de produits de la ferme à valeur ajoutée

• retrait minimal de cour avant : 150 m

• une industrie légère
• une cour d’entreposage limitée à une entreprise d’entrepreneur
• un magasin de détail limité à la vente de matériaux et de matériel de construction
• un terminal routier
• un entrepôt

• toutes les utilisations de la zone RU

• retrait minimal de cour latérale intérieure : 1,5 m du côté nord

• superficie minimale de lot : 4 ha
• largeur minimale de lot : 150 m
• nonobstant l’article 69, Retrait de cours d’eau et d’ouvrages de contrôle des inondations, le retrait requis en vertu de l’alinéa 69(1)(a) est de 30 m

• aucun bâtiment, construction, stationnement, fosse septique ou champs d’épuration à moins de 10 m de la ligne de lot ouest

• une habitation isolée

• toutes les utilisations excepté celles indiquées dans le paragraphe 167(2), jusqu’à ce que le symbole d’aménagement différé soit levé

• le retrait minimal de la cour latérale intérieure depuis la ligne de lot latérale la plus au nord est de 7 mètres et le retrait minimal de la cour latérale intérieure depuis toutes les autres lignes de lot latérales est de 15 mètres.
• le retrait minimal de la cour arrière est de 15 mètres.
• le retrait minimal de la cour avant est de 15 mètres.
• le nombre maximal de logements est de 25.
• nonobstant la disposition 167(2)(c), la surface de plancher hors œuvre brute maximale est de 800 mètres carrés.
• les dispositions 167(2)(c) et 167(2)(d) ne s’appliquent pas.
• le symbole d’aménagement différé ne pourra être levé qu’une fois que les rapports hydrogéologique et de viabilisation auront été mis à jour à la satisfaction de la Ville afin de démontrer qu’un aménagement résidentiel à cet endroit est possible.

• retrait minimal d’une zone ME : 30 m

• superficie minimale de lot : 5 ha
• largeur minimale de lot : 35 m

• une industrie légère limitée à un atelier de menuiserie et de soudure

• retrait minimal de cour latérale intérieure : 3 m

toutes les utilisations, sauf :

• une station-service
• un lave-auto, y compris pour les camions

• superficie minimale de lot : 3 000 m²

• élévation minimale de la semelle du bâtiment au-dessus de la laisse de crue : 0,3 m
• aucun bâtiment habitable ne peut être construit à moins de 5 m de la laisse de crue du lac

• un dépanneur

toutes les utilisations, sauf :

• un poste d’essence
• une station-service
• un restaurant-minute

toutes les utilisations, sauf :

• un atelier d’artiste
• un concessionnaire automobile
• une agence de location d’automobiles automobile
• une station-service
• un bar
• une installation de service au volant
• un poste d’essence
• un hôtel
• une cour d’entreposage
• un magasin d’alimentation au détail
• un magasin de vente au détail
• un restaurant
• un atelier de service ou de réparation
• un entrepôt

• Un magasin d’alimentation au détail est limité à un marché fermier
• La superficie d’un magasin de vente au détail est limitée à 200 m² par occupation
• Lorsqu’une ligne de lot est contiguë à une zone RM, RU ou V1, le retrait minimal est de 30 mètres.
• Lorsqu’une ligne de lot est contiguë à une zone RM, RU ou V1, une zone tampon végétalisée de 30 mètres est requise.
• La disposition 217(1)(c) et le mécanisme de zonage (l) du tableau 218A ne s’appliquent pas.

• un dépanneur
• une clinique
• une entreprise de services personnels

toutes les utilisations, sauf :

• une station-service
• un poste d’essence
• un restaurant

• le symbole d’aménagement différé ne peut être supprimé que par une modification au présent règlement à la condition suivante :

1. une étude hydrogéologique démontre, à la satisfaction de la Ville, que l’emplacement peut être aménagé

• nonobstant l’article 68, Retrait de bâtiments depuis un zone de réserve de granulat minéral, le retrait minimal est de 50 m

• un duplex accessoire

• nonobstant le paragraphe 211(2), un duplex accessoire est permis au lieu d’une habitation isolée accessoire

• une décharge à neige

• une installation de compostage de feuilles et de déchets de jardin
• une décharge
• une installation de gestion et de transfert des déchets

• toutes les autres utilisations

• superficie minimale de lot : 10 ha
• façade minimale de lot :100 m
• retrait minimal de toutes les cours : 15 m