Dans toute communauté, on doit s’attendre à ce qu’il y ait un certain niveau de bruit. Toutefois, certains bruits sont trop forts et peuvent nuire aux activités quotidiennes des résidents. Quel niveau de bruit peut-on qualifier d’inacceptable?
Conformément au Règlement sur le bruit – Règlement no 2017-253 de la Ville d’OttawaS’ouvre dans un nouvel onglet ou une nouvelle fenêtre(lien externe), les cas suivants sont considérés comme des violations au Règlement :
- L’utilisation d’équipement électrique, comme une scie à chaîne, une tondeuse à gazon ou une souffleuse à feuilles tôt le matin ou tard le soir;
- Déranger les autres résidents en émettant des bruits forts provenant d’instruments de musique, de la radio, de la télévision ou d’une chaîne stéréophonique;
Les chantiers de construction et les activités spéciales sont également des sources de bruits. Il existe des règles qui déterminent le niveau de bruit qu’ils peuvent produire et à quel moment ils doivent cesser d’émettre du bruit.
Nota : le directeur des Règlements municipaux peut accorder une exemption pour des travaux de construction ou des activités spéciales.
Dans chaque voisinage, il y a des bruits qui peuvent vous déranger ou déranger vos voisins pendant la journée ou la soirée. Si ces bruits vous dérangent à toute heure du jour, vous pouvez déposer une plainte relative au bruit. Ces plaintes peuvent comprendre ce qui suit :
- Signaler du bruit relativement à un aéronef;
- Signaler un chien qui aboie sans cesse;
- Signaler le bruit d’un système d’alarme de véhicule;
- Signaler un chantier de construction bruyant;
- Signaler de la machinerie bruyante dans son voisinage;
- Signaler un véhicule de collecte des déchets bruyant;
- Signaler un véhicule de livraison bruyant;
- Signaler du bruit très fort et des cris.
Consultez le Règlement sur le bruit de la Ville d’Ottawa.