Dans toute communauté, on doit s’attendre à ce qu’il y ait un certain niveau de bruit. Toutefois, certains bruits sont trop forts et peuvent nuire aux activités quotidiennes des résidents. Quel niveau de bruit peut-on qualifier d’inacceptable?
![Qu'est-ce qu'un bruit fort ? L'alarme de voiture ou le bruit fort et les cris pourraient être de 120 décibels au point de réception L'équipement de construction et les machines pourraient être des décibels au point de réception. Les camions à ordures et de livraison pourraient être de 100 décibels.](/sites/default/files/styles/rectangle_xs/public/2022-09/2017-10-16_noise-infographic-FR.jpg?itok=ibdbDhIg)
Conformément au Règlement sur le bruit – Règlement no 2017-253 de la Ville d’OttawaS’ouvre dans un nouvel onglet ou une nouvelle fenêtre(lien externe), les cas suivants sont considérés comme des violations au Règlement :
- L’utilisation d’équipement électrique, comme une scie à chaîne, une tondeuse à gazon ou une souffleuse à feuilles tôt le matin ou tard le soir;
- Déranger les autres résidents en émettant des bruits forts provenant d’instruments de musique, de la radio, de la télévision ou d’une chaîne stéréophonique;
Les chantiers de construction et les activités spéciales sont également des sources de bruits. Il existe des règles qui déterminent le niveau de bruit qu’ils peuvent produire et à quel moment ils doivent cesser d’émettre du bruit.
Nota : le directeur des Règlements municipaux peut accorder une exemption pour des travaux de construction ou des activités spéciales.
Dans chaque voisinage, il y a des bruits qui peuvent vous déranger ou déranger vos voisins pendant la journée ou la soirée. Si ces bruits vous dérangent à toute heure du jour, vous pouvez déposer une plainte relative au bruit. Ces plaintes peuvent comprendre ce qui suit :
- Signaler du bruit relativement à un aéronef;
- Signaler un chien qui aboie sans cesse;
- Signaler le bruit d’un système d’alarme de véhicule;
- Signaler un chantier de construction bruyant;
- Signaler de la machinerie bruyante dans son voisinage;
- Signaler un véhicule de collecte des déchets bruyant;
- Signaler un véhicule de livraison bruyant;
- Signaler du bruit très fort et des cris.
Consultez le Règlement sur le bruit de la Ville d’Ottawa.