Comité consultatif sur l’aménagement du territoire

Membre architecte :

• Mohammed al Riffai (Vice-président)

Membre architecte-paysagiste :

• Anne-Claude Schellenberg

Membres résidents habitant le secteur rural d’Ottawa :

• Cora Lia Taraciuk
• Bradbrooke Smith

Membres résidents habitant à l’intérieur de la Ceinture de verdure :

• Shannon Bassett
• Aileen Duncan

Membres résidents habitant en milieu urbain à l’extérieur de la Ceinture de verdure :

• Farrah Issa
• Tom Moss

Planificateur professionnel en exercice :

• Busingye Nurudin     

Représentants délégués :

• Cal Kirkpatrick (BOMA Ottawa)
• Carolyn Mackenzie (Fédération des associations civiques d’Ottawa)
• David Renfroe (Greater Ottawa Homebuilders’ Association)

Conseiller liaison (non-votants)

1. Jeff Leiper

Le Comité consultatif sur l’aménagement du territoire a pour mandat de conseiller le Conseil municipal d’Ottawa sur les questions d’aménagement, en particulier en ce qui concerne le plan de travail annuel de la Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique et toute autre question qui lui est soumise par le Comité de la planification et du logement, le Comité de l’agriculture et des affaires rurales ou le Conseil municipal. Le Comité consultatif sur l’aménagement du territoire pourrait également fournir des conseils relativement aux points apportés par le personnel, comme les politiques et les plans à l’échelle de la Ville.

Responsabilités

Le Comité consultatif sur l’aménagement du territoire est responsable de conseiller le Conseil municipal d’Ottawa sur les enjeux relatifs :

• au plan de travail annuel de la Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique en ce qui concerne les questions d’aménagement;
• à toute autre question d’aménagement que lui soumettent le Comité de la planification et du logement, le Comité de l’agriculture et des affaires rurales ou le Conseil municipal.

Le Comité consultatif sera à la disposition du personnel, à qui il pourra donner son avis sur les mesures prises afin d’accomplir les priorités stratégiques du Conseil.

Membres

Le Comité consultatif sur l’aménagement du territoire est organisé comme suit :

• deux résidents, nommés par le Conseil, habitant le secteur rural d’Ottawa;
• deux résidents, nommés par le Conseil, habitant à l’intérieur de la Ceinture de verdure;
• deux résidents, nommés par le Conseil, habitant en milieu urbain à l’extérieur de la Ceinture de verdure;
• un représentant délégué par la Fédération des associations civiques d’Ottawa;
• un représentant délégué par la Greater Ottawa Home Builders’ Association;
• un représentant délégué par la Building Owners and Managers Association;
• un architecte en exercice, membre de l’Ordre des architectes de l’Ontario;
• un architecte-paysagiste en exercice, membre de l’Association des architectes-paysagistes de l’Ontario;
• un planificateur professionnel en exercice, membre de l’Institut des planificateurs professionnels de l’Ontario.

Le Comité doit comprendre un (1) membre du Conseil qui agit à titre d’agent de liaison.
Tous les membres sont nommés par le Conseil.

Rapport hiérarchique

Le Comité consultatif sur l’aménagement du territoire relève du Conseil par l’entremise du Comité de la planification et du logement et du Comité de l’agriculture et des affaires rurales. Il peut également, au besoin, relever d’un autre comité permanent, selon la question abordée.

Fréquence des réunions

Le Comité consultatif sur l’aménagement du territoire se réunit au moins deux fois par année :

1. une première fois pour présenter le plan de travail annuel de la Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique aux fins de commentaire et pour régler toute autre question en suspens;
2. une deuxième fois pour examiner les progrès réalisés par rapport au plan de travail annuel et pour régler toute autre question en suspens.

Autre

Les réunions du Comité consultatif sur l’aménagement du territoire sont ouvertes au public, conformément aux dispositions de la Loi de 2001 sur les municipalités qui portent sur les réunions publiques.

Les ordres du jour, les procès-verbaux et les enregistrements des réunions du Conseil municipal, de ses comités et de certains conseils locaux sont accessibles sur le portail Web pour les ordres du jour et les procès-verbaux de la Ville.

Visitez utiliser le portail Web pour les ordres du jour et les procès-verbaux de la Ville pour en savoir plus.

Sur le portail, vous avez accès aux documents suivants :

• les calendriers des réunions;
• les ordres du jour;
• les procès-verbaux;
• la documentation relative aux réunions;
• les diffusions en direct;
• les enregistrements des réunions tenues à partir du 27 juin 2022.

Les diffusions en direct et les enregistrements des réunions archivés demeurent accessibles sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d'Ottawa. De plus amples renseignements sont offerts sous la rubrique  Regarder ou écouter les réunions du Conseil municipal et des comités.

La documentation des réunions de janvier 2001 à juin 2012 est accessible par l’entremise de l’application permettant de consulter les anciens ordres du jour.

Si vous ne trouvez pas un document ou ne parvenez pas à accéder aux liens ci-dessus, vous pouvez à tout moment écrire à comites@ottawa.ca.

Eric Pelot, Coordonnateur de comité
613-580-2424 ext. 22953, Eric.Pelot@ottawa.ca