Avant toute chose, soyons clairs sur le nouveau règlement de zonage de la Ville. Rares sont les personnes qui ont un intérêt marqué pour les règlements de zonage et qui ont le temps de les étudier pour en comprendre l’application. Pourtant, c’est le cas de Robert Sandercott, et il s’est donné pour mission d’aider à un maximum de personnes à comprendre ce règlement – et par la même occasion, de les impliquer dans sa conception.
Robert fait partie de la petite équipe d’urbanistes chargée d’élaborer un nouveau règlement de zonage pour Ottawa. Le Règlement de zonage définit les règles de construction sur un terrain donné, sans qu’il soit nécessaire de demander une autorisation supplémentaire à la Ville.
« Le zonage détermine la croissance d’Ottawa, déclare Robert, mais sur le plan individuel, il influence également, d’une manière très définissable, la façon dont nos quartiers évolueront ».
Mais par où commencer? La Ville compte plus de 300 000 propriétés et il a fallu déployer d’immenses efforts pour mettre à jour et simplifier les règles de zonage pour tous ces biens.
Robert s’est concentré principalement sur la préparation du cadre des règles relatives aux zones de quartier, qui sont les principales zones résidentielles dans le nouveau règlement. C’est la partie du règlement qui, selon lui, suscitera le plus d’intérêt de la part du public. Pourquoi? « Parce qu’elle est au cœur des questions relatives à l’évolution de nos quartiers au cours des deux prochaines décennies », explique-t-il.
Pour la première ébauche, qui a été publiée en mai, l’objectif était de mettre à jour et de simplifier les règlements pour les communautés résidentielles.
« Nous avons besoin que le règlement soit efficace pour concrétiser la vision du Plan officiel, explique Robert, mais nous nous sommes aussi engagés à utiliser le moins de mots possible et un langage que n’importe quel résident peut facilement comprendre ».
En élaborant des procédures et des règlements faciles à lire, nous souhaitons que davantage de résidents s’investissent dans la planification du territoire de la ville. La clarification du texte permet d’aider les personnes dont la première langue n’est pas l’anglais ni le français ou qui ne connaissent pas les termes techniques d’urbanisme.
Le règlement de zonage actuel est déjà très complexe, et le fait de devoir le décortiquer est un véritable défi. Les zones résidentielles existantes sont réparties en cinq zones principales, chacune comportant plusieurs sous zones différentes en fonction de l’emplacement de la propriété.
« Si l’on fait le calcul, dit Robert, on s’aperçoit qu’il y a plus de 140 sous-zones distinctes! ».
Le nouveau règlement propose une structure plus simple, avec seulement 36 sous-zones. « Il y a six zones principales qui réglementent la densité autorisée et la hauteur des bâtiments et six sous-zones qui réglementent le caractère du quartier, ajoute Robert. Pensez à des éléments tels que la largeur du bâtiment, ou la distance entre le bâtiment et la limite de la propriété au sein desquelles vous pouvez construire ».
L’objectif est d’encourager la construction de nouveaux logements au sein des communautés existantes en simplifiant les limites autour desquelles certains types de bâtiments résidentiels peuvent être construits.
Le nouveau règlement sur les nouvelles zones de quartier veillera également à faire en sorte que ce que les gens voient depuis la rue soit bien adapté aux caractéristiques actuelles du quartier environnant. Il portera moins sur la limitation de ce qui peut être construit à l’intérieur des bâtiments. Ce changement permettra d’ouvrir de nouvelles zones d’Ottawa à la construction intercalaire, tout en favorisant ce qu’on appelle les logements intermédiaires manquants, c’est-à-dire les immeubles à logements multiples, y compris les copropriétés, qui comptent de 8 à 12 unités d’habitation.
Le Plan officiel préconise une augmentation significative du nombre de logements intermédiaires manquants au moyen d’une intensification, c’est-à-dire en construisant dans les quartiers existants. Le fait de favoriser la densification dans les communautés existantes permettra de répondre aux besoins importants en matière de logement à Ottawa sans entraîner les coûts substantiels de construction et de mise en service de nouvelles infrastructures telles que les routes et les égouts.
« Nous pouvons parler d’intensification autant que nous le voulons, mais à un certain point, nous devons bel et bien modifier la réglementation pour l’autoriser », déclare Robert.
Robert est le premier à inviter les gens à lui faire part de leurs commentaires sur la première ébauche. « Nous prendrons en considération tous les commentaires que nous recevrons, indique-t-il, et à condition qu’ils n’aillent pas à l’encontre des politiques du Plan officiel, nous espérons en tenir compte dans le prochain projet ».
« Plus nous recevrons de commentaires, meilleur sera notre rapport final », ajoute Robert.
Si vous souhaitez faire part de vos commentaires, rendez-vous sur la page participons.ottawa.ca/zonage. Vous y trouverez une présentation du règlement de zonage, ainsi que la première version du projet. Vous pouvez ajouter vos commentaires directement dans la version préliminaire à l’aide des outils faciles à utiliser du site Web, ou simplement envoyer vos commentaires par courriel à Robert et à son équipe. Le site dresse également la liste des consultations à venir tout au long du mois de septembre, et vous êtes invités à y participer.
L’objectif consiste à soumettre la deuxième version du projet pour consultation en mars 2025. Après une deuxième série de commentaires publics, le personnel préparera la troisième et dernière version à temps pour que le Conseil puisse l’approuver avant la fin de l’année 2025.