Réunions du 25 au 29 mars

Contenu archivé

Nous avons archivé cette page et elle ne sera plus mise à jour. Vous pouvez la consulter à des fins de recherche ou à titre de référence. Il est possible que certains liens ne fonctionnent plus.
Published on
22 mars 2024
Conseil, comités et mairie

Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d’avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1. Pour en savoir plus sur la façon de regarder les réunions ou d’y participer, veuillez consulter l’ordre du jour de la réunion qui vous intéresse à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.

Commission de services policiers d’Ottawa – Le lundi 25 mars à 16h

  • Rapport verbal du président
  • Rapport verbal du chef
  • La conférence annuelle de l’Ontario Association of Police Services Boards : présence et commandite
  • Nominations aux Comités de la Commission
  • Mise à jour sur les sécurité communautaire et les services policiers (loi de 2019 sur la)
  • Mise en œuvre des exigences relatives aux Commissions en vertu de la Loi sur la sécurité communautaire et les services publics – politiques de la Commission aux fins d’approbation
  • Mise à jour du manuel de procédure de responsabilité comptable
  • Plan de travail de vérification interne pour 2024
  • Renouvellement d’accord microsoft enterprise
  • Loi de 2018 sur les personnes disparues – Demandes urgentes de dossiers – Rapport annuel
  • Mise à jour du projet d’installation Sud – quatrième trimestre 2023
  • Mise à jour du programme de sécurité au travail
  • Rapport d’étape financier du quatrième trimestre 2023
  • Rapport sur le rendement – quatrième trimestre 2023
  • Rapport sur l'unité des enquêtes spéciales – enquête 23-OCD-243
  • Rapport sur l'unité des enquêtes spéciales – enquête 23-OCD-309
  • Rapport sur l'unité des enquêtes spéciales – enquête 23-OCD-375
  • Gestion des effectifs – quatrième trimestre 2023
  • Rapport d’étape des services juridiques – quatrième trimestre de 2023
  • Demandes et requêtes de la commission en suspens : rapport pour février 2024 et mars 2024
  • Lettres de mention élogieuse: février 2024 et mars 2024
  • Points à huis clos :
    • Mise à jour opérationnelle concernant les événements majeurs et les manifestations
    • Questions opérationnelles
    • Loi sur la divulgation des traitements dans le secteur public – 2023
    • Questions de relations de travail
    • Demande de report
    • Rapport du Comité des plaintes

Comité de la planification et du logement – Le mercredi 27 mars à 9 h 30

  • Modification du Règlement de zonage – 1274, cercle Marygrove 
  • Modification du Règlement de zonage – 1806, rue Scott
  • Modification du Règlement de zonage – 112 et 134, rue Nelson
  • Modification du Règlement de zonage – 617, rue Bank
  • Modification du Règlement de zonage – 5210 and 5220, chemin Innes
  • Rapport annuel de 2023 prescrit par la Loi sur le code du bâtiment
  • Fonds pour accélérer la construction de logements – Utilisation des fonds et feuille de route de la Ville d’Ottawa
  • Ancien fichier de l’examen des projets d’aménagement : modifications à apporter au Plan officiel
  • Articles des conseillers – Perte de logements locatifs abordables

Comité des transports – Le jeudi 28 mars à 9 h 30

  • Motion – Conseiller Lo – Mauvaises herbes le long des bordures

Pour en savoir plus sur les programmes et services de la Ville, consultez le site ottawa.ca ou composez le 3‑1‑1 (ATS : 613‑580‑2401) ou le 613‑580‑2400 pour joindre la Ville par l’intermédiaire du Service de relais vidéo canadien. Vous pouvez également communiquer avec nous sur Facebook, X (Twitter) et Instagram.