Conseil, comités et mairie
Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d’avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1. Pour en savoir plus sur la façon de regarder les réunions ou d’y participer, veuillez consulter l’ordre du jour de la réunion qui vous intéresse à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.
Commission de services policiers d’Ottawa – Le lundi 26 février à 16h
- Rapport verbal du président
- Rapport verbal du chef
- Mise à jour sur les manifestations
- Sécurité communautaire et les services policiers (loi de 2019 sur la)
- Plan de travail de vérification interne pour 2024
- Mise à jour du manuel de procédure de responsabilité comptable
- Renouvellement d’accord microsoft enterprise
- Mise à jour du projet d’installation Sud – quatrième trimestre 2023
- Mise à jour du programme de sécurité au travail
- Rapport sur le rendement – quatrième trimestre 2023
- Rapport sur l'unité des enquêtes spéciales – enquête 23-OCD-243
- Rapport sur l'unité des enquêtes spéciales – enquête 23-OCD-309
- Rapport sur l'unité des enquêtes spéciales – enquête 23-OCD-375
- Gestion des effectifs – quatrième trimestre 2023
- Rapport d’étape des services juridiques – quatrième trimestre de 2023
- Demandes et requêtes de la commission en suspens : rapport pour janvier 2024
- Lettres de mention élogieuse : janvier 2024
- Points à huis clos :
- Mise à jour opérationnelle concernant les événements majeurs et les manifestations
- Rapport des services juridiques – quatrième trimestre de 2023
- Rapport de l’Unité des relations de travail – quatrième trimestre de 2023
- Question de relations de travail
- Demande de report
Comité des services communautaires – Le mardi 27 février à 9 h 30
- Ententes de responsabilisation avec Santé Ontario
- Demande de désignation en français pour le Centre d’accueil Champlain
- Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des services communautaires pour la période se terminant le 9 février 2024
- Motion – Initiatives de réduction de la pauvreté pour les artistes et les travailleuses et travailleurs du domaine de la culture
Comité de la planification et du logement – Le mercredi 28 février à 9 h 30
- Modification du Règlement de zonage – 112 et 134, rue Nelson
- Modification du Règlement de zonage – 266, rue Park
- Modification du Règlement de zonage – 845, rue Champlain
- Modification du Règlement de zonage – 3317, chemin Navan
- Modification du Règlement de zonage – 266 et 268, avenue Carruthers et 177, rue Armstrong
- Motion – Enseigne avec afficheur à message de l’église St. Paul’s
Sous-comité du train léger – Le jeudi 29 février à 9 h 30
- État d’avancement du Plan d’action du TLR – Réponse aux recommandations découlant de l’enquête publique sur le train léger sur rail d’Ottawa
- Phase 2 du projet de train léger sur rail