Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d’avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1. Pour en savoir plus sur la façon de regarder les réunions ou d’y participer, veuillez consulter l’ordre du jour de la réunion qui vous intéresse à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.
Comité de la vérification – Le lundi 27 novembre à 9 h 30
- Compte rendu verbal - Statut des recommandations en cours
- Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Enquête sur les allégations relatives aux activités de planification pour le développement de conservation
- Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Plan de travail de vérification 2024-2025
- Nomination d’un vérificateur externe pour un mandat de cinq ans
- Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2024
- Points à huis clos :
- Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Vérification sur la cybersécurité
Commission de services policiers d’Ottawa – Le lundi 27 novembre à 16h
- Rapport verbal de la présidente
- Rapport verbal du chef
- Mise à jour relative au plan stratégique de la Commission : soumission de la version finale aux fins d’approbation
- Sommaire des Consultations Budgétaires
- Avant-projet du budget de fonctionnement et d’immobilisations pour l’exercice 2024
- Délégation des pouvoirs d’approbation du statut d’agent spécial
- Services d'entretien téléphonique régulier pour le Service de police d'Ottawa
- Gestion des effectifs du troisième trimestre 2023
- Rapport d’étape financier du troisième trimestre 2023
- Rapport sur l'enquête de l'UES 23-OFI-071
- Rapport sur l'enquête de l'UES 23-OVI-211
- Demandes et requêtes de la commission en suspens: rapport pour novembre 2023 2023
- Lettres de mention élogieuse: novembre 2023
- Points à huis clos :
- Séance d’information sur des événements majeurs et des manifestations
- Question de relations de travail
- Affaire juridique
- Question de relations de travail
- Question de relations de travail
Comité des services communautaires – Le mardi 28 novembre à 9 h 30
- Budgets préliminaires de fonctionnement et d'immobilisations de 2024 – Comité des services communautaires
- Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des services communautaires pour la période se terminant le 10 novembre 2023
Comité de la planification et du logement – Le mercredi 29 novembre à 9 h 30
- Modification du Règlement de zonage – 480, 486 promenade CitiGate (anciennement 575 promenade Dealership)
- Modification du Règlement de zonage – 3745, boulevard St-Joseph
- Modification du Règlement de zonage – 3493, 3497, 3499 chemin Innes
- Modification du Règlement de zonage – partie du 780, chemin Baseline; 7 et 9, avenue Hilliard
- Budgets préliminaires de fonctionnement et d'immobilisations de 2024 – Comité de la planification et du logement
- Motion - Protocole d'entente avec le groupe Katasa
Comité de l'agriculture et des affaires rurales – Le jeudi 30 novembre à 10 h
- Mise à jour de l’examen du barème des redevances d’eau
- Budgets préliminaires de fonctionnement et d'immobilisations de 2024 - Comité de l'agriculture et des affaires rurales
- Programme de subventions pour le renforcement communautaire en milieu rural – Examen des demandes du quatrième trimestre
- Modification du Règlement de zonage - 4348 et 4560, chemin Dunning
- Révision du Règlement sur les modifications d’emplacements
- Processus d’approvisionnement LT1 de la Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE) : demandes de résolution d’appui du Conseil municipal
Comité sur les débentures – Le jeudi 30 novembre à 3 h 30
Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence – Le vendredi 1 décembre à 9 h 30
- Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2024 - Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence
- Rapport de situation – demandes de renseignements et motions du Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence pour la période se terminant le 22 novembre 2023