Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d’avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1. Pour en savoir plus sur la façon de regarder les réunions ou d’y participer, veuillez consulter l’ordre du jour de la réunion qui vous intéresse à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.
Comité du patrimoine bâti – Le lundi 4 mars à 9 h 30
- Désignation du l’Église évangélique baptiste d’Ottawa, située au 284, avenue King Edward en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
- Permis patrimoniaux délivrés en vertu de pouvoirs délégués, 2023
- Projet de loi 23: Mise en œuvre des changements apportés à la Loi sur le patrimoine de l’Ontario – Rapport no 2 – Suppression d’éléments du Registre du patrimoine
- Désignation du 2, rue Peter, en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
Comité des finances et des services organisationnels – Le mardi 5 mars à 9 h 30
- 2023 Énoncé des salaires, des avantages sociaux et des dépenses payés aux membres du Conseil et aux personnes nommées par le Conseil
- Rapport Général sur les Services juridiques pour la période du 1 juillet au 31 décembre 2023
- Représentation de la Ville et participation de délégués aux conférences municipales et aux salons professionnels en 2024
- Plan de travail 2024-2026 du Comité consultatif sur les services en français
- Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des finances et des services organisationnels pour la période se terminant le 23 février 2024
- Stratégie de développement économique et Plan d’action
- Désignation de locaux loués en tant qu’immobilisations municipales
- Approbation visant l’expropriation de terrains – projet de prolongement de la promenade Earl Grey
- Approbation visant l’expropriation de terrains – Projet de réfection de la rue Bank
- Délégation de pouvoirs – acquisition et vente de terrains et de propriétés – du 1 juillet 2023 au 31 décembre 2023
- Politiques de la Ville sur les commandites et la publicité
- Articles des conseillers - Programme de lutte contre les moustiques nuisibles
- Motion - Point d’accès Havenlea
Conseil municipal d’Ottawa – Le mercredi 6 mars à 10 h
Comité de l’agriculture et des affaires rurales – Le jeudi 7 mars à 10 h
- Présentation - Amélioration de la sécurité routière dans les zones rurales
- Ancien fichier de l’examen des projets d’aménagement : modifications à apporter au Plan officiel
Commission de services policiers d’Ottawa - Comité des ressources humaines – Le jeudi 7 mars à 10 h
- Points à huis clos :
- Question de relations de travail
- Question de relations de travail
Commission de services policiers d’Ottawa - Réunion à huis clos du Comité des plaintes – Le jeudi 7 mars à 14 h
- Examen d’une plainte relative à la prestation de service
Comité de la vérification – Le vendredi 8 mars à 9 h 30
- Plan de vérification des états financiers de 2023 par KPMG
- Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Mission de vérification du logement abordable
- Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport semestriel sur les procédures de suivi
- Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport de 2023 sur la Ligne directe de fraude et d’abus
- Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport annuel 2023