Réunions du 9 septembre au 13 septembre

Published on
6 septembre 2024
Conseil, comités et mairie

Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d’avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1. Pour en savoir plus sur la façon de regarder les réunions ou d’y participer, veuillez consulter l’ordre du jour de la réunion qui vous intéresse à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.

Comité du patrimoine bâti – Le mardi 10 septembre à 9 h 30

  • Renvois - Désignation du 50, avenue Carruthers en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
  • Examen de l’opposition à l’avis d’intention de désigner la propriété située au 149, rue Rideau en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
  • Examen de l’opposition à l’avis d’intention de désigner le 156, rue Rideau (comprenant les 152, 156-158, rue Rideau), en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
  • Examen de l’opposition à l’avis d’intention de désigner le 198, rue Rideau en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
  • Examen de l’opposition à l’avis d’intention de désigner la propriété située au 217, rue Rideau en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
  • Demande de démolition des bâtiments situés aux 227-229, 231-233 et 235-237, rue St-Patrick, qui sont des propriétés désignées en vertu de la partie V de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
  • Demande de démolition de la propriété du 7, chemin Crescent, désignée en vertu de la partie V de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario dans le district de conservation du patrimoine (DCP) de Rockcliffe Park   
  • Désignation du 200, avenue Fifth en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
  • Désignation du 218, rue Cantin, du 224, avenue McArthur, du 297, rue Dupuis, du 159 (aussi connu sous le numéro 149), chemin de Montréal et du 381, chemin de Montréal en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
  • Désignation du 123, rue Metcalfe en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario
  • Rapport de 2024 sur la radiation de biens inscrits au Registre du Patrimoine
  • Mise à jour du Programme de subventions au patrimoine pour la restauration des édifices 
  • Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité du patrimoine bâti pour la période se terminant le 23 août 2024

Conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'Ottawa – Le mardi 10 septembre à 17h

  • Présentation – Contenu numérique à la BPO
  • Rapport financier 2023
  • Rapport financier du 2e trimestre 2024
  • Plan d’urgence de la Bibliothèque publique d’Ottawa
  • Mise à jour 2024 sur le développement de fonds
  • La conférence-exposition 2024 de « l’American Library Association » - Rapport de l’administratrice Catherine Kitts
  • Points à huis clos :
    • Relations de travail ou négotiations avec les employés, mise à jour sur les relations de travail
    • Personne qui peut être identifiée, pour discuter du rendement mi-année de la Bibliothécaire en chef et DG

Comité de la planification et du logement – Le mercredi 11 septembre à 9 h 30

  • Modification apportée au Règlement sur le contrôle des démolitions
  • Modification du Règlement de zonage – 6310 et 6320, chemin Hazeldean
  • Modification du Plan officiel – Quartier économique de Kanata-Nord 
  • Modification du Règlement de zonage – 246, croissant Westhaven 
  • Modification du Règlement de zonage – 3484, chemin Innes, et 240 et 270, avenue Lamarche 
  • Modification du Règlement de zonage – 1770, chemin Heatherington
  • Mise à jour – Règlement municipal sur les redevances pour avantages communautaires (no 2022-307)
  • Mise en œuvre du projet de loi 185 en ce qui concerne l'examen du développement et rapport de suivi du projet de loi 109

Commission du transport en commun – Le jeudi 12 septembre à 9 h 30

  • Présentation - Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo
  • Budgets de fonctionnement et des immobilisations 2024 - T2 – Rapport d’étape du Commission du transport en commun
  • Présentations des syndicats d’OC Transpo en réponse à la motion du Conseil no 2022-03/09
  • Rapport de situation – demandes de renseignement et motions de la Commission du transport en commun pour la période se terminant le 3 septembre 2024

Comité consultatif sur les services en français – Le jeudi 12 septembre à 18 h 30