Révision de 2024 du Règlement municipal sur les redevances d’aménagement et du Règlement municipal sur les redevances pour avantages communautaires - Groupe de conseillers parrains
Le 22 mars 2023, les membres du Conseil, qui ont étudié le rapport intitulé « Groupe de conseillers parrains sur la révision de 2024 du Règlement municipal sur les redevances d’aménagement et du Règlement municipal sur les redevances pour avantages communautaires », ont approuvé la création et le mandat d’un groupe de conseillers parrains qui offrira régulièrement des conseils au personnel municipal lors de l’élaboration des mises à jour du Règlement municipal sur les redevances d’aménagement et du Règlement municipal sur les redevances pour avantages communautaires.
Consultatif, le Groupe de conseillers parrains rend compte au Comité de la planification et du logement et au Conseil, et leur fait des recommandations en matière de politiques.
Le Groupe est composé des membres du Conseil suivants :
- Conseiller Glen Gower (représentant de la banlieue);
- Conseiller Wilson Lo (représentant de la banlieue);
- Conseiller David Brown (représentant du secteur rural);
- Conseillère Laine Johnson (représentante du secteur urbain extérieur);
- Conseiller Shawn Menard (représentant du secteur urbain intérieur).
Changements climatiques - Groupe de conseillers parrains
Le 24 avril 2019, le Conseil municipal a examiné le rapport d’un conseiller intitulé : « Ville d’Ottawa – Déclaration sur l’urgence climatique » et a approuvé la mise sur pied d’un groupe de conseillers parrains qui fournira des conseils au sujet de la révision et la mise à jour du Plan de gestion de la qualité de l’air et des changements climatiques et du rapport final sur le projet Évolution énergétique.
En janvier 2020, le Conseil a approuvé le Plan directeur sur les changements climatiques, dans le but de mener une intervention collective afin de faire d’Ottawa une ville propre, renouvelable et résiliente d’ici 2050.
Le Conseil a par la suite reçu deux rapports d’étape : un en janvier 2021 (ACS2020-PIE-EDP-0043) et l’autre en octobre 2021 (ACS2021-PIE-EDP-0039).
Le 26 avril 2023, le Conseil a examiné le rapport du Plan directeur sur les changements climatiques : Compte rendu annuel de la situation et a approuvé la reconstitution du Groupe de conseillers parrains pour le mandat du Conseil de 2022-2026. Le Groupe des conseillers parrains du Conseil municipal sur les changements climatiques a comme mandat de promouvoir et d’appuyer la mise en œuvre du Plan directeur sur les changements climatiques, y compris huit mesures prioritaires qui peuvent être intégrées aux opérations de la Ville.
Le Conseil a approuvé, le 8 novembre 2023, la constitution du groupe, qui se compose des membres du Conseil suivants :
- Conseiller David Brown
- Conseillère Marty Carr
- Conseiller David Hill
- Conseillère Theresa Kavanagh
- Conseiller Shawn Menard
Transformation et entretien des fossés – Groupe de conseillers parrains
Le 6 juillet 2022, le Conseil a approuvé la création du Groupe de conseillers parrains sur la transformation et l’entretien des fossés qui vise à fournir des conseils sur la mise en œuvre de la Politique de transformation des fossés actualisée.
Le 7 février 2024, le Conseil a approuvé le rétablissement du Groupe de conseillers parrains pour le mandat 2022-2026 du Conseil.
Mandat
Le 6 juillet 2022, le Conseil a approuvé une mise à jour de la Politique municipale de transformation des fossés.
Le Groupe de conseillers parrains sur la transformation et l’entretien des fossés soutient l’application de la Politique de transformation des fossés, ce qui comprend une consultation publique et une campagne de sensibilisation.
Il donne des conseils au personnel municipal, mesure les progrès, formule des recommandations et agit à titre de groupe de rétroaction sur le sujet.
Le Groupe de conseillers parrains, à caractère consultatif, rend compte au Comité de l’agriculture et des affaires rurales et au Comité de l’environnement et du changement climatique, et leur fait des recommandations en matière de politiques.
Membres
Le 21 février 2024, le Conseil a approuvé la composition du Groupe comme suit :
- Conseiller Riley Brockington
- Conseiller David Brown
- Conseillère Laine Johnson
- Conseillère Theresa Kavanagh
- Conseillère Catherine Kitts
- Conseiller Tim Tierney
Projet de nouveau Règlement de zonage - Groupe de conseillers parrains
Le 27 janvier 2021, le Conseil s’est penché sur le rapport du personnel intitulé « Proposition de plan de travail pour un nouveau Règlement de zonage » et a approuvé la création d’un groupe de conseillers parrains pour appuyer et défendre le projet de refonte du Règlement de zonage, comme le décrit le rapport.
Le 12 juillet 2023, le Conseil a approuvé une motion visant à réinstaurer le Groupe de conseillers parrains pour le mandat 2022-2026 du Conseil. Il a également approuvé la nomination des membres suivants au Groupe de conseillers parrains pour le mandat 2022-2026 du Conseil :
- Conseiller Jeff Leiper;
- Conseiller Glen Gower;
- Conseillère Laine Johnson;
- Conseiller David Hill;
- Conseillère Catherine Kitts.
Plan directeur de la gestion des déchets solides - Groupe de conseillers parrains
Le 10 juillet 2019, le Conseil municipal a examiné le rapport du personnel intitulé « Feuille de route du Plan directeur de la gestion des déchets solides » et a approuvé la mise sur pied d’un Groupe de conseillers parrains qui travaille en collaboration avec le personnel à l’élaboration du Plan directeur de la gestion des déchets solides.
Le 14 juin 2023, le Conseil a approuvé une motion visant à rétablir le Groupe de conseillers parrains pour le mandat du Conseil de 2022-2026. Le Groupe continuera de travailler avec le personnel sur les prochaines étapes du Plan directeur de la gestion des déchets solides, y compris les initiatives qui favorisent l’augmentation du réacheminement des déchets, de la réutilisation et du recyclage.
Le Conseil a également approuvé les membres suivants au sein du Groupe :
- le conseiller Shawn Menard, président, Comité de l’environnement et du changement climatique
- la conseillère Marty Carr, vice-présidente, Comité de l’environnement et du changement climatique
- la conseillère Laine Johnson, représentant la population urbaine
- le conseiller Glen Gower, représentant la population suburbaine
- le conseiller Clarke Kelly, représentant la population rurale
- un représentant du Bureau du maire
Transportation Master Plan - Council Sponsors Group
Le 11 décembre 2019, le Conseil municipal s’est penché sur une motion déposée par le Comité des transports afin de mettre sur pied le Groupe de conseillers parrains pour promouvoir et aider à orienter stratégiquement la mise à jour du Plan directeur des transports (PDT) et des deux documents qui l’accompagnent, soit le Plan sur le cyclisme et le Plan de la circulation piétonnière.
Le 11 octobre 2023, le Conseil municipal s’est penché sur la motion déposée par une membre du Comité des transports afin de faire approuver la reconstitution du Groupe de conseillers parrains du PDT pour le mandat 2022-2026 du Conseil municipal.
Mission du Groupe
Le Groupe de conseillers parrains conseille en permanence le personnel de la Ville dans l’élaboration de la partie 2 du PDT, se réunit aux dates voulues pour faire le point sur les progrès accomplis, dépose des recommandations et joue généralement le rôle de groupe de rétroaction sur la question.
Le Groupe, qui a un caractère consultatif, relève du Comité des transports et lui adresse des recommandations sur les politiques.
Composition du Groupe
Conformément à l’approbation délivrée par le Conseil municipal le 11 octobre 2023, le Groupe est constitué des conseillers municipaux suivants :
- Tim Tierney (président du Comité des transports);
- Catherine Kitts (vice-présidente du Comité des transports);
- Jessica Bradley;
- George Darouze;
- David Hill;
- Allan Hubley;
- Ariel Troster.
Questions
Vous pouvez nous faire parvenir par courriel (MiseAJourPDT@ottawa.ca) les questions portant sur le Groupe de conseillers parrains du PDT.