Réunions du 13 au 17 novembre

Published on
10 novembre 2023
Conseil, comités et mairie

Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d’avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1. Pour en savoir plus sur la façon de regarder les réunions ou d’y participer, veuillez consulter l’ordre du jour de la réunion qui vous intéresse à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.  

Commission de services policiers d’Ottawa - réunion extraordinaire à huis clos – Le lundi 13 novembre à 16 h

  • Question de relations de travail

Commission du transport en commun – Le mardi 14 novembre à 9 h 30

  • Présentations - Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo
  • Examen des circuits d’autobus d’OC Transpo
  • Budgets préliminaires de fonctionnement et d'immobilisations de 2024 – Commission du transport en commun
  • Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin 2023 pour la Commission du transport en commun
  • Rapport de situation – demandes de renseignement et motions de la Commission du transport en commun pour la période se terminant le 2 novembre 2023

Comité de la planification et du logement – Le mercredi 15 novembre à 9 h 30

  • Mise à jour du nom, du mandat, des politiques et des procédures de la Société d’aménagement des terrains communautaires d’Ottawa
  • Modification du Règlement de zonage – 300, chemin Goulbourn Forced
  • Demande de démolition et de nouvelle construction au 110, rue York, une propriété désignée en vertu de la partie V de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario et située dans le district de conservation du patrimoine du marché By
  • Modification du Règlement de zonage - 110, rue York et 137, rue George
  • Modification au Règlement de zonage – 253, 255 et 257, rue York; 78 et 80, rue Nelson
  • Modification au Règlement de zonage – 68, avenue Sweetland et 146, 154, 156, 160 et 168, rue Osgoode
  • Modification du Règlement de zonage – 770 et 774, avenue Bronson et 557, rue Cambridge Sud
  • Modification du Plan officiel et du Règlement de zonage – 384, avenue Arlington
  • Demande de démolition et de nouvelle construction aux 283 et 285, rue McLeod, des biens-fonds désignés aux termes de la partie V de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario et situés dans le district de conservation du patrimoine du centre-ville
  • Modification du Plan officiel et du Règlement de zonage – 283 et 285, rue McLeod
  • Demande de modification du 359, rue Kent, du 436 et 444, rue MacLaren, des biens-fonds désignés aux termes de la partie V de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario et situés dans le district de conservation du patrimoine du centre-ville
  • Modification du Plan officiel et modification du Règlement de zonage – 359, rue Kent et 436 et 444, rue MacLaren
  • Modification du Règlement de zonage - 5957 et 5969, chemin Fernbank
  • Modification du Règlement de zonage – 3040 et 3044, chemin Innes
  • Modification du Règlement de zonage – 970 et 974, rue Silver et 1271 et 1275, avenue Shillington

Comité des transports – Le jeudi 16 novembre à 9 h 30

  • Budgets préliminaires de fonctionnement et des immobilisations de 2024 – Comité des transports
  • Compte rendu sur les Normes de qualité pour l’entretien hivernal
  • Rapport annuel sur le plan d’action stratégique en matière de sécurité routière
  • Entente concernant l’empiétement sur la rue Nesbitt
  • Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des transports pour la période se terminant le 6 novembre 2023
  • Conseiller Leiper – Installation de panneaux d’arrêt toutes directions à l’intersection de Spencer et de Huron
  • Conseiller Leiper – Zone de limitation de vitesse à 30 km/h dans le Village Wellington
  • Conseillère Kavanagh – Mise en place d’une limite de vitesse de 30 km/h à l’entrée de secteurs résidentiels dans Belltown
  • Conseillère Dudas - l’installation d’une flèche de virage à gauche protégé (feu de virage à gauche avancé) à l’angle du chemin Innes et de la promenade Viseneau
  • Motion - Retrait du lot pour le parc relais de Barrhaven Centre

Comité des finances et de la vérification de la Commission de services policiers d’Ottawa – Le vendredi 17 novembre à 9 h

  • Budgets préliminaires de fonctionnement et des immobilisations de 2024 : délégations

Pour en savoir plus sur les programmes et services de la Ville, consultez ottawa.ca ou composez le 311 (ATS : 613-580-2401) ou le 613-580-2400 pour joindre la Ville en utilisant le Service de relais vidéo canadien. Vous pouvez également communiquer avec nous sur Facebook, Twitter et Instagram.