Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d’avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1. Pour en savoir plus sur la façon de regarder les réunions ou d’y participer, veuillez consulter l’ordre du jour de la réunion qui vous intéresse à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.
Commission de services policiers d’Ottawa - réunion extraordinaire à huis clos – Le lundi 13 novembre à 16 h
- Question de relations de travail
Commission du transport en commun – Le mardi 14 novembre à 9 h 30
- Présentations - Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo
- Examen des circuits d’autobus d’OC Transpo
- Budgets préliminaires de fonctionnement et d'immobilisations de 2024 – Commission du transport en commun
- Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin 2023 pour la Commission du transport en commun
- Rapport de situation – demandes de renseignement et motions de la Commission du transport en commun pour la période se terminant le 2 novembre 2023
Comité de la planification et du logement – Le mercredi 15 novembre à 9 h 30
- Mise à jour du nom, du mandat, des politiques et des procédures de la Société d’aménagement des terrains communautaires d’Ottawa
- Modification du Règlement de zonage – 300, chemin Goulbourn Forced
- Demande de démolition et de nouvelle construction au 110, rue York, une propriété désignée en vertu de la partie V de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario et située dans le district de conservation du patrimoine du marché By
- Modification du Règlement de zonage - 110, rue York et 137, rue George
- Modification au Règlement de zonage – 253, 255 et 257, rue York; 78 et 80, rue Nelson
- Modification au Règlement de zonage – 68, avenue Sweetland et 146, 154, 156, 160 et 168, rue Osgoode
- Modification du Règlement de zonage – 770 et 774, avenue Bronson et 557, rue Cambridge Sud
- Modification du Plan officiel et du Règlement de zonage – 384, avenue Arlington
- Demande de démolition et de nouvelle construction aux 283 et 285, rue McLeod, des biens-fonds désignés aux termes de la partie V de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario et situés dans le district de conservation du patrimoine du centre-ville
- Modification du Plan officiel et du Règlement de zonage – 283 et 285, rue McLeod
- Demande de modification du 359, rue Kent, du 436 et 444, rue MacLaren, des biens-fonds désignés aux termes de la partie V de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario et situés dans le district de conservation du patrimoine du centre-ville
- Modification du Plan officiel et modification du Règlement de zonage – 359, rue Kent et 436 et 444, rue MacLaren
- Modification du Règlement de zonage - 5957 et 5969, chemin Fernbank
- Modification du Règlement de zonage – 3040 et 3044, chemin Innes
- Modification du Règlement de zonage – 970 et 974, rue Silver et 1271 et 1275, avenue Shillington
Comité des transports – Le jeudi 16 novembre à 9 h 30
- Budgets préliminaires de fonctionnement et des immobilisations de 2024 – Comité des transports
- Compte rendu sur les Normes de qualité pour l’entretien hivernal
- Rapport annuel sur le plan d’action stratégique en matière de sécurité routière
- Entente concernant l’empiétement sur la rue Nesbitt
- Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des transports pour la période se terminant le 6 novembre 2023
- Conseiller Leiper – Installation de panneaux d’arrêt toutes directions à l’intersection de Spencer et de Huron
- Conseiller Leiper – Zone de limitation de vitesse à 30 km/h dans le Village Wellington
- Conseillère Kavanagh – Mise en place d’une limite de vitesse de 30 km/h à l’entrée de secteurs résidentiels dans Belltown
- Conseillère Dudas - l’installation d’une flèche de virage à gauche protégé (feu de virage à gauche avancé) à l’angle du chemin Innes et de la promenade Viseneau
- Motion - Retrait du lot pour le parc relais de Barrhaven Centre
Comité des finances et de la vérification de la Commission de services policiers d’Ottawa – Le vendredi 17 novembre à 9 h
- Budgets préliminaires de fonctionnement et des immobilisations de 2024 : délégations
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