Réunions du 2 au 6 décembre

Published on
29 novembre 2024
Conseil, comités et mairie

Pour obtenir des mises à jour et les ordres du jour complets, veuillez vous inscrire au service d’avis par courriel, consulter le site ottawa.ca/ordresdujour ou composer le 3-1-1. Pour en savoir plus sur la façon de regarder les réunions ou d’y participer, veuillez consulter l’ordre du jour de la réunion qui vous intéresse à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.  

Comité de la vérification – Le lundi 2 décembre à 9 h 30

  • Plan de vérification des états financiers 2024 de KPMG
  • Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2025 - Comité de la vérification
  • Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Nouveaux normes internationales d’audit

Commission de service de police d’Ottawa - réunion à huis clos – Le lundi 2 décembre à 13 h

  • Mise à jour opérationnelle concernant les événements majeurs et les manifestations
  • Questions opérationnelles
  • Renouvellement de bail
  • Gestion de la succession des cadres – Rapport annuel 2023-2024
  • Demande de report
  • Question de relations de travail
  • Affaire juridique
  • Affaire juridique
  • Question de relations de travail
  • Question de relations de travail

Commission de service de police d’Ottawa – Le lundi 2 décembre à 16 h

  • Comité des finances et de la vérification - procès-verbal ébauche #29 du 22 novembre 2024
  • Rapport verbal du président
  • Rapport verbal du chef
  • Repaire jeunesse d’Ottawa – Rapport sur les résultats du financement par subvention
  • Association canadienne de gouvernance de police : participation au sommet hivernal sur la gouvernance et commandite
  • Ratification de la nomination des agents du Service de police d'Ottawa par vote électronique
  • Ratification de la nomination des agents spéciaux des services de transport en commun de la Ville d'Ottawa par vote électronique
  • Ratification du renouvellement des agents spéciaux des services de transport en commun de la Ville d'Ottawa par vote électronique
  • Nomination des agents spéciaux - ville d’Ottawa (services de transport)
  • Délégation d’approbation du statut d’agent de police
  • Délégation de l’approbation des nominations et renominations des agents spéciaux
  • Règlement établissant le Comité de nomination
  • Avant-projet du budget de fonctionnement et d’immobilisations pour l’exercice 2024
  • Plan de mise en œuvre de la stratégie du CORE et du centre des opérations de quartier
  • Rapport d’étape financier du troisième trimestre 2024
  • Gestion des effectifs du troisième trimestre 2024
  • Réponse à l'enquête I-24-05 – signalement de la consommation de drogues illicites dans les espaces publics
  • Réponse à l'enquête i-24-02 – erreur sur la personne
  • Rapport sur le rendement – troisième trimestre 2024
  • Demandes, requêtes et directions de la Commission en suspens : rapport pour décembre 2024
  • Lettres de mention élogieuse: décembre 2024

Points à huis clos :

  • Mise à jour opérationnelle concernant les événements majeurs et les manifestations
  • Questions opérationnelles
  • Renouvellement de bail
  • Gestion de la succession des cadres – Rapport annuel 2023-2024
  • Demande de report
  • Question de relations de travail
  • Affaire juridique
  • Affaire juridique
  • Question de relations de travail
  • Question de relations de travail

Conseil de santé d'Ottawa – Le lundi 2 décembre à 17 h

  • Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé
  • Rapport verbal de la médecin chef en santé publique
  • Plan stratégique 2023-2027 de Santé publique Ottawa – Plan d’action stratégique
  • Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa

Point à huis clos

  • Évaluation de rendement de la médecin chef en santé publique – Affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée – Date de compte rendu : n’a pas à être présenté

Comité des finances et des services organisationnels – Le mardi 3 décembre à  9 h 30

  • Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2025 - Comité des finances et des services organisationnels.
  • Structure-cadre de l’équité, de la diversité, de l’inclusion et de l’appartenance de la Ville
  • Examen des limites de quartiers 2024
  • Plan d’améliorations communautaires pour le logement abordable – Approbation des demandes de rapport de la SPHIF
  • Acquisition de terrains pour l’aménagement du Complexe récréatif et parc de district de Riverside-Sud
  • Acquisition de la propriété au 5689, chemin Ferry
  • Demande d’autorisation d’exproprier des terrains – Réfection de la rue Bank, phase 1
  • Projet d’aménagement du 930 et 1010, rue Somerset : détermination de l’utilisation du sol

Conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'Ottawa – Le mardi 3 décembre à 9 h 30

  • Présentation – Ādisōke - Mise à jour du projet de construction
  • Prévisions des budget provisoires de fonctionnement et d’immobilisation pour 2025, incluant les prévisions sur quatre ans
  • Rapport d’évaluation de la gouvernance et plan d’action
  • Participation aux conférences du Conseil d’administration de 2025

Comité de la planification et du logement – Le mercredi 4 décembre à 9 h 30

  • Modification du Règlement de zonage – 2800, boulevard Brian Coburn
  • Modification du Règlement de zonage – 304-308 rue Donald
  • Modification du Règlement de zonage – 178, rue Nepean et 219 et 223, rue Bank
  • Demande de modification et de construction au 219-223, rue Bank et au 178, rue Nepean, des propriétés désignées en vertu de la partie V de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario comme faisant partie du district de conservation du patrimoine du centre-ville
  • Modification du Règlement de zonage – 214 rue Somerset Est
  • Modification du Règlement de zonage – 2829, avenue Dumaurier
  • Modification du Règlement de zonage – 2928 rue Bank
  • Modification du Règlement de zonage – 3285 chemin Borrisokane
  • Modification du Règlement de zonage – 121, croissant Brae
  • Modification du Règlement de zonage – 1919, chemin Maple Grove
  • Modifications d’ordre général – T4 de 2024
  • Plan secondaire des stations Pinecrest et Queensview
  • Rapport du Trésorier sur les 2023 revenus liés à la croissance
  • Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité de la planification et du logement pour la période se terminant le 22 novembre 2024

Comité de l'agriculture et des affaires rurales – Le jeudi 5 décembre à 10 h

  • Modification du Règlement de zonage – 3179, chemin Carrys Side
  • Modification du Règlement de zonage – 2808 (2850), promenade Donald-B.-Munro
  • Programme de subvention pour le renforcement communautaire en milieu rural – Examen de la demande de subvention
  • Modifications d’ordre général – T4 de 2024
  • Budgets préliminaires de fonctionnement et d'ìmmobilisations de 2025 - comité de laplanification et du logement
  • Rapport de situation - Demandes de renseignement et motions du Comité de l’agriculture et des affaires rurales pour la période se terminant le 22 novembre 2024

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