Calcul de la densité d’occupation

On entend par densité d’occupation le nombre de personnes autorisées à occuper un immeuble, un espace ou une salle.

On détermine cette densité à l’aide des facteurs suivants :

• la manière d’utiliser les espaces
• le type d’utilisation du bâtiment
• le système d’évacuation du bâtiment, notamment
  • le nombre de sorties
  • la largeur totale de toutes les sorties, rampes et cages d’escalier

Deux calculs doivent être effectués et comparés :

1. densité d’occupation en fonction de la surface de plancher
2. densité d’occupation en fonction de la largeur des sorties

Le résultat le plus faible correspond à la densité d’occupation du bâtiment, de l’espace ou de la salle.

Le Service des incendies d’Ottawa n’est pas en mesure de calculer la densité d’occupation pour vous. Nous vous invitons à prendre contact avec un architecte ou un ingénieur qualifié si vous ne pouvez pas effectuer ce calcul vous-même.

Des tables et des chaises sont installées dans un gymnase en vue d’un repas. On y trouve quatre sorties munies de portes doubles, d’une largeur de 2 200 mm chacune. Un petit escalier mène à chacune de ces portes de sortie.

Densité d’occupation selon la surface de plancher

Étape 1 – Calculer la surface de la salle, du bâtiment ou de l’espace

Longueur x largeur = surface

Exemple : Le gymnase fait 30,5 mètres sur 18,0 mètres. La surface totale est donc de 540 m²

Étape 2 – Déterminer le facteur de densité d’occupation

Pour déterminer le facteur de densité d’occupation, reportez-vous au tableau correspondant de la superficie minimale par personne (tableau 3.1.17.1).

Exemple : Le gymnase où est prévu le repas serait classé comme étant un espace avec des sièges et des tables non fixes. À partir du tableau 1 : Utilisations de rassemblement, nous pouvons déterminer que le facteur de densité d’occupation est de 0,95 m² d’espace par personne.

Étape 3 – Appliquer le facteur de densité d’occupation et l’arrondir au nombre entier inférieur

Superficie totale / facteur de densité d’occupation = nombre de personnes

Exemple : 540 m² / 0,95 m² par personne = 577,9

Arrondi au nombre entier inférieur = 577 personnes

Densité d’occupation selon la largeur des sorties

Dans cet exemple, le gymnase dispose de quatre sorties munies de portes doubles, chacune de ces portes doubles étant large de 2 200 mm. Un petit escalier mène à chacune de ces portes de sortie.

Étape 1 – Calculer la largeur des sorties

Nombre de sorties x largeur de chaque sortie = largeur totale des sorties

En présence de plus d’une sortie, aucun ensemble de portes ne peut individuellement être calculé pour accueillir plus de la moitié des occupants.

Largeur totale des sorties x 50 % = largeur calculée des sorties

Exemple : Le gymnase dispose de quatre sorties munies de portes doubles, chacune de ces portes doubles étant large de 2 200 mm. Un petit escalier mène à chacune de ces portes de sortie.

4 sorties x 2 200 mm = 8 800 mm

Rappel : Si plus d’une sortie est accessible depuis une surface de plancher, aucun ensemble de portes ne peut individuellement être calculé pour accueillir plus de la moitié des occupants.

8 800 mm x 50 % = 4 400 mm

Largeur calculée de la sortie : 4 400 mm

Étape 2 – Déterminer le facteur de densité d’occupation selon la largeur des sorties

Pour déterminer le facteur de largeur des sorties, reportez-vous au paragraphe 3.4.3.2. Largeur des sorties.

Dans cet exemple, un petit escalier mène à chaque sortie. Le facteur de largeur de sortie serait de 8 mm conformément à la section 1(b) : 8 mm par personne pour un escalier formé de marches dont la hauteur n’est pas supérieure à 180 mm et la longueur n’est pas inférieure à 280 mm.

Étape 3 – Appliquer le facteur de densité d’occupation selon la largeur des sorties et l’arrondir au nombre entier inférieur

Largeur de sortie calculée / facteur de densité d’occupation = nombre de personnes

4 400 mm ÷ 8 mm = 550 personnes

Comparaison des calculs

Le nombre de personnes autorisé correspond au résultat le plus faible de deux calculs. D’après l’exemple ci-dessus :

Le calcul selon la surface de plancher est de 577 personnes.

Le calcul selon la largeur des sorties est de 550 personnes.

Donc, la densité d’occupation pour le repas organisé au gymnase est de 550 personnes.

Ces tableaux sont fournis à titre de référence uniquement. Pour obtenir de l’information à jour, consultez le site du Code du bâtiment de l’Ontario et rendez-vous au paragraphe 3.1.17 Densité d’occupation.

Ces renseignements sont fournis à titre de référence uniquement. Pour obtenir de l’information à jour, consultez le site du Code du bâtiment de l’Ontario et rendez-vous au paragraphe 3.1.17 Densité d’occupation.

Extrait de l’article 3.1.17.1 Désignation de la densité d’occupation

1. La densité d’occupation d’une surface de plancher ou d’une partie d’une surface de plancher, ou d’un bâtiment ou d’une partie d’un bâtiment dont la surface de plancher n’est pas définie, doit être calculée selon les facteurs suivants ;
   1. le nombre de sièges fixes dans un lieu de rassemblement
   2. deux personnes par chambre ou zone de couchage dans un logement ou une suite, ou
   3. le nombre de personnes
      1. pour lesquelles l’espace est prévu, ou
      2. en fonction du tableau ci-dessous dans le cas d’occupations autres que celles décrites aux points (a) et (b) ci-dessus.
2. Si une surface de plancher ou une partie d’une surface de plancher est destinée à une densité d’occupation autre que celles fixées dans le tableau 3.1.17.1., une enseigne permanente indiquant cette densité d’occupation doit être installée à un endroit bien en vue.
3. Aux fins du présent article, les mezzanines, les gradins et les balcons doivent être pris en compte dans le calcul de la surface de plancher.
4. Si une salle ou un groupe de salles sont destinées à différents types d’occupation à des moments différents, la valeur du tableau 3.1.17.1. à utiliser doit être celle correspondant au plus grand nombre de personnes pour l’occupation en question.
5. Sous réserve des dispositions prévues aux points (6) ou (7), la densité d’occupation dans les espaces de repas ou de consommation de boissons alcoolisées et dans les cafétérias est déterminée à partir du tableau 3.1.17.1.
6. La densité d’occupation prévue au point (5) peut correspondre au nombre de personnes pour lesquelles l’espace est prévu.
7. La densité d’occupation prévue au point (6) ne doit pas être supérieure à celle déterminée selon une superficie de 0,6 m² par personne.

3.1.17.2 Piste de danse

La densité d’occupation d’une salle où se trouve une piste de danse doit être calculée selon la superficie de la salle non occupée par la piste de danse.

Ces renseignements sont fournis à titre de référence uniquement. Pour obtenir de l’information à jour, consultez le site du Code du bâtiment de l’Ontario et rendez-vous à l’article 3.4.3.2. Largeur des sorties.

Extrait de l’article 3.4.3.2. Largeur des sorties

1. Sous réserve des dispositions prévues au point (3), la largeur minimale cumulée des sorties desservant des surfaces de plancher destinées à des utilisations de rassemblement, résidentielles, commerciales et de services personnels, marchandes et industrielle est déterminée en multipliant la densité d’occupation de la surface en question par
   1. 6,1 mm par personne pour les rampes dont la pente ne présente pas un rapport supérieur à 1 pour 8, les portes, les couloirs et les passages
   2. 8 mm par personne pour un escalier formé de marches dont la hauteur n’est pas supérieure à 180 mm et la longueur n’est pas inférieure à 280 mm, ou
   3. 9,2 mm par personne pour
      1. les rampes dont la pente ne présente pas un rapport supérieur à 1 pour 8, ou
      2. les escaliers autres que ceux conformes à la clause (b).
2. La largeur minimale cumulée des sorties desservant des surfaces de plancher destinées à des utilisations de soin, de soin et de traitement ou de détention est déterminée en multipliant la densité d’occupation de la surface en question par 18,4 mm par personne.
3. La largeur minimale cumulée des points de sortie desservant une occupation du groupe A, division 4 est déterminée en multipliant la densité d’occupation de la surface en question par
   1. 1,8 mm par personne dans le cas
      1. des allées
      2. des escaliers autres que les escaliers de secours, et
      3. des rampes et des passages menant aux vomitoires et aux sorties, et
   2. 2,4 mm par personne pour les escaliers de secours.
4. Sous réserve des dispositions prévues au point (5), la largeur requise des sorties ne doit pas être cumulée dans le cas d’une sortie desservant deux ou plusieurs surfaces de plancher situées l’une au-dessus de l’autre.
5. La largeur de sortie requise pour un escalier de secours d’une salle de rassemblement ou d’un théâtre desservant plus d’un niveau de balcon doit être conforme aux exigences sur les escaliers desservant des surfaces de plancher interreliées stipulées à l’article 3.2.8.4.
6. Si plus d’une sortie est requise, chacune d’elles doit être considérée comme représentant la moitié au maximum de la largeur de sortie requise.
7. La largeur d’une sortie ne doit pas être inférieure à
   1. 1 100 mm dans le cas des couloirs et des passages,
   2. 1 100 mm dans le cas des rampes ne desservant pas des zones de couchage pour patients ou résidents,
   3. 1 100 mm dans le cas d’escaliers ne desservant pas des zones de couchage pour patients ou résidents, desservant plus de deux étages au-dessus du niveau où se trouve la sortie la plus basse ou plus d’un étage sous le niveau où se trouve la sortie la plus basse
   4. 900 mm dans le cas d’escaliers ne desservant pas des zones de couchage pour patients ou résidents, ne desservant pas plus de deux étages au-dessus du niveau où se trouve la sortie la plus basse ou pas plus d’un étage sous le niveau où se trouve la sortie la plus basse
   5. 1 650 mm dans le cas d’escaliers et de rampes desservant des zones de couchage pour patients ou résidents
   6. 1 050 mm dans le cas de portes d’entrée desservant des zones de couchage pour patients ou résidents, et
   7. 790 mm dans le cas de portes d’entrée ne desservant pas des zones de couchage pour patients ou résidents.