Lignes directrices sur la conception des villages ruraux

Objet et application

Les présentes lignes directrices visent à fournir une orientation en matière de conception afin de faciliter l’évaluation, la promotion et la réalisation d’aménagements adéquats dans les villages. Elles s’appliqueront à l’étape de l’examen de l’aménagement réalisé dans le cadre des demandes de modification du Plan officiel ou du Règlement de zonage ou d’évaluation de plans de lotissement ou d’implantation.

Les lignes directrices seront mises en vigueur conjointement avec les politiques municipales approuvées par le Conseil, telles que, entre autres, les plans secondaires, les plans de village, les plans de conception communautaire (PCC), les plans de voisinage et d’autres lignes directrices en matière de conception. En cas de divergence entre ces documents, lorsqu’il y a des plans qui comportent plus de précision ou de détails propres à un village et qui font partie d’une politique approuvée par la Ville, par exemple un plan contenu dans un PCC, l’information la plus détaillée aura préséance sur les lignes directrices. Les exercices de vision communautaire d’un village peuvent également fournir des renseignements de base utiles pour la mise en vigueur de ces lignes directrices. Les promoteurs devraient pouvoir démontrer en quoi leur proposition tient compte des lignes directrices. Celles-ci ne se veulent toutefois pas normatives; elles devraient demeurer suffisamment flexibles pour permettre des exceptions et peuvent ne pas s’appliquer également dans tous les cas.

Lignes directrices sur la conception des villages ruraux [ PDF - 697 Ko ]

• Objet et application
• Orientation du Plan officiel
• Objectifs
• Contexte et défis
• Lignes directrices
  • Configuration et conception de la collectivité
  • Architecture et patrimoine
  • Forme bâtie
  • Paysage de rue
  • Espaces ouverts
• Définition
• Glossaire