Plan de conception communautaire du secteur Mer Bleue
Ce document constitue le guide approuvé par le Conseil municipal pour la croissance et le développement à long terme du secteur Mer Bleue. Le Plan de conception communautaire fournit des directives pour la prise de décisions au jour le jour quant à la planification de l’utilisation du sol et précise les priorités futures de la collectivité.
1.0 Introduction [ PDF - 392 Ko ]
1.1 Contexte
1.2 Objet du PCC
1.3 Secteur visé par le PCC
1.4 Cadre réglementaire pour le plan d’aménagement du territoire
2.0 Élaboration du plan [ PDF - 65 Ko ]
2.1 Équipe chargée du projet
2.2 Planification et consultation
2.3 Évaluation environnementale
3.0 Cadre de planification [ PDF - 901 Ko ]
3.1 Caractéristiques générales
3.2 Écoles, parcs et espaces libres
3.3 Transports
3.4 Services publics municipaux
3.5 Nature du sol
3.6 Patrimoine naturel
3.7 Considérations importantes
4.0 Plan conceptuel [ PDF - 368 Ko ]
4.1 Principes directeurs
4.2 Hypothèses sous-jacentes aux plans conceptuels
4.3 Plans conceptuels
4.4 Analyse des plans conceptuels
5.0 Plan de conception communautaire [ PDF - 886 Ko ]
5.1 Plan d’aménagement du territoire
5.2 Plan des transports
5.3 Plan de viabilisation
6.0 Lignes directrices pour la conception communautaire [ PDF - Ko ]
6.1 Plan de démonstration
6.2 Lignes directrices de conception
6.3 Plan de démonstration de la zone polyvalente du chemin Mer-Bleue
7.0 Mise en oeuvre [ PDF - 104 Ko ]
7.1 Interprétation
7.2 Plan de secteurs résidentiels
7.3 Logement abordable
7.4 Modification du Plan
7.5 Approbation du Plan
7.6 Suivi
8.0 Études à l'appui [ PDF - 19 Ko ]
Annexe A - Utilisation des sols [ PDF - 52 Ko ]
Annexe B - Comparaison relative au plan conceptual [ PDF - 28 Ko ]