Comité d’examen du design urbain

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Le Comité d’examen du design urbain - introduction

Le Comité d’examen du design urbain (CEDU) est un groupe indépendant de professionnels du design bénévoles qui se consacrent à un coexamen objectif des projets dans les secteurs prioritaires de conception de la Ville (DPAs). Le CEDU joue un rôle essentiel en faisant la promotion de l’excellence de la conception, qui constitue une grande priorité du Plan officiel de la Ville. Comme l’indique la politique 2) de la sous‑section 4.6.1 du Plan officiel, la Ville doit faire appel au CEDU à titre de « groupe consultatif indépendant pour assurer le coexamen objectif des demandes d’aménagement et des projets d’infrastructures ».

Intervention du CEDU dans le processus d’approbation de la planification

Le CEDU intervient dans le processus d’approbation des activités de planification de la Ville d’Ottawa. C’est le rôle du personnel de la Ville de travailler de concert avec les requérants et de s’assurer que les examens du CEDU sont, dans toute la mesure du possible, intégrés dans le processus de traitement des demandes de préconsultation. Voilà pourquoi les propositions portant sur les demandes de préconsultation qui répondent aux critères exprimés dans la section 3 du mandat du CEDU sont soumises aux examens du CEDU avant que les demandes formelles soient jugées complètes. Ainsi, les mémoires sur l’esthétique urbaine présentés par les requérants au CEDU, les recommandations de ce comité à l’issue de ces réunions et les réactions correspondantes des requérants aux recommandations font tous partie du dossier officiel des demandes conformément au mandat relatif aux rapports du CEDU. Toutefois, dans le cas des modifications à apporter au Plan officiel et des plans de lotissement, l’examen du CEDU peut se dérouler après le dépôt de la demande formelle et lorsqu’elle est jugée complète, à la discrétion du responsable du dossier.

Demandes visées par le processus du Comité d'examen du design urbain

Sont soumises à l’examen du CEDU, les demandes d’aménagement dans les secteurs prioritaires de la conception désignés dans les annexes C7-A (Secteurs prioritaires de conception - Urbain) et C7-B (Secteurs prioritaires de conception – Villages) du Plan officiel et répondant aux critères généraux ci-après (conformément à la section 3 du mandat du CEDU).

Un plan secondaire ou une autre politique officielle approuvée par le Conseil municipal peut établir des directives et des critères qui dérogent au mandat du CEDU. Dans ces cas, le plan secondaire ou une autre politique officielle approuvée par le Conseil municipal est prépondérant.

  1. Annexe C7A - Secteurs prioritaires de conception - Urbain [ PDF 1.121 MB ]
  2. Annexe C7B - Secteurs prioritaires de conception - Villages [ PDF 1.160 MB ]
  3. Annexe A – Secteurs d’application de la politique sur les transects

Critères généraux

  1. Demandes portant entre autres sur les modifications du Plan officiel (MPO) et sur les modifications du Règlement de zonage (MRZ) afin d’augmenter la hauteur et la densité et demandes de réglementation du plan d’implantation (RPI) qui permettraient de construire un bâtiment ou l’annexe d’un bâtiment :
    1. de sept (7) étages ou plus dans les transects du cœur du centre-ville et du secteur urbain intérieur (selon les modalités précisées dans l’annexe A du Plan officiel);
    2. de cinq (5) étages ou plus dans les transects du secteur urbain et du secteur de banlieue (selon les modalités précisées dans l’annexe A du Plan officiel);
    3. de trois (3) étages ou plus dans les secteurs prioritaires de conception des villages (selon les modalités précisées dans l’annexe C7-B du Plan officiel).
  2. Demandes qui ne répondent pas aux critères exposés ci‑dessus au point 3.2.1, mais qui sont associées à des institutions de grande envergure et à des établissements comme les hôpitaux, les universités et les infrastructures culturelles.
  3. Demandes qui ne répondent pas aux critères exposés au point 3.2.1, mais qui ont un caractère complexe, selon les modalités déterminées par les circonstances suivantes. La décision de porter ces dossiers à l’attention du Comité est prise à la discrétion du responsable du dossier et du concepteur-urbaniste nommé dans le dossier, de concert avec le coordonnateur ou la coordonnatrice du Comité :
    1. dans le cœur des villages;
    2. dans les districts de conservation du patrimoine ou à proximité (30 mètres) de ressources bâties et de ressources du patrimoine culturel;
    3. à proximité des infrastructures du patrimoine naturel (selon les modalités précisées dans les annexes C11-A, C11-B et C11-C du Plan officiel);
    4. dans le cadre des initiatives des politiques et des investissements dans les infrastructures menés par la Ville, par exemple un plan secondaire, un plan de conception communautaire, une étude sur le domaine public et un projet de réfection de rue.
  4. Demandes déposées pour le plan de lotissement, portant sur différents quadrilatères à aménager pour construire des immeubles de moyenne ou de grande hauteurs et pour donner au terrain différentes vocations, à soumettre à l’examen du CEDU à la discrétion du responsable du dossier, du concepteur urbaniste et du coordonnateur du Comité.

Exemptions

  1. Révisions à apporter à des plans qui ont été approuvés par le personnel ou par le Conseil municipal dans les cas où les modifications respectent dans l’ensemble la réaction des experts de la conception relativement à l’approbation initiale.
  2. Aménagement de parcs municipaux, dont les parcs municipaux construits par les promoteurs
  3. Projets d’aménagement dans le quartier spécial du parc commercial de Kanata-Nord
  4. Demande de réglementation du plan d’implantation pour les aménagements de faible ou de moyenne hauteur qui sont généralement conformes au Règlement de zonage et qui appliquent les directives initiales du personnel dans les demandes de préconsultation à la satisfaction du responsable du dossier, du concepteur urbaniste du dossier ainsi que du coordonnateur du Comité.
  5. Demandes de conversion dans lesquelles on n’apporte pas au site ni à l’extérieur du bâtiment des transformations importantes et dans lesquelles les travaux de conversion se déroulent généralement dans le bâtiment existant; on peut envisager d’exempter ces demandes à la discrétion du responsable du dossier, du concepteur urbaniste du dossier ainsi que du coordonnateur du Comité.

Projets dans lesquels le permis patrimonial est obligatoire

  1. Dans l’éventualité où la demande est soumise à l’examen du CEDU et oblige à se faire délivrer le permis patrimonial, l’examen doit se dérouler avant que le permis patrimonial voulu soit délivré.
  2. Pour les demandes soumises à l’examen du CEDU et obligeant à se faire délivrer le permis patrimonial, les documents déposés doivent être détaillés au niveau adapté à la demande de réglementation du plan d’implantation, quel que soit le type de demande.
  3. À la discrétion de la Direction de la planification du patrimoine et de concert avec le responsable du dossier, le concepteur urbaniste et le coordonnateur du Comité, les demandes déjà soumises à l’examen du CEDU et pour lesquelles on a ensuite délivré le permis patrimonial peuvent être exemptées d’un deuxième examen du CEDU pendant le processus de la demande de réglementation du plan d’implantation.

Demandes hors du cadre des secteurs prioritaires de conception

  1. Les demandes sortant du cadre des secteurs prioritaires de conception ne sont généralement pas soumises à l’examen du CEDU. Toutefois, sur la recommandation du gestionnaire de programme du Domaine public et du Design urbain et de concert avec les requérants, les demandes complexes qui obligent à apporter une modification au Plan officiel relativement à une augmentation de la volumétrie ou de la hauteur peuvent être soumises au CEDU pour examen.
  2. Les demandes portant sur le secteur du Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville défini dans l’annexe A (Zones de caractère) du Plan secondaire, sans toutefois relever des secteurs prioritaires de conception, et qui répondent aux critères définis dans la section 3 du mandat du CEDU font l’objet d’un examen de ce comité.

Documents à déposer

Le requérant doit déposer des documents détaillés deux semaines avant la réunion du Comité (cf. le Calendrier des réunions du Comité). Si les documents déposés auprès du CEDU sont complets et qu’ils le sont dans les délais, on fait connaître au requérant la date et le lieu de sa réunion avec le Comité environ une semaine avant cette réunion.

Il faut noter qu’il se peut que le nombre de dossiers présentés dépasse la capacité prévue à l’ordre du jour. Dans ces cas, certaines demandes peuvent être reportées à la réunion suivante du CEDU.

Pour qu’un projet soit inscrit à l’ordre du jour d’une réunion du CEDU, le requérant doit :

  • participer, avec le personnel de la Ville, à la réunion de préconsultation de la phase 1 avant l’échéance fixée pour le dépôt du mémoire;
  • prendre connaissance des commentaires exprimés par écrit par le personnel de la Ville et des directives initiales de ce personnel pour l’esthétique avant l’échéance fixée pour le dépôt du mémoire;
  • faire connaître, au coordonnateur du Comité (CEDU@ottawa.ca), deux semaines avant l’échéance fixée pour le dépôt du mémoire, son intention de soumettre ce mémoire à l’examen du CEDU;
  • déposer tous les documents nécessaires au plus tard à l’échéance publiée pour le dépôt du mémoire.

Si les conditions ci-dessus sont réunies, tous les projets recevables sont inscrits à l’ordre du jour des réunions du CEDU. Les documents qui accompagnent le mémoire doivent être préparés professionnellement, lisibles et établis à l’échelle, en plus de représenter fidèlement tous les aspects de l’esthétique du projet en cause.

Pour être jugé complet, le mémoire déposé auprès du CEDU doit comprendre les documents obligatoires suivants :

  • Feuille de résumé du projet du requérant 
  • Mémoire sur l’esthétique urbaine : le concepteur-urbaniste fournira pour chaque demande un mandat sur mesure suivant la première réunion portant sur la demande de préconsultation. Le coordonnateur ou la coordonnatrice du CEDU doit confirmer les éléments d’information à reproduire dans le mémoire sur l’esthétique urbaine déposé pour l’examen du Comité.

Le mémoire sur l’esthétique urbaine doit être signé par un membre titulaire du titre professionnel de l’OAO, de l’AAPO, de l’IPPO ou de l’ICU, ou encore d’un organisme professionnel équivalent. Ce mémoire doit comprendre les documents préparés par des urbanistes, des architectes agréés, des architectes paysagistes agréés et des urbanistes professionnels certifiés. Il doit mettre en évidence les grandes caractéristiques du design urbain de la proposition, et doit comprendre une explication des raisons pour lesquelles le projet d’aménagement proposé représente la solution de conception la mieux adaptée au site.

Calendrier à rebours des réunions du comité et du dépôt des mémoires

Calendrier des réunions pour 2024

Lieu : Sauf indication contraire, toutes les réunions du CEDU se déroulent en virtuel dans Zoom. Calendrier des réunions (modifiable)
Avis par courriel avant le dépôt des mémoires Date limite de soumission pour les promoteurs  Date de réunion
Le vendredi 8 décembre 2023 Le jeudi 14 décembre, 2023 Le vendredi 5 janvier, 2024
Le vendredi 5 janvier 2024 Le jeudi 18 janvier, 2024 Le vendredi 2 février, 2024
Le vendredi 2 février 2024 Le jeudi 15 février, 2024 Le vendredi 1 mars, 2024
Le vendredi 8 mars 2024 Le jeudi 21 mars, 2024 Le vendredi 5 avril, 2024
Le vendredi 5 avril 2024 Le jeudi 18 avril, 2024 Le vendredi 3 mai, 2024
Le vendredi 10 mai 2024 Le jeudi 23 mai, 2024 Le vendredi 7 juin, 2024
Le vendredi 7 juin 2024 Le jeudi 20 juin, 2024 Le vendredi 5 juillet, 2024
Le vendredi 5 juillet 2024 Le jeudi le 18 juillet, 2024 Le vendredi 2 août, 2024
Le vendredi 9 août 2024 Le jeudi le 22 août, 2024 Le vendredi 6 septembre, 2024
Le vendredi 6 septembre 2024 Le jeudi le 29 septembre, 2024 Le vendredi 4 octobre, 2024
Le vendredi 4 octobre 2024 Le jeudi le 17 octobre, 2024 Le vendredi 1 novembre, 2024
Le vendredi 8 novembre 2024 Le jeudi le 21 novembre, 2024 Le vendredi 6 décembre, 2024

Format des réunions du comité

Structure de la présentation et de l’examen de la conception

On ne peut pas enregistrer les délibérations du CEDU en faisant appel à des appareils électroniques.

Les délibérations du CEDU sont menées par le président ou par la présidente et respectent la séquence générale décrite ci-après pour les préconsultations informelles (dans la phase de la préconsultation) comme pour les examens formels (pendant le processus qui suit l’approbation). En principe, le CEDU ne discute pas des demandes sans qu’au moins un représentant de l’équipe chargée de la conception du promoteur soit présent (architecte, architecte paysagiste, concepteur-urbaniste et planificateur).

Les réunions durent environ une heure, et les requérants doivent normalement arriver au moins cinq minutes avant l’heure prévue pour leur réunion. On peut prévoir plus de temps pour tenir compte de la complexité des demandes.

L’on s’attend à ce que les requérants présentent au Comité un exposé de 5 à 10 minutes consacré à la forme bâtie, à l’architecture, à l’esthétique du site et aux initiatives durables de la proposition. S’il vous faut plus de temps pour présenter votre exposé, veuillez consulter le coordonnateur du Comité pour le lui faire savoir avant l’échéance fixée pour le dépôt du mémoire.

Durée prévue Ligne de conduite
5 minutes
  • Le président ou la présidente du CEDU souhaite la bienvenue au requérant et donne un aperçu des règles des délibérations.
  • Dans certains cas, le président ou la présidente du CEDU peut demander au responsable du dossier de présenter au moins 
    • une vue d’ensemble des principales considérations esthétiques du projet d’après les documents de planification et d’esthétique de la Ville;
    • une vue d’ensemble des directives sur l’esthétique déjà données au requérant;
    • les questions d’esthétique sur lesquelles le personnel demande l’avis du CEDU.
10 minutes 
  • Le présentateur ou la présentatrice du requérant présente l’équipe du projet.
  • Il ou elle donne une vue d’ensemble concise du projet, en priorisant la forme bâtie, l’architecture, l’esthétique du site et les initiatives durables de ce projet.
  • Il faut présenter en PowerPoint ou en PDF un exposé sur le mémoire de l’esthétique urbaine.
  • L’exposé doit être présenté par un architecte, un architecte paysagiste, un urbaniste ou un planificateur.
15 minutes
  • Le président ou la présidente du CEDU invite le responsable du dossier à présenter ses principales questions au Comité.
  • Chaque membre du Comité peut demander des éclaircissements au requérant, qui doit apporter des réponses à chacune des questions posées par le Comité.
20 minutes
  • Le Comité fait des commentaires et des recommandations sur le projet selon les modalités prévues afin de donner au requérant une rétroaction objective et constructive.
  • Le requérant peut prendre des notes sur les commentaires et les recommandations du Comité; il est toutefois invité à attendre avant d’y donner suite.
5 minutes
  • Le président ou la présidente du CEDU fait la synthèse des commentaires et des recommandations du Comité.
10 minutes
  • Le requérant peut répondre aux commentaires et aux recommandations du Comité.

Prochain ordre du jour

Comité d’examen du design urbain d’Ottawa – Ordre du jour de la réunion du vendredi 2 février 2024

La réunion se déroulera en mode virtuel sur Zoom.

Vendredi 1er décembre
Heure Adresse du lieu Type de demande Responsable du dossier Promoteur Lien Zoom
12 h 30 (1 h) 1740-1760, boulevard St-Laurent Examen officiel Modification du Règlement de zonage et réglementation du plan d’implantation Tracey Scaramozzino Groupe Heafy, Lapalme Rheault Architectes, PMA Landscape Architects, Fotenn Planning + Design   Lien Code d’accès: 352632
13 h 45 (1 h) 265, rue Catherine Examen officiel Modification du Plan officiel, modification du Règlement de zonage et réglementation du plan d’implantation John Bernier                                                                                 Brigil, BDP Quadrangle, GBA Group   Lien Code d’accès: 592729
15 h (1 h) 1299, chemin Richmond Examen officiel Modification du Règlement de zonage et réglementation du plan d’implantation Sarah Ezzio Brigil, BDP Quadrangle, Fotenn Planning + Design Lien Code d’accès: 108593
16 h  Fin de la séance
 

Membres du Comité

Le Comité est formé de sept experts en conception. Tous les membres sont tous des professionnels chevronnés en mesure d’évaluer des projets en lien avec leur profession et dont le contexte et la complexité diffèrent.

Membres actuels du Comité

David Leinster, OALA, AAPC

David Leinster est architecte-paysagiste et membre du Planning Partnership de Toronto. Doté d’une expertise en planification et en conception des espaces publics et d’une grande expérience comme critique de conception et juré, M. Leinster est un ancien membre du Projet pilote d’examen de la conception urbaine du centre-ville et du jury pour les Prix de l’esthétique urbaine d’Ottawa.

James Parakh, OAO

Architecte agréé, James Parakh est responsable de l'urbanisme de la ville de Toronto et du district d'East York. Au cours des dix dernières années, il a dirigé le studio d'urbanisme qui a contribué à l'examen de tous les projets d'ensembles résidentiels du centre-ville de Toronto et des environs. Il a également travaillé comme urbaniste, concepteur et architecte dans le secteur privé, tant au Canada qu'à l'étranger. Maintes fois primé, il a reçu le prix de l'Association ontarienne des architectes en 2008 pour avoir lancé le programme 1:50. Il a récemment mené une initiative visant à donner forme à l'étiquette « Privately Owned Public Spaces (POPS) » [espaces publics, propriétés privées] à Toronto. En 2014, il a été nommé conseiller au Council on Tall Buildings and Urban Habitat, un organisme international s'occupant de gratte-ciel et d'habitat urbain durable. James Parakh est diplômé en architecture et en urbanisme de l'université de Houston et de l'université Columbia.

Heather Rolleston

Heather Rolleston, B.Arch.
Directrice et conceptrice principale, Quadrangle

Heather est conceptrice en architecture et détient le poste de directrice et conceptrice principale à Quadrangle. Elle compte plus de 20 ans d’expérience en matière de conception, de direction et de gestion de nombreux projets visant des secteurs résidentiels, des secteurs d’utilisations mixtes, des plans directeurs et des secteurs commerciaux. Elle a obtenu son diplôme de la Daniels Faculty of Architecture, Landscape and Design de l’Université de Toronto et en tant que critique invitée à son alma mater et à l’école d’architecture de l’Université de Waterloo, Heather participe activement au milieu universitaire.

Le travail de Heather a remporté de nombreux prix, notamment la Médaille du gouverneur général en architecture de l’IRAC et le prix international du RIBA pour le Terrence Donnelly Centre for Cellular and Biomolecular Research.

En tant que membre de l’équipe du championnat du Women’s Leadership Initiative de le Urban Land Institute et grâce à son engagement envers l’organisation Building Equality in Architecture Toronto, Heather prête sa voix pour défendre l’égalité des sexes dans le domaine de l’architecture.

Heather siège également au comité d’examen du design de la Ville de Toronto.

John J. Stewart, BLA, OALA, CSLA, CAHP.

Bachelier en architecture de paysage, John J. Stewart, OALA, AAPC, ACECP, est architecte-paysagiste et spécialiste du patrimoine. Il est l'un des directeurs de Commonwealth Historic Resource Management. Depuis 40 ans, il œuvre principalement dans la planification et la conception des ressources culturelles, la conservation des édifices et du paysage et la revitalisation urbaine. Diplômé de l'Université de Guelph, M. Stewart a également étudié à l'Université Cornell aux États-Unis et à l'Université d'Oxford du Royaume-Uni. Il est titulaire d'un diplôme en préservation des monuments de Parcs Canada. Avant la création de Commonwealth Historic Resource Management, il a été le premier directeur du programme Rues principales d'Héritage Canada. Le nom « Commonwealth » provient de l'ancien anglais « commonweal », qui désigne une communauté ou un groupe œuvrant de concert pour le bien commun. Dans cet esprit, M. Stewart préconise une approche collaborative dans la participation aux projets de consultation et de développement. M. Stewart est un membre fondateur de l'Association canadienne d'experts-conseils en patrimoine (ACECP). Il siège au comité consultatif en matière de menuiserie patrimoniale du Collège Algonquin et il est l'ancien président du comité consultatif municipal sur le patrimoine de Perth. John J. Stewart a écrit avec Larry Turner l'ouvrage Perth: Tradition and Style in Eastern Ontario.

Alex Taranu, FICU, MCIP, RPP, OAA
Directeur du Service de conception architecturale, Ville de Brampton

Alex Taranu est architecte agréé dans la province de l’Ontario et urbaniste professionnel enregistré. Il présente plus de 30 ans d’expérience en urbanisme, en design urbain et en architecture. Au cours des années 1990, il a pris part à divers projets de design urbain et d’architectural dans de nombreuses villes ontariennes, en particulier à Toronto à titre de consultant dans des projets tels que « Railway Lands (City Place) » et  « Waterfront Design Schemes and Charrettes ». Depuis 2001, il participe très activement à la réurbanisation des secteurs suburbains, notamment par le biais du projet de revitalisation du centre-ville et de densification du secteur central de Brampton. En sa qualité de membre fondateur et ancien président du Groupe de travail en design urbain de l'Institut des planificateurs professionnels de l'Ontario et d’autres organisations professionnelles de défense d’intérêts, il bénéficie en outre d’une très vaste expérience professionnelle comme défenseur du design urbain dans les processus de planification.

Emmanuelle van Rutten, B. Arch, OAA, OAQ, MIRAC, PA LEED BD+C

Mme van Rutten est architecte agréée dans les provinces de l'Ontario et du Québec, ainsi que directrice du bureau d'architectes Moriyama & Teshima d'Ottawa. Son domaine d'intérêt professionnel constitue les bâtiments d'institution à grande échelle d'Ottawa. Ces projets représentent des conceptions exceptionnelles et des réalisations très précises.

Au fil des ans, Mme van Rutten a été reconnue comme une communicatrice remarquable (dans les deux langues officielles), une gestionnaire de projet méticuleuse et une excellente conceptrice. Parmi ses projets les plus importants, il y a le Musée canadien de la guerre et la Délégation de l'imamat ismaïli sur la promenade Sussex.

Mme van Rutten participe activement à la communauté des concepteurs d'Ottawa. Elle entretient une relation étroite avec sa alma mater, l'École d'architecture Azrieli de l'Université Carleton, où elle est souvent invitée comme chargée de cours et spécialiste.

Complément d’information

Pour en savoir davantage sur la constitution du CEDU, son évolution et ses activités actuelles, veuillez vous adresser au coordonnateur du CEDU, UDRP@ottawa.ca, qui sera heureux de donner cette information.