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Programme de remplacement des conduites en plomb

Mises à jour du Programme à venir au printemps 2020

Le Conseil municipal a approuvé, le 25 septembre 2019, les mises à jour à apporter au Programme de remplacement des conduites en plomb, y compris des mises à jour mineures apportées à son programme de prêts actuel et deux nouvelles améliorations qui devraient être mises en œuvre d’ici le printemps 2020.

Option de remise

Création d’une nouvelle remise pouvant atteindre 1 000 $, soit environ 20 % des coûts de remplacement d’une conduite, pour les propriétés dotées d’une seule branchement d’eau privée en plomb.

Cette remise tiendra compte des coûts liés au creusage et au remplacement des conduites pour les résidents dont le tronçon public des branchements d’eau en plomb a été :

  • remplacé;
  • ou devrait être remplacé au cours des deux prochaines années.

Le coût du tronçon privé des branchements en plomb est généralement compris entre 2 000 $ et 4 000 $, et varie en fonction de la longueur de ce tronçon. La remise ne compense pas ce que l’on enlève ou remplace, par exemple les jardins, le paysagement, les terrasses, les porches et les ouvrages ou revêtements intérieurs.

Lorsque l’option de remise sera mise en œuvre, vous devrez au moins joindre à votre demande :

  • une copie du permis de construire ou du rapport final d’inspection des travaux;
  • la facture détaillée.

Trousses de filtrage

La Ville offrira aux résidents touchés un pichet réutilisable et un approvisionnement d'environ un an des filtres à eau certifiés selon la norme NSF 53 pour éliminer le plomb de l’eau utilisée pour la consommation, en attendant le remplacement de leur conduite.

Pour être admissibles, les résidents touchés devront satisfaire à l’un des critères suivants :

  • un niveau de concentration en plomb excédant 5 ppb;
  • leur inscription à l’option de prêts offerte en vertu du Programme de remplacement des conduites en plomb.

Ces améliorations rendront le Programme plus accessible aux résidents et favoriseront le remplacement continu de la tuyauterie en plomb.

Les changements devraient entrer en vigueur d’ici le printemps 2020. Les échéanciers pour ces nouvelles options seront publiés dès que possible.

Appelez au 3-1-1 pour faire analyser gratuitement votre eau du robinet. Pour en savoir plus sur le plomb et l’eau potable, consultez notre foire aux questions et le site du gouvernement de l’Ontario.

Votre demeure a été construite avant 1955?

Votre demeure a été construite avant 1955? Le Programme de remplacement des conduites en plomb aide les résidents admissibles pour le remplacement des portions publiques et privées des branchements en plomb d’une propriété résidentielle.

Qu’est-ce qu’un branchement d’eau?

Un branchement d’eau est une conduite qui raccorde un immeuble au réseau municipal. Les propriétaires sont responsables de l’entretien du branchement jusqu’à la limite de leur propriété, et la Ville, depuis la limite de la propriété jusqu’à la conduite d’eau principale.

Comment faire pour déterminer si mes conduites sont en plomb?

Si votre résidence a été construite après 1955, vos conduites ne sont pas en plomb. Pour les résidences plus anciennes, la meilleure façon de déterminer si une conduite est en plomb ou en cuivre est de mettre le métal à nu en frottant le tuyau avec du papier abrasif.

La seule section visible du branchement mesure environ 50 cm et est située entre le plancher en béton du sous-sol et le compteur d’eau. Les conduites en plomb sont de couleur gris terne, et il est facile de les égratigner avec un objet dur, tandis que les conduites en cuivre sont de couleur brun-rouge et peuvent présenter un dépôt vert aux endroits corrodés.

Compteur d'eau avec une conduite en plomb

Les résidents peuvent appeler le 3‑1‑1 pour demander une analyse de la qualité de l’eau.

Pour en savoir plus sur le plomb et l’eau potable, consultez notre foire aux questions et le site du gouvernement de l’Ontario.

Faites une demande au Programme de remplacement des conduites en plomb

Le Programme de remplacement des conduites en plomb aide les résidents admissibles pour le remplacement des portions publiques et privées des branchements en plomb d’une propriété résidentielle.

Suis-je admissible au Programme?

Les critères suivants seront utilisés pour déterminer l’admissibilité d’un demandeur :

  • la demande doit être faite par le propriétaire;
  • la partie du branchement d’eau qui appartient à la Ville doit être faite de plomb;
  • le propriétaire doit accepter de payer la part du remplacement réalisé sur sa propriété.

Si un secteur figure au calendrier du programme de remise en état des conduites principales des deux prochaines années, le remplacement du branchement d’eau sera retardé de façon à correspondre aux travaux.

Remplissez un formulaire d'évaluation de l'admissibilité

Les propriétaires souhaitant faire remplacer leurs branchements en plomb peuvent aussi communiquer avec la Ville d’Ottawa, au 3‑1‑1, pour soumettre leurs informations.

Veuillez noter que les familles comptant un enfant de moins de six ans et les femmes enceintes se verront accorder la priorité.

Prochaines étapes après une demande

À la réception d’une demande, la Ville prend les mesures suivantes :

Évaluation du dossier

La Ville étudie l’historique de la construction ainsi que les données relatives aux conduites principales et à l’adresse de la propriété afin de déterminer si la portion du branchement d’eau appartenant à la municipalité est susceptible d’être en plomb. La Ville communiquera avec le demandeur par téléphone pour l’informer de son admissibilité au programme.

Inspection de la résidence

Une inspection sera planifiée pour vérifier si les tuyaux contiennent du plomb et fournir au propriétaire foncier une estimation des coûts de remplacement des branchements d’eau en plomb.

Engagement du propriétaire

Une fois son admissibilité au programme établie, le propriétaire devra signer une entente autorisant la Ville à entreprendre les travaux. Il dispose de deux semaines pour s’engager dans le programme. Après cette période, la place sera laissée à un autre propriétaire.

Coûts pour le propriétaire

Le coût estimatif total du remplacement du branchement d’eau, de la conduite principale jusqu’au compteur d’eau (incluant le montant déboursé par la Ville), se situe généralement entre 6 000 $ et 10 000 $. Pour le propriétaire, il en coûte habituellement entre 2 000 $ et 4 000 $.

Ces estimations excluent le retrait, la récupération, la réparation ou le remplacement du mobilier, des accessoires fixes, des éléments du jardin ou de l’aménagement paysager, de la terrasse et du porche, de même que les travaux d’intérieur et de finition. Le propriétaire devra acquitter ces coûts.

Modes de paiement

La Ville offre trois options de paiement :

  • l’acquittement du montant total au moment des travaux;
  • le paiement différé sur cinq (5) ans;
  • le paiement différé sur dix (10) ans.

Si le propriétaire choisit le paiement différé, le montant à payer sera ajouté au relevé d’imposition foncière. Le taux d’intérêt correspondra au taux des obligations non garanties de la Ville au moment de l’émission. Le taux exact sera fixé quelques semaines après la fin des travaux. Le taux des obligations non garanties de la Ville est habituellement légèrement plus élevé que celui d’un prêt personnel consenti par une institution financière.

Devrais-je aussi remplacer ma conduite d’égout?

Avant de remplacer le branchement en plomb, la Ville inspectera la conduite d’égout. Si elle est en mauvais état, le personnel de la Ville et le propriétaire discuteront des solutions possibles au cas par cas.

Puis-je me retirer du programme?

Le propriétaire peut se retirer du programme en tout temps. Aucuns frais ne seront facturés pour la visite initiale de la propriété et l’inspection des tuyaux. Si le propriétaire a signé une entente et souhaite se retirer du programme, des frais administratifs et tous les coûts relatifs aux travaux déjà effectués lui seront facturés.

J’ai déjà présenté une demande. Quand la Ville communiquera-t-elle avec moi pour fixer un rendez-vous?

Les propriétaires admissibles au programme recevront un appel de la Ville avant le début de la saison de construction pour les informer de la date de remplacement de leur branchement d’eau. Les délais d’attente varient en fonction de la priorité de la demande et de l’heure et de la date de celle-ci.

J’ai fait une demande au Programme l’an dernier, mais je n’ai pas eu de suivi. Devrais-je faire une nouvelle demande?

Non. Votre demande est enregistrée et il n’est pas nécessaire d’en présenter une nouvelle.

Pour une eau du robinet sans plomb

Y a-t-il du plomb dans l’eau potable d’Ottawa?

L’eau potable de la Ville est exempte de plomb. Toutefois, des quantités infimes peuvent se dissoudre dans l’eau potable au contact de conduites en plomb de votre résidence (comme votre branchement d’eau), d’accessoires en laiton et de soudures au plomb. La salubrité de votre eau du robinet pourrait donc être compromise.

Dans la plupart des cas, la concentration de plomb dans l’eau du robinet d’Ottawa est largement inférieure à la norme pour l’eau potable de 10 parties par milliard (ppb), fixée par le gouvernement de l’Ontario. Les concentrations types sont les suivantes :

  • 0 ppb pour l’eau qui sort des usines de traitement de l’eau d’Ottawa;
  • moins de 1 ppb au robinet dans la plupart des habitations d’Ottawa (85 %);
  • de 1 à 5 ppb dans les habitations plus anciennes pourvues d’un branchement d’eau en plomb.

Dans certaines habitations, la concentration de plomb peut être supérieure à 10 ppb, habituellement en raison de la longueur du branchement d’eau de la propriété.

Veuillez noter: Pour répondre aux préoccupations croissantes des personnes quant aux effets néfastes du plomb sur la santé des enfants, Santé Canada a établi une nouvelle concentration maximale acceptable de plomb dans l’eau potable, soit 5 parties par milliard (ppb). Le gouvernement de l’Ontario revoit actuellement sa concentration maximale acceptable de plomb, qui est établie à 10 ppb, et fixera de nouvelles normes de qualité de l’eau potable, bien qu’un délai précis n’ait pas encore été fixé.

Qu’est-ce qu’un branchement d’eau?

Un branchement d’eau est une conduite qui raccorde une habitation ou un immeuble au réseau d’approvisionnement en eau municipal. La Ville est responsable de l’entretien du branchement depuis la conduite d’eau principale jusqu’à la limite de la propriété, et les propriétaires, depuis la limite de leur propriété jusqu’à l’habitation ou au bâtiment.

Qui est touché par la présence de plomb dans l’eau potable?

Environ 15 % des habitations d’Ottawa ont été raccordées au réseau par un branchement d’eau en plomb lors de leur construction. Jusqu’en 1955, on utilisait des conduites de plomb dans la construction des nouvelles habitations; depuis, on utilise des conduites en cuivre. Si le branchement d’eau d’origine n’a pas été remplacé, il est possible que de petites quantités de plomb se dissolvent dans l’eau du robinet.

Dans le cas des habitations construites après 1955 et des propriétés commerciales et à logements multiples, le risque d’exposition au plomb lié à l’utilisation de l’eau du robinet est faible ou nul.

Comment savoir si mon branchement d’eau est en plomb?

Si votre habitation a été construite après 1955, votre branchement d’eau n’est pas en plomb.

Pour les habitations plus anciennes, la meilleure façon de déterminer si une conduite est en plomb ou en cuivre est de l’examiner. La section visible de votre branchement d’eau, d’une longueur d’environ 50 cm, se situe entre le sol en béton de votre sous-sol et votre compteur d’eau. Les conduites en plomb sont de couleur gris terne et il est facile de les rayer avec un objet dur, puisque le plomb est un métal mou. Pour leur part, les conduites en cuivre sont de couleur brun-rouge et peuvent présenter un dépôt vert aux endroits corrodés.

Quelle est la concentration maximale acceptable de plomb dans l’eau potable?

Pour répondre aux préoccupations croissantes des personnes quant aux effets néfastes du plomb sur la santé des enfants, Santé Canada a établi une nouvelle concentration maximale acceptable de plomb dans l’eau potable, soit 5 parties par milliard (ppb).

Le gouvernement de l’Ontario revoit actuellement sa concentration maximale acceptable de plomb, qui est établie à 10 ppb, et fixera de nouvelles normes de qualité de l’eau potable, bien qu’un délai précis n’ait pas encore été fixé.

La concentration maximale acceptable de plomb dans l’eau potable a été établie afin de protéger les bébés, les jeunes enfants et les enfants à naître, pour qui les risques d’exposition au plomb sont plus grands.

Devrais-je m’inquiéter de l’exposition au plomb présent dans l’eau potable?

L’exposition à de faibles quantités de plomb est particulièrement nocive pour les femmes enceintes, et peut nuire considérablement au développement de l’enfant.

Le plomb peut provenir de nombreuses sources, comme la terre, la poussière, les aliments, l’air et l’eau potable. Certains objets comme les bijoux, le cristal et la poterie en céramique peuvent également en contenir. La poussière et les saletés dans les maisons sont les plus grandes sources d’exposition au plomb pour les jeunes enfants.

L’eau du robinet constitue généralement une source d’exposition mineure, mais peut poser un plus grand risque dans certaines habitations munies d’un branchement d’eau en plomb.

Pour en savoir plus sur le plomb et la santé, rendez-vous sur le site Web de Santé Canada ou communiquez avec Santé publique Ottawa en composant le 613‑580‑6744 (ATS : 613‑580‑9656), ou en envoyant un courriel à l’adresse healthsante@ottawa.ca.

Devrais-je m’inquiéter de l’exposition de mon enfant au plomb à l’école ou au centre de garde?

Toutes les écoles publiques et privées, et les centres de garde de l’Ontario doivent chasser l’eau de leur installation de plomberie régulièrement, en analyser la concentration en plomb chaque année et prendre des mesures immédiates si celle-ci excède la norme de qualité de l’Ontario de 10 ppb. Depuis juillet 2017, toutes les fontaines à boire et les robinets qui fournissent de l’eau potable pour la consommation ou pour la préparation d’aliments ou de boissons destinés à des enfants de moins de 18 ans doivent faire l’objet d’analyses de la concentration en plomb de l’eau.

Santé publique Ottawa voit à ce que les écoles publiques et privées et les centres de garde règlent les problèmes liés à la présence de plomb dans l’eau potable afin de se conformer aux Normes de qualité de l’eau potable de l’Ontario. Pour en savoir plus, consultez le site du ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs (MEPP).

Qui est responsable du remplacement des branchements d’eau?

Le branchement d’eau de votre habitation comporte deux sections : la section municipale, qui s’étend de la conduite d’eau principale à la limite de propriété, et la section privée, qui s’étend de la limite de propriété au bâtiment. Chaque fois qu’une conduite d’eau principale est remplacée ou remise à neuf, la Ville remplace la section municipale du branchement d’eau en plomb par une conduite en cuivre. À moins que le propriétaire paye pour faire remplacer sa partie du branchement d’eau, celle-ci restera en plomb.

Existe-t-il des mesures de soutien pour remplacer un branchement d’eau en plomb?

Les propriétaires sont invités à profiter du Programme de remplacement des conduites en plomb si leur habitation a été construite avant 1955. Si un branchement d’eau en plomb se trouve dans les limites de leur propriété, ils peuvent le remplacer à leurs frais, et la Ville remplacera la section municipale à ses frais. La priorité sera accordée aux familles avec de jeunes enfants et aux femmes enceintes.

Les immeubles commerciaux et à logements multiples sont-ils touchés?

Non. Le plomb n’a jamais été utilisé pour les conduites de grand diamètre des grands immeubles, des écoles et des institutions. Les conduites de ces immeubles sont faites de matériaux plus résistants tels que le cuivre, le fer ou le plastique.

Que fait la Ville d’Ottawa pour diminuer les risques d’exposition au plomb?

Voici les mesures prises par la Ville pour diminuer le risque d’exposition au plomb dans l’eau du robinet :

  • la Ville maintient le pH de l’eau potable entre 9,2 et 9,4 pour réduire au minimum la quantité de plomb et d’autres métaux qui peuvent s’y dissoudre;
  • la Ville effectue un suivi régulier des concentrations de plomb dans l’eau du robinet des maisons plus anciennes au moyen d’un vaste programme d’analyse de la qualité de l’eau;
  • même si l’eau potable d’Ottawa respecte les normes réglementaires sur la concentration de plomb, le personnel de la Ville évalue actuellement des possibilités de traitement et des stratégies pour la réduire davantage;
  • la Ville peut procéder gratuitement à une analyse de votre eau du robinet pour déterminer sa concentration en plomb; pour obtenir ce service, appelez au 3‑1‑1.

Les conduites de mon habitation sont en plomb. Que dois-je faire pour réduire la concentration de plomb dans l’eau du robinet?

Voici ce que peuvent faire les résidents pour minimiser l’exposition au plomb :

  • avant de boire de l’eau du robinet ou de s’en servir pour cuisiner, la laisser couler pendant environ deux minutes pour évacuer l’eau stagnante du branchement d’eau; cela contribuera à réduire considérablement la concentration de plomb;
    • il en coûte environ deux cents pour faire couler l’eau pendant deux minutes;
    • garder au réfrigérateur un contenant d’eau du robinet suffisant pour répondre aux besoins de la journée, en veillant bien à ce qu’il soit exempt de plomb;
  • appeler le 3‑1‑1 pour demander une analyse gratuite de leur eau du robinet;
  • utiliser un filtre pour robinet ou de type pichet pour réduire au minimum le plomb dans l’eau du robinet servant à la consommation et à la cuisson. De nombreux filtres à eau le font efficacement, mais la Ville recommande les filtres certifiés selon les exigences de la norme NSF/ANSI 53 pour l’élimination du plomb. Une recherche en ligne les aidera à en trouver;
    • les robinets et la robinetterie utilisés pour l’eau potable doivent être certifiés sans plomb, conformément aux exigences de la norme NSF/ANSI 372;
  • profiter du Programme de remplacement des conduites en plomb pour faire remplacer leur branchement d’eau.

Qui dois-je appeler pour faire analyser mon eau?

Appelez au 3-1-1 pour faire analyser gratuitement votre eau du robinet.

Mon filtre à eau peut-il éliminer le plomb de mon eau potable?

La majorité des filtres de type pichet réduisent la concentration de plomb dans l’eau du robinet à un niveau sécuritaire; toutefois, il est recommandé d’utiliser un filtre certifié selon les exigences de la norme NSF/ANSI 53 pour l’élimination du plomb. Cette information se trouve sur l’étiquette. Pour savoir quels sont les filtres certifiés par la NSF, vous pouvez faire une recherche en ligne. Il est important de remplacer les cartouches conformément aux recommandations du fabricant. Les systèmes de traitement par osmose inverse permettent d’éliminer complètement le plomb.

Peut-on éliminer le plomb en faisant bouillir l’eau?

Non. La concentration de plomb pourrait même augmenter légèrement, puisqu’en bouillant, l’eau s’évapore.

Pourquoi y a-t-il du plomb dans mon eau si mes conduites sont en cuivre et que mon branchement d’eau est sans plomb?

Les brasures utilisées pour souder les conduites de cuivre peuvent contenir du plomb, tout comme les accessoires en laiton des robinets et appareils sanitaires de votre habitation. Toutefois, les quantités de plomb qui s’échappent de ces éléments sont d’ordinaire assez faibles, soit de l’ordre de 1 ppb ou moins.

Si j’ai un branchement d’eau en plomb, est-il sécuritaire d’utiliser l’eau pour laver la vaisselle et les vêtements ou prendre une douche?

Oui. Les résidus de plomb sur les vêtements et la vaisselle n’ont aucun effet sur votre santé, et la peau n’absorbe pas de plomb pendant un bain ou une douche.

L’eau embouteillée est-elle exempte de plomb?

L’eau embouteillée provient de diverses sources et est inspectée par l’Agence canadienne d’inspection des aliments en vertu de la Loi sur les aliments et drogues. Elle présente généralement une concentration de plomb minime ou indétectable, normalement affichée sur la bouteille. Si vous avez des questions à ce sujet, vous devez les transmettre directement au fabricant.

Le plomb dans l’eau du robinet peut-il avoir des effets nocifs pour mon animal?

L’empoisonnement au plomb chez les chats et les chiens est très rare, surtout s’il est attribué à la seule consommation d’eau. Les animaux peuvent subir les effets nocifs d’une exposition à de fortes concentrations de plomb issues d’autres sources, comme la poussière des peintures à base de plomb lors de rénovations, ou le matériel utilisé pour les loisirs ou les passe-temps qui contient du plomb, comme les articles de pêche, le vitrail et la céramique. Si vous craignez pour la santé de votre animal, informez-vous auprès de votre vétérinaire.

À qui puis-je m’adresser si j’ai des questions sur la qualité de mon eau?

Si vous avez besoin de plus amples renseignements ou si vous avez des questions sur les façons d’éviter la présence de plomb de votre eau du robinet, communiquez avec le 3‑1‑1.