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Accès aux ressources et consultation des documents

Pour accéder à la collection

plans de construction
Les Archives de la Ville d’Ottawa ouvrent leurs portes à tous les chercheurs : étudiants, généalogistes, employés municipaux et autres mordus d’histoire. Si la recherche archivistique est amusante, elle peut aussi s’avérer chronophage. Comme tous les sujets de la collection ne sont pas répertoriés sous un seul index, lorsque vous venez nous visiter, prévoyez suffisamment de temps pour les recherches, les requêtes et la lecture des documents. Sachez également qu’il faut parfois quelques jours ouvrables pour acheminer à la salle de référence les documents qui sont entreposés sur un autre site.

Parcourez notre catalogue en ligne pour découvrir le contenu de nos fonds d’archives. Si vous avez des questions précises sur l’histoire d’Ottawa, le personnel des services de référence peut vous aider par téléphone, par courriel ou par télécopieur et vous recommander des documents qui pourraient vous être utiles dans vos recherches puisque la majeure partie de notre collection n’est pas encore accessible en ligne. Pour des questions ou des sujets complexes, vous devrez probablement visiter les Archives pour examiner en personne les documents en question. Communiquez avec nous pour obtenir de plus amples renseignements.

Veuillez noter que l’accès à certaines archives municipales et du secteur privé peut être restreint en vertu de lois et règlements fédéraux et provinciaux, comme la Loi sur l’accès à l’information municipale et la protection de la vie privée (LAIMPVP), la Loi de 2004 sur la protection des renseignements personnels sur la santé (LPRPS), la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) et la Loi sur les statistiques de l’état civil. L’accès à certaines archives du secteur privé peut également être restreint pour une période précise en raison d’une entente entre les Archives et le donateur.

Procédures d’accès

  • Parcourez le catalogue ou adressez-vous aux employés des services de référence pour trouver les documents qui pourraient être utiles à vos recherches. Demandez-leur les documents que vous souhaitez consulter et ils vous indiqueront si ceux-ci sont disponibles sur place et accessibles. La plupart des documents sont disponibles en format papier et doivent être consultés sur place. Le personnel les mettra à votre disposition pendant nos heures d’ouverture.
  • Certaines de nos archives sont entreposées sur un autre site et ne sont transportées à la salle de référence que sur demande. Il faut compter deux jours ouvrables pour que les archives demandées soient acheminées à la salle de référence des Archives centrales. Prévoyez un délai supplémentaire pour consulter des archives à la succursale Rideau de North Gower.
  • Si vous désirez accéder à des documents à diffusion restreinte ou pouvant l’être en tout ou en partie, soumettez une demande aux Services de référence. La diffusion de certains des documents dont les Archives ont la responsabilité est restreinte par la loi, par des ententes avec les donateurs ou encore pour des raisons de conservation. Un archiviste consultera les documents et vous avisera dans les 20 jours ouvrables si vous pouvez y accéder ou non.
  • Certains documents de l’administration municipale sont assujettis à la Loi sur l’accès à l’information municipale et la protection de la vie privée ou à d’autres lois applicables, auquel cas votre demande peut devoir passer par le processus d’accès à l’information et de la protection de la vie privée de la Ville d’Ottawa. Sachez également que certains documents à diffusion restreinte ne sont consultables qu’après avoir rempli une formule d’entente sur l’accès à des fins de recherche et sous la supervision d’un archiviste. La reproduction de documents à diffusion restreinte est strictement interdite.

Reproductions

  • Il y a un numériseur de livres dans la salle de référence des Archives centrales. Vous pouvez vous en servir pour numériser du matériel de la bibliothèque de référence aux fins de recherche. N’oubliez pas d’apporter une clé USB pour y sauvegarder vos copies numérisées. Veuillez noter que le numériseur de livres ne peut pas être utilisé pour numériser du matériel photographique.
  • Selon leur disponibilité, les employés peuvent offrir des services de photocopies pour les petites demandes et les documents qui doivent être authentifiés par l’archiviste de la Ville.
  • Seul le personnel des Archives est autorisé à photocopier des documents fragiles.
  • Avant de faire toute photocopie de documents, les employés municipaux doivent préciser le centre de coûts. Le tarif municipal courant sera facturé pour les photocopies faites par le personnel des Archives.
  • Pour les reproductions de documents photographiques et autres documents graphiques, voir Photographies et cartes.

Photographies et cartes

Reproductions de photographies et de cartes historiques

La collection des Archives de la Ville comporte plus de trois millions de photographies et de nombreuses cartes géographiques. Les employés des Services de référence peuvent vous orienter. La Ville possède la majorité des droits d’auteur des photographies de notre collection; elle peut donc vous autoriser à les utiliser à des fins commerciales.

Commander une photographie

Pour commander une photographie, communiquez avec les Services de référence (archives@ottawa.ca) ou 613‑580‑2857).

Coûts pour la reproduction de photographies ou de cartes

Tarifs 

Les commandes d’impression et de numérisation ont des tarifs différents.

Impression

  • Jusqu’à 8 sur 10 : 20,43 $ + TVH
  • 11 sur 14 ou 16 sur 20 : 55,20 $ + TVH
  • 20 sur 24 : 82,80 $ + TVH
  • Noir et blanc, grand format : 20,43 $ le pied carré + TVH
  • Sépia ou couleur, grand format : 20,43 $ le pied carré + TVH

Un service d’urgence est offert pour certains articles moyennant des frais supplémentaires.

Photos imprimées sur du papier pour archives

  • 8 sur 10 : 25,28 $ + TVH
  • 11 sur 14 : 69,86 $ + TVH
  • 16 sur 20 : 69,86 $ + TVH
  • 20 sur 24 : 101,04 $ + TVH

Numérisation

  • Dimension cible 8 sur 10, 100 points par pouce (ppp) : 8,02 $ + TVH
  • Dimension cible 4 sur 5, 300 ppp : 8,75 $ + TVH
  • Dimension cible 8 sur 10, 300 ppp : 14,91 $ + TVH
  • Dimension cible 8 sur 10, 600 ppp : 38,64 $ + TVH
  • Cartes et plans, 300 ppp : 16,56 $ + TVH
  • CD ou DVD vierge : 2,76 $

Un service d’urgence est offert pour certains articles moyennant des frais supplémentaires.

Photocopies

  • Pages photocopiées en libre-service, format lettre ou légal : 0,25 $ + TVH 
  • Toutes photocopies en format 11 sur 17 : 1 $ + TVH 
  • Originaux photocopiés par le personnel: 0,50 $ + TVH 

Droit d’auteur et frais d’utilisation  
Frais pour publication commerciale ou sur Internet, images fixes utilisées dans des publications (livres, etc.,), par image, utilisation non exclusive, une fois seulement, une seule langue. 

  • Frais par image – Sans but lucratif : Gratuit
  • Frais par image – Commercial : 50 $ + TVH

Délais

Il faut prévoir jusqu’à 20 jours ouvrables pour le service normal, et 10 jours ouvrables pour le service d’urgence. Vos photographies pourraient toutefois être prêtes plus tôt. Les demandes spéciales peuvent toutefois prendre plus de 20 jours ouvrables, par exemple si les documents n’ont pas été catalogués ou décrits dans notre base de données, si le volume de reproductions demandé est élevé ou si les documents sont surdimensionnés.

Options pour la reproduction de photographies ou de cartes

Reproductions imprimées

  • Fini mat ou lustré
  • Tailles d’impression : 4 po sur 6 po; 5 po sur 7 po; 8 po sur 10 po; 11 po sur 14 po; 16 po sur 20 po; 20 po sur 24 po; surdimensionné

Numérisation

  • Format de fichier : JPEG, TIFF ou PDF
  • Résolution : 100, 300 ou 600 ppp
  • Taille cible (taille originale ou mêmes formats que l’impression)

Envoi par courriel ou par site FTP

Envoi par la poste

Récupération au 100, promenade Tallwood

Un service d’urgence est offert pour certains articles moyennant des frais supplémentaires.

Taille et résolution

  • Site Web ou présentation PowerPoint : format JPEG; 100 ppp; 8 po sur 10 po
  • Publication imprimée : format JPEG; 300 ppp; 8 po sur 10 po
  • Exposition ou impression en grand format : format TIFF; 300 ppp; 8 po sur 10 po

Renseignements historiques

Le formulaire de commande comprendra certaines données, comme une courte description ainsi que la date à laquelle la photographie a été prise ou la carté, créée. Pour en savoir plus, nous vous invitons à visiter la salle de référence des Archives.

Règlements municipaux 

Les règlements municipaux de la Ville d’Ottawa datant de 2001 à nos jours sont affichés sur ottawa.ca.

Si vous avez besoin d’un règlement municipal qui date d’avant 2001, veuillez communiquer avec les Archives pour en obtenir une copie. Précisez la municipalité, le sujet ainsi que le numéro du règlement, si vous le connaissez. Veuillez noter que les règlements municipaux de bon nombre des anciennes municipalités ne sont pas indexés. Selon la complexité de votre demande, vous devrez peut-être venir en personne aux Archives pour y mener vous-même votre recherche.

Aux Archives de la Ville d’Ottawa, le personnel se fait un plaisir de vous fournir une copie des règlements municipaux, mais n’est pas autorisé à répondre à des questions portant sur leur interprétation. Si vous avez une question sur un règlement donné, téléphonez au 311 et demandez à parler à un agent des règlements afin d’obtenir les renseignements les plus exacts et à jour correspondant à votre cas.  

Zonage 

Pour en savoir plus sur le zonage actuel et les règlements connexes en vigueur, téléphonez au 311 ou à tout comptoir de service de la Ville et demandez à parler à un agent des règlements, qui pourra interpréter les dispositions. Pour obtenir de l’information sur les archives de construction, consultez Accès aux dossiers des permis de construire de la Ville d’Ottawa ou écrivez à archivesdeconstruction@ottawa.ca. Pour obtenir les règlements historiques sur le zonage, communiquez avec les Archives de la Ville au 613-580-2857 ou à archives@ottawa.ca

 

Renseignements sur les bâtiments 

Historique d’une propriété

Les Archives de la Ville d’Ottawa possèdent différentes ressources qui peuvent aider les chercheurs soucieux d’en apprendre plus sur l’histoire d’une propriété donnée, que ce soit les annuaires de la Ville ou les plans d’assurance incendie. Le personnel sera heureux de vous guider dans le processus de recherche.

Veuillez consulter notre guide de recherche « Retracer l’histoire de sa propriété à Ottawa » [ PDF - 1.2 Mo.].

Plans d’un bâtiment

Les collections des Archives comprennent les plans de quelques bâtiments historiques, mais la plupart des plans de construction sont conservés par le Programme d’accès aux dossiers des permis de construction. Pour demander une copie des plans de construction, veuillez remplir le Formulaire de demande d’accès aux dossiers des permis de construire, qui se trouve sur ottawa.ca. Si vous avez des questions sur ce processus, écrivez à archivesdeconstruction@ottawa.ca ou téléphonez au 3‑1‑1 pour en savoir plus.

Rues 

Les rues peuvent changer de nom au fil du temps. Outre quelques exceptions notables, le nom des rues est établi par règlement municipal. Toutefois, il est rare qu’on trouve les raisons d’un changement de nom de rue dans les procès-verbaux des réunions du Conseil ou dans les règlements municipaux. Si vous avez une question sur le nom d’une rue donnée, les Archives disposent de différentes ressources pour vous aider dans vos recherches.

Veuillez consulter notre guide de recherche Dénomination des rues, des parcs et des installations : Guide de recherche 209  [PDF - 126 KB]