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Comment participer aux réunions du Conseil et des comités

Toutes les réunions du Conseil municipal, des comités permanents et des comités consultatifs sont publiques. Non seulement vous pouvez y assister, mais on vous encourage à le faire. Il y a différentes façons d’obtenir le calendrier des réunions :

  • Consultez la liste des réunions du Conseil municipal, des comités permanents et des comités consultatifs sur le site ottawa.ca.
  • Consultez la rubrique de la Ville qui paraît le vendredi dans les quotidiens d’Ottawa.
  • Inscrivez-vous au service de réception par courriel de l’avis hebdomadaire donnant la liste des réunions devant se dérouler à l’hôtel de ville au cours de la semaine suivante.

Bien que vous puissiez assister à toutes les réunions, ce n’est qu’aux réunions des comités permanents et des comités consultatifs que vous pouvez présenter un exposé.

Le public peut formuler des commentaires par écrit ou de vive voix (ou les deux) aux réunions du comité en lien avec le sujet qui est à l’ordre du jour du comité. Veuillez consulter l’ordre du jour pour consulter la liste des points qui seront discutés lors de la réunion.

Une fois les échéances pour les soumissions passées pour la réunion du comité, le public peut soumettre ses commentaires au comité permanent concerné (s’il y a lieu) ou soumettre ses commentaires par écrit au Conseil.

Les commentaires reçus une fois les échéances passées pour les soumissions seront traités par le coordonnateur du comité, puis transmis à tous les membres du Conseil dès que possible avant l’examen final du point par le Conseil (la date de la réunion du Conseil étant notée sur l’ordre du jour du comité).

Commentaires écrits

Les commentaires peuvent être envoyés au coordonnateur de comité par courriel ou en communiquant par téléphone avec le coordonnateur de comité pour que ces commentaires soient transcrits. Les commentaires écrits et oraux reçoivent la même attention du comité.

De manière à assurer que les commentaires écrits puissent être communiqués au comité avant la réunion, l’échéance pour soumettre des commentaires par écrit est au plus tard à 16 h le jour ouvrable précédant la réunion, sauf indication contraire dans l’ordre du jour.

Commentaires oraux (intervenants du public) au comité

Il est possible de s’inscrire auprès du coordonnateur de comité, par téléphone ou par courriel, pour prendre la parole durant la réunion. Pour ce faire, l’intervenant doit fournir son nom, son numéro de téléphone et son adresse de courriel (si possible). L’inscription est requise pour recevoir le lien Zoom et le mot de passe.

Il n’est pas obligatoire d’avoir un ordinateur ou un appareil de partage de vidéos pour participer à la réunion; il est possible de le faire en composant un numéro sans frais.

Si vous souhaitez prendre la parole (maximum de cinq minutes) pendant la réunion du comité, vous devez vous inscrire auprès du coordonnateur du comité, par téléphone, avant 16 h le dernier jour ouvrable précédant la réunion, ou par courriel, au plus tard une heure avant le début de la réunion, sauf indication contraire dans l’ordre du jour.

Les intervenants qui souhaitent faire une présentation visuelle (par exemple au moyen de PowerPoint) doivent s’inscrire pour prendre la parole et fournir cette présentation au coordonnateur du comité avant 16 h le dernier jour ouvrable précédant la réunion, sauf indication contraire dans l’ordre du jour.

Le coordonnateur, qui anime la réunion, partagera la présentation à partir de son écran lors de l’intervention.

Les interventions du public ne sont pas recevables aux réunions du Conseil municipal. Les demandes par écrit sont acceptées jusqu’à ce que le sujet soit discuté par le Conseil municipal et peuvent être envoyées au coordonnateur du comité ou du Conseil afin d’être distribuées aux membres du Conseil. Veuillez noter que toute soumission écrite ou verbale (comprenant votre nom, mais excluant vos informations personnelles) se retrouvera dans le dossier public et sera mise à la disposition du Conseil municipal et du public.

Comment s’impliquer dans les affaires municipales

En tant que résident, vous avez un rôle vital à jouer dans l’administration de votre ville. Les personnes ayant qualité d'électeur ont le droit de voter aux élections municipales afin d'élire le maire, les conseillers municipaux, ainsi que les conseillers scolaires. Bien que les élections n’aient lieu que tous les quatre ans, les résidents peuvent participer à la vie municipale en tout temps :

Branchez-vous sur votre ville et inscrivez-vous au service de cyberabonnement afin de recevoir chaque semaine la liste des réunions devant se dérouler à l’hôtel de ville au cours de la semaine suivante.

  • En assistant aux réunions du Conseil municipal, des comités permanents et des comités consultatifs.
  • En communiquant directement avec le maire ou votre conseiller municipal. Vous pouvez aussi vous adresser au personnel du Centre du service à la clientèle, au 3-1-1 (ATS : 613-580-2401).
  • En assistant à une séance de consultation publique. La Ville organise régulièrement des consultations publiques afin de recueillir l’opinion de la population sur divers sujets, qu’il s’agisse de la gestion de la circulation, de la protection de l’environnement ou de la prestation des services.
  • En participant comme bénévole aux activités d’un comité consultatif.
  • En faisant du bénévolat pour la Ville.

 

Assister et participer aux réunions du Conseil et des comités

Vous pouvez consulter la documentation des réunions et regarder les réunions du Conseil municipal et des comités en direct sur le portail Web pour les ordres du jour et les procès-verbaux.

Vous pouvez également regarder les réunions en direct ou passées sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa. Les réunions ordinaires du Conseil municipal sont diffusées en direct sur la chaîne 23 de TV Rogers et sur le site Web de TV Rogers.

Vous pouvez participer activement aux réunions des comités permanents, de la Commission du transport en commun, des sous-comités et des comités consultatifs. Pour savoir comment vous inscrire pour intervenir ou présenter des observations écrites, veuillez lire le document intitulé Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public joint à l’ordre du jour de la réunion ou consulter la section « Comment participer aux réunions du Conseil et des comités »

Les réunions des comités permanents, de la Commission du transport en commun, des sous-comités et des comités consultatifs se dérouleront en forme hybride (en personne et par voie électronique) jusqu’à nouvel ordre.

Les personnes malades ou qui doivent s’isoler en raison de la COVID-19 ne doivent pas assister en personne aux réunions du Conseil municipal ni à aucune autre réunion ou activité en personne à l’hôtel de ville d’Ottawa. Si vous êtes un contact à haut risque, présentez des symptômes ou avez obtenu un résultat positif au test de dépistage de la COVID-19, veuillez consulter la page de Santé publique Ottawa pour connaître les dernières directives à suivre.

Mesures de sécurité pour les réunions du Conseil et des comités permanents

La Ville d’Ottawa a pris des mesures de sécurité pour sécuriser les réunions du Conseil, des comités permanents et de la Commission du transport en commun qui ont lieu dans la salle du Conseil de l’hôtel de ville (salle Andrew-S.-Haydon).

L’entrée du vestibule partant de la place Jean-Pigott est utilisée par le public. Avant que quiconque traverse les barrières, le personnel de sécurité inspectera les sacs à main, les sacs et les manteaux. Les visiteurs seront également surveillés afin de s’assurer qu’ils ne transportent aucun article interdit.

Une file distincte dans la zone de l’entrée publique est réservée aux personnes ayant des besoins en matière d’accessibilité et aux personnes qui ne portent pas de sac ou de sac à dos.

Si une personne quitte le vestibule, elle devra suivre à nouveau le processus de contrôle de sécurité pour être réadmise. Veuillez noter qu’il y a des toilettes accessibles à partir du vestibule.

Le temps nécessaire au processus de sécurité est estimé à être environ une minute. Afin d’éviter tout retard, les visiteurs devraient éviter de porter des sacs non nécessaires et veiller à ne pas avoir en leur possession tout article interdit.

Tout objet qui peut compromettre la sécurité est interdit, soit :

  • les crécelles, les mégaphones ou les avertisseurs à air comprimé;
  • les pancartes et banderoles;
  • les objets pointus, les lames ou les outils de frappe;
  • les cylindres de gaz comprimé, les bombes aérosol et les piles non scellées;
  • les articles explosifs ou inflammables;
  • les armes à feu — y compris les jouets-armes à feu et les répliques;
  • les boissons;
  • tout sac qui n’a pas été inspecté.

Les bouteilles métalliques ou de plastique vides sont autorisées et peuvent être remplies à la fontaine située à l’intérieur du vestibule sécurisé de la salle du Conseil. À noter que la consommation d’aliments et de boissons (autre que l’eau) demeure interdite dans la galerie des spectateurs de la salle du Conseil.

Les membres du Conseil et le personnel municipal pourront entrer dans la salle du Conseil en présentant une carte d’identité avec photo délivrée par la Ville au point d’accès situé sous l’escalier près de l’entrée de la rue Lisgar.

Les barrières d’accès sécurisé fonctionneront pendant toutes les réunions du Conseil municipal, du Comité permanent tenues dans la salle du Conseil, et lors des événements spéciaux, le cas échéant.