Ordres du jour, procès-verbaux et vidéos

Sur cette page

Ordres du jour et procès-verbaux des réunions

Les ordres du jour, les procès-verbaux et les enregistrements des réunions du Conseil municipal, de ses comités et de certains conseils locaux sont accessibles sur le portail Web pour les ordres du jour et les procès-verbaux de la Ville.

Visitez utiliser le portail Web pour les ordres du jour et les procès-verbaux de la Ville pour en savoir plus.

Sur le portail, vous avez accès aux documents suivants :

  • les calendriers des réunions;
  • les ordres du jour;
  • les procès-verbaux;
  • la documentation relative aux réunions;
  • les diffusions en direct;
  • les enregistrements des réunions tenues à partir du 27 juin 2022.

Les diffusions en direct et les enregistrements des réunions archivés demeurent accessibles sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d'OttawaDe plus amples renseignements sont offerts sous la rubrique  Regarder ou écouter les réunions du Conseil municipal et des comités.

La documentation des réunions de janvier 2001 à juin 2012 est accessible par l’entremise de l’application permettant de consulter les anciens ordres du jour.

Si vous ne trouvez pas un document ou ne parvenez pas à accéder aux liens ci-dessus, vous pouvez à tout moment écrire à comites@ottawa.ca.

Regarder ou écouter les réunions du Conseil municipal et des comités

Vous pouvez regarder ou écouter les réunions en direct ou passées sur YouTube ou sur le portail Web pour les ordres du jour et les procès-verbaux.

Les réunions ordinaires du Conseil municipal sont également diffusées en direct sur la chaîne 23 de TV Rogers et sur le site Web de TV Rogers, avec le sous-titrage codé en français et en anglais de TV Rogers. Pour savoir comment regarder une réunion ou y participer, consultez l’ordre du jour de la réunion à l’adresse ottawa.ca/ordresdujour.

Il est possible d’écouter les enregistrements audio de la plupart des réunions des comités permanents, des sous-comités, de la Commission du transport en commun et de la Commission de services policiers dans la langue parlée dans la salle de réunion.

Vous pouvez participer activement aux réunions des comités permanents, de la Commission du transport en commun, des sous-comités et des comités consultatifs. Pour savoir comment vous inscrire pour intervenir ou présenter des observations écrites, consultez l’ordre du jour de la réunion ou la section « Comment participer aux réunions du Conseil et des comités ».

Configuration requise pour accéder au contenu :

  • La version la plus récente de Google Chrome, Firefox, MS Edge ou Safari;
  • Le système d’exploitation Windows 7+, Mac OS X 10.7+ ou Ubuntu 10+;
  • Une connexion Internet avec un débit supérieur à 1 Mb/s.

Assister et participer aux réunions du Conseil et des comités

Vous pouvez consulter la documentation des réunions et regarder les réunions du Conseil municipal et des comités en direct sur le portail Web pour les ordres du jour et les procès-verbaux.

Vous pouvez également regarder les réunions en direct ou passées sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa. Les réunions ordinaires du Conseil municipal sont diffusées en direct sur la chaîne 23 de TV Rogers et sur le site Web de TV Rogers.

Vous pouvez participer activement aux réunions des comités permanents, de la Commission du transport en commun, des sous-comités et des comités consultatifs. Pour savoir comment vous inscrire pour intervenir ou présenter des observations écrites, veuillez lire le document intitulé Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public joint à l’ordre du jour de la réunion ou consulter la section « Comment participer aux réunions du Conseil et des comités »

Les réunions des comités permanents, de la Commission du transport en commun, des sous-comités et des comités consultatifs se font par voie électronique jusqu’à nouvel ordre.

Les personnes malades ou qui doivent s’isoler en raison de la COVID-19 ne doivent pas assister en personne aux réunions du Conseil municipal ni à aucune autre réunion ou activité en personne à l’hôtel de ville d’Ottawa. Si vous êtes un contact à haut risque, présentez des symptômes ou avez obtenu un résultat positif au test de dépistage de la COVID-19, veuillez consulter la page de Santé publique Ottawa pour connaître les dernières directives à suivre.

Mesures de sécurité pour les réunions du Conseil et des comités permanents

La Ville d’Ottawa a pris des mesures de sécurité pour sécuriser les réunions du Conseil, des comités permanents et de la Commission du transport en commun qui ont lieu dans la salle du Conseil de l’hôtel de ville (salle Andrew-S.-Haydon).

L’entrée du vestibule partant de la place Jean-Pigott est utilisée par le public. Avant que quiconque traverse les barrières, le personnel de sécurité inspectera les sacs à main, les sacs et les manteaux. Les visiteurs seront également surveillés afin de s’assurer qu’ils ne transportent aucun article interdit.

Une file distincte dans la zone de l’entrée publique est réservée aux personnes ayant des besoins en matière d’accessibilité et aux personnes qui ne portent pas de sac ou de sac à dos.

Si une personne quitte le vestibule, elle devra suivre à nouveau le processus de contrôle de sécurité pour être réadmise. Veuillez noter qu’il y a des toilettes accessibles à partir du vestibule.

Le temps nécessaire au processus de sécurité est estimé à être environ une minute. Afin d’éviter tout retard, les visiteurs devraient éviter de porter des sacs non nécessaires et veiller à ne pas avoir en leur possession tout article interdit.

Tout objet qui peut compromettre la sécurité est interdit, soit :

  • les crécelles, les mégaphones ou les avertisseurs à air comprimé;
  • les pancartes et banderoles;
  • les objets pointus, les lames ou les outils de frappe;
  • les cylindres de gaz comprimé, les bombes aérosol et les piles non scellées;
  • les articles explosifs ou inflammables;
  • les armes à feu — y compris les jouets-armes à feu et les répliques;
  • les boissons;
  • tout sac qui n’a pas été inspecté.

Les bouteilles métalliques ou de plastique vides sont autorisées et peuvent être remplies à la fontaine située à l’intérieur du vestibule sécurisé de la salle du Conseil. À noter que la consommation d’aliments et de boissons (autre que l’eau) demeure interdite dans la galerie des spectateurs de la salle du Conseil.

Les membres du Conseil et le personnel municipal pourront entrer dans la salle du Conseil en présentant une carte d’identité avec photo délivrée par la Ville au point d’accès situé sous l’escalier près de l’entrée de la rue Lisgar.

Les barrières d’accès sécurisé fonctionneront pendant toutes les réunions du Conseil municipal, du Comité permanent tenues dans la salle du Conseil, et lors des événements spéciaux, le cas échéant.

Abonnement au bulletin du Conseil municipal et aux avis de réunion

Abonnez-vous au bulletin électronique « Sujets de l'heure » pour recevoir les dernières nouvelles du Conseil municipal et un avis hebdomadaire des réunions à l’hôtel de ville à venir. En tant qu’abonné, vous recevrez aussi après chaque réunion du Conseil, un courriel résumant les principales décisions prises.

Si vous souhaitez recevoir uniquement un avis hebdomadaire des réunions à venir, vous pouvez vous abonner au bulletin « Réunions à l’hôtel de ville d’Ottawa prévues la semaine prochaine ».

Veuillez noter que vous pouvez vous désabonner des bulletins en tout temps.

Enregistrements (webdiffusions et audio) archivés des réunions du Conseil et des comités

La Ville procède actuellement à la migration des webdiffusions des réunions du Conseil et des enregistrements audio des réunions des comités sur la chaîne YouTube du Conseil municipal. Si vous ne trouvez pas une réunion ou si vous cherchez une réunion du Conseil ayant eu lieu entre 2006 et 2012, veuillez écrire à comites@ottawa.ca

Utiliser le portail Web pour les ordres du jour et les procès-verbaux de la Ville

Cette page fournit des renseignements sur la façon d’utiliser le portail Web pour les ordres du jour et les procès-verbaux sur eScribe de la Ville. Consultez la page ottawa.ca/fr/hotel-de-ville/conseil-municipal-comites-et-conseils/ordres-du-jour-proces-verbaux-et-videos pour obtenir plus de renseignements sur la disponibilité et avoir accès aux ordres du jour, aux procès-verbaux et aux vidéos.

Rechercher des réunions

Il existe deux façons d’afficher les réunions : l’affichage en mode calendrier et l’affichage en mode liste. Ces modes d’affichage se trouvent dans le coin supérieur droit de la page.

Boutons de calendrier et de liste.

Vous pouvez également rechercher des réunions et des documents en utilisant les outils de recherche et les filtres disponibles dans les deux modes d’affichage.

Une barre de recherche, une icône de loupe et une icône d’entonnoir.

Ces modes d’affichage et outils sont décrits plus en détail ci-dessous.

Affichage en mode liste

Réunions à venir

L’option d’affichage en mode liste comprend deux sections : les réunions à venir et les réunions passées. Les ordres du jour, les procès-verbaux et les vidéos apparaîtront à côté de chaque réunion à venir dès qu’ils seront disponibles.

Cinq réunions à venir apparaissent par défaut. Pour afficher plus de réunions à venir, cliquez sur le bouton « Cliquez ici pour voir plus de réunions ». Ce bouton se trouve en dessous de la liste des réunions à venir.

Réunions passées

Dans l’option d’affichage en mode liste, vous pouvez consulter les réunions passées en cliquant sur un type de réunion (une commission ou un conseil spécifique, ou le Conseil). Cliquez sur l’un des types pour faire apparaître la liste des réunions correspondantes.

Par défaut, seules les réunions de l’année civile en cours apparaissent sous les réunions passées. En utilisant le menu déroulant de l’année, vous pouvez filtrer les réunions passées par année ou inclure toutes les années.

Une partie de l’image d’un menu déroulant affichant « Tous » puis 2022, 2021 et 2020. Chaque option indique le nombre de réunions au cours de la période concernée.

Si vous recherchez une réunion passée, le plus simple est de sélectionner le type de réunion et l’année dans ce mode d’affichage.

Affichage en mode calendrier

L’option d’affichage en mode calendrier présente toutes les réunions publiées pour un mois en particulier. Par défaut, elle affiche le mois en cours.

En utilisant les flèches situées de chaque côté du nom du mois, en haut de la page, vous pouvez naviguer vers le mois précédent ou le mois suivant.

Cliquez sur n’importe quelle réunion du calendrier pour afficher les renseignements sur cette réunion, l’ordre du jour, le procès-verbal et la vidéo, si disponible.

Rechercher et filtrer

Filtrer

Pour filtrer, cliquez sur l’icône en forme d’entonnoir (illustrée ci-dessous) dans le coin supérieur droit de la page. Vous pouvez utiliser les filtres dans les deux options d’affichage en mode calendrier ou liste. Vous pouvez filtrer les recherches par plage de dates et par un ou plusieurs types de réunion.

Un bouton de filtre représenté par une icône en forme d’entonnoir.

Barre de recherche

La barre de recherche se trouve en haut de la page. Saisissez les termes recherchés, puis cliquez sur l’icône de la loupe (illustrée ci-dessous).

Un bouton de recherche représenté par l’icône d’une loupe.

Vous pouvez également appuyer sur la touche « entrée/retour » de votre clavier pour lancer la recherche. Les résultats peuvent inclure des rapports et des documents, ainsi que des réunions, des ordres du jour et des procès-verbaux.

Vous pouvez utiliser à la fois la barre de recherche et les filtres pour affiner les résultats de la recherche.

Veuillez noter que la fonctionnalité de recherche dans le portail Web des ordres du jour et des procès-verbaux est actuellement limitée. Vous pouvez également effectuer votre recherche en utilisant un moteur de recherche tel que Google, Bing ou Startpage. Vous pouvez le faire en ajoutant « site : pub-ottawa.escribemeetings.com » (sans les guillemets) à votre recherche. Ainsi, le moteur de recherche n’affichera que les résultats du portail Web des ordres du jour et des procès-verbaux de la Ville d’Ottawa.

Ordre du jour et procès-verbaux

Des liens vers l’ordre du jour et le procès-verbal seront publiés pour chaque réunion dès qu’ils seront disponibles. Vous pouvez accéder à l’ordre du jour et au procès-verbal en format HTML (page Web) ou PDF.

Le format HTML est accessible et vous pouvez cliquer sur le titre d’un article pour :

  • accéder aux pièces jointes, comme les rapports du personnel;
  • générer un lien permanent (dans la barre d’adresse du navigateur) qui peut être partagé;
  • démarrer la vidéo de la réunion à l’heure indiquée (si disponible).

Les formats PDF permettent d’imprimer et de sauvegarder. Il n’est pas possible de visualiser les pièces jointes en format PDF. Les liens hypertextes qui se trouvent dans les documents PDF ne fonctionnent pas.

Vidéos des réunions

Des liens vers les vidéos des réunions passées et en direct (si disponibles) sont affichés sur le portail Web des ordres du jour et des procès-verbaux. Chaque réunion comporte des liens vers sa propre vidéo, ainsi que des liens vers son ordre du jour et son procès-verbal. Vous pouvez également regarder la vidéo d’une réunion dans l’ordre du jour ou le procès-verbal de cette réunion en format HTML.

Vidéo en direct

Pendant que vous regardez des réunions en direct, le lecteur vidéo vous permet :

  • de démarrer et mettre en pause la vidéo;
  • d’afficher la vidéo en plein écran;
  • de changer le volume.

La page du portail ne s’actualise pas automatiquement. Si vous attendez le début d’une diffusion en direct, veuillez rafraîchir manuellement la page de votre navigateur jusqu’à ce que le lien de diffusion apparaisse. Le lien devrait apparaître environ cinq minutes avant l’heure prévue de la réunion. Si l’actualisation de la page provoque le gel du site, vous pouvez ouvrir le portail dans un nouvel onglet.

Si vous mettez en pause le lecteur vidéo eScribe et que vous souhaitez revenir à la diffusion en direct, vous devrez rafraîchir votre page Web et relancer la vidéo.

Il n’est pas possible de revenir en arrière ou d’avancer rapidement pendant une diffusion en direct dans le portail Web des ordres du jour et des procès-verbaux. Les réunions sont également diffusées sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa. YouTube offre ces contrôles supplémentaires pour les réunions en direct.

Vidéos des réunions passées

Lorsque vous regardez les réunions passées sur le portail Web des ordres du jour et des procès-verbaux, il est possible de revenir en arrière ou d’avancer rapidement la vidéo.

Vous pouvez également accéder à la discussion sur un sujet particulier en cliquant sur le titre de ce sujet. Les heures sont approximatives jusqu’à ce que le personnel de la Ville modifie l’horodatage après la réunion. L’horodatage n’est pas disponible sur l’affichage mobile. Vous pouvez demander l’option d’affichage de bureau sur votre appareil mobile pour accéder à la fonction d’horodatage.