Conformément à sa volonté de préparer un avenir plus durable et plus résilient, où il fait bon vivre, la Ville s’est donné un nouveau cadre des débentures durables qui rendra possible le financement ou le refinancement de projets verts ou sociaux.
Ce cadre comprend des critères d’admissibilité actualisés quant aux catégories d’utilisation écologique et d’utilisation sociale des profits, notamment :
- infrastructure de base abordable;
- immobilisations donnant accès à des services essentiels;
- actifs – logements sociaux et abordables;
- immobilisations contribuant à l’autonomisation et à l’avancement socioéconomiques.
En novembre 2017, Ottawa a été la première municipalité canadienne à émettre des débentures vertes; elle a répété quatre fois l’expérience depuis, pour un total de plus de 1 milliard de dollars. À partir de son cadre des débentures vertes, la Ville s’est maintenant donné un cadre des débentures durables qui lui permet d’émettre des débentures vertes, sociales et durables. Ce nouveau cadre est un élément clé de la concrétisation du Plan stratégique de la Ville 2023-2026, qui vise à rendre Ottawa plus prospère, plus viable, plus inclusive et plus résiliente.
Le cadre a été préparé conformément aux pratiques exemplaires actuelles, en consultation étroite avec des partenaires conseillers, BMO Marchés des capitaux et RBC Marchés des capitaux. La Ville d’Ottawa a aussi obtenu une deuxième opinion indépendante, que l’on peut consulter sur ottawa.ca.
Citations
« La mise en œuvre de cadres durables nous rapproche de notre but qui est de préparer un avenir plus écologique, plus résilient et où il fait bon vivre afin que les générations de demain puissent prospérer. La Ville reste un chef de file du marché municipal canadien des débentures vertes. Et aujourd’hui, je réitère la volonté du Conseil de promouvoir les actions écologiques et durables. Le cadre des débentures durables nous permet de financer ou de refinancer des projets verts ou sociaux admissibles, alignant ainsi nos investissements sur les principes de la viabilité et du bien-être communautaire. »
Maire Mark Sutcliffe
« Ce cadre nous permettra de financer des projets d’immobilisation ayant des retombées vertes ou sociales, ou une combinaison des deux. Ces projets se multiplient, et nous serons dorénavant en mesure de prévoir clairement leurs effets environnementaux et sociaux. »
Conseiller Shawn Menard, président du Comité de l’environnement et du changement climatique
Pour en savoir plus sur les programmes et services de la Ville, consultez ottawa.ca ou composez le 3-1-1 (ATS : 613-580-2401) ou le 613-580-2400 pour joindre la Ville en utilisant le Service de relais vidéo canadien. Vous pouvez également communiquer avec nous sur Facebook, X (Twitter) et Instagram.
La ville d’Ottawa
Ottawa, la capitale du Canada, est la quatrième ville en importance du pays et la deuxième en Ontario. Connue pour abriter le gouvernement fédéral et pour son centre-ville animé, elle est également réputée pour la beauté de sa campagne et ses autres attractions rurales. Faite de collectivités urbaines, suburbaines et rurales, elle s’étend sur 2 796 kilomètres carrés, une superficie plus vaste que celle des villes de Calgary, Edmonton, Toronto, Vancouver et Montréal réunies.
Services familiaux et sociaux, santé et sécurité publique, loisirs et culture, art et patrimoine, parcs, routes et déplacements, gestion des déchets et du recyclage, urbanisme, développement économique : quel que soit le domaine, la durabilité est au cœur des activités de la Ville. En tant qu’administration municipale, Ottawa est responsable de programmes et services publics dont dépendent plus d’un million de personnes au quotidien. Bon nombre des projets qu’elle finance s’inscrivent dans une optique sociale, environnementale ou socioenvironnementale. En novembre 2017, elle est devenue la première municipalité du pays à émettre une obligation verte. Au nombre de cinq, celles-ci totalisent aujourd’hui plus de 1 milliard de dollars.