Annexes and Appendices

2023
Modif. no	Règl. no	Nom de la demande	Objet	Changements au volume 1	Changements au volume 2	Date de l’adoption	État du dossier
1	2022-367	Plan Secondaire du Centre-ville Ouest	De modifier le Plan secondaire du centre-ville ouest du volume 2A du Plan officiel de la Ville d'Ottawa afin d'augmenter la hauteur maximale des bâtiments et d'ajouter des politiques propres au site pour les terrains dont la désignation municipale est le 665, rue Albert.		Volume 2a	le 9 novembre 2022	En vigueur
2	2023-021	Plan secondaire de Manor Park Nord et Sud	Pour ajouter le Plan secondaire de Manor Park Nord et Sud au Volume 2a du Plan officiel de la Ville d’Ottawa		Volume 2a	le 25 janvier 2023	En vigueur
3	2023-048	Volumes 1, 2a et 2c Plan secondaire du corridor d'Orléans	Modifier les volumes 1, 2a et 2c du Plan officiel de la Ville d'Ottawa afin d'y ajouter le plan secondaire du corridor d'Orléans.	Volumes 1	Volume 2a et 2c	le 22 février 2023	en instance Appel(s) déposés
4	2023-243	Plan secondaire de la rue Bank dans le quartier Glebe	Pour modifier le Plan officiel afin de mettre en œuvre le Plan secondaire de la rue Bank (quartier Glebe).		Volume 2a	le 24 mai 2023	En vigueur
5	2023-403	Omnibus	Pour modifier les volumes 1, 2A, 2B et 2C du Plan officiel afin de permettre à la Ville d’Ottawa de mettre en place une série de modifications d’ordre général, destinées à corriger différentes erreurs et omissions et à apporter les mises à jour nécessaires depuis que le Plan a été approuvé par le Ministère.	Volume 1	Volume 2A, 2B et 2C	le 13 septembre 2023 Disposition 20 rapport du CAAR 6	En vigueur
6	2023-242	Plan secondaire du secteur de Sherbourne et de New Orchard	Pour modifier le Plan secondaire du chemin Sherbourne et de l’avenue New Orchard, dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale autorisée et d’ajouter des politiques propres à l’emplacement au terrain ayant pour adresse municipale le 1071, promenade Ambleside.		Volume 2a	le 24 mai 2023	En vigueur
7	2023-240	Plan secondaire du district du chemin de Montréal	Pour modifier le Plan secondaire du district du chemin de Montréal du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’accroître les hauteurs maximales des bâtiments et d’appliquer les politiques propres à l’emplacement aux terrains ayant pour adresses municipales le 112, chemin de Montréal et le 314, rue Gardner.		Volume 2a	le 24 mai 2023	En vigueur
8	2023-241	50, The Driveway	Pour modifier volume 1 du Plan officiel afin d’accroître les hauteurs maximales des bâtiments et d’appliquer les politiques propres à l’emplacement aux terrains ayant pour adresse municipale le 50, The Driveway.	Volume 1		le 24 mai 2023	En vigueur
9	2023-237	Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro	Pour modifier le Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro, dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale autorisée et d’ajouter des politiques propres à des emplacements ayant pour adresses municipales le 70, chemin Richmond et le 376, promenade Island Park.		Volume 2a	le 24 mai 2023	En vigueur
10	2023-238	Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville	Pour modifier le Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa en vue de changer la désignation d’utilisation du sol et d’augmenter la hauteur maximale autorisée des bâtiments sur les terrains ayant pour adresses municipales les 234 et 236, rue O’Connor et le 311, rue Somerset Ouest.		Volume 2a	le 24 mai 2023	En vigueur
11	2023-244	Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro	Pour modifier le Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’augmenter les hauteurs maximales des bâtiments et de prévoir de nouvelles politiques propres à l’emplacement sur les terrains ayant pour adresses municipales les 335 et 339, avenue Roosevelt, le 344, avenue Winston, ainsi que les 379 et 389, avenue Wilmont.		Volume 2a	le 24 mai 2023	En vigueur
12	2023-239	Plan secondaire de la rue Bank Sud	Pour modifier le Plan secondaire de la rue Bank du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’appliquer les politiques propres à l’emplacement des terrains ayant pour adresses municipales les 1330, 1344 et 1346, rue Bank, ainsi que le 2211, promenade Riverside.		Volume 2A	le 24 mai 2023	En vigueur
13	2023-378	245, 249, 261, et 263 rue, Rochester et 27 rue, Balsam.	Pour modifier le volume 2C du Plan officiel, par l’ajout d’une politique propre au secteur autorisant un bâtiment d’une hauteur maximale de neuf étages sur les terrains ayant pour désignations municipales les 245, 249, 261 et 263, rue Rochester et le 27, rue Balsam.		Volume 2c	le 23 août 2023	En vigueur
14	2023-412	2475 rue, Regina	Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa du Plan officiel, afin d’accroître les hauteurs maximales des bâtiments et d’appliquer les politiques propres à l’emplacement au terrain ayant pour adresse municipale le 2475, rue Regina.		Volume 2c	le 27 septembre 2023 Disposition 21 rapport 15 du CP	Decision de TOLT OLT-23-001110 date de publication le 6 mars, 2024
15	2023-432	2545, chemin 9^th Line	Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’appliquer des politiques propres à l’emplacement au bien-fonds portant pour adresse municipale le 2545, chemin 9^th Line.		Volume 2c	11 octobre 2023 Disposition 22 Rapport 7 du CAAR	En vigueur
16	2023-428	200, avenue Clearview	Pour modifier le Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’augmenter les hauteurs de bâtiment maximales et d’appliquer des politiques propres à l’emplacement au bien-fonds portant pour adresse municipale le 200, avenue Clearview.		Volume 2a	11 octobre 2023 Disposition 22 Rapport 16 du CP	En vigueur TOLT decision OLT-23-001171 3 juillet, 2024
17	2023-499	283 et 285, rue McLeod	Pour modifier le Plan secondaire du cœur du centre-ville du secteur central et du secteur est figurant dans le Volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, en vue d’augmenter les hauteurs de bâtiment maximales et d’ajouter une politique propre à l’emplacement sur les terrains ayant pour adresses municipales les 283 et 285, rue McLeod.		Volume 2a	22 novembre 2023 Dispostition 27 rapport du CP 18	En vigueur
18	2023-497	384, avenue Arlington.	Pour modifier le Volume 2C et l’appendice 5 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, en vue d’augmenter les hauteurs de bâtiment maximales sur le terrain ayant pour adresse municipale le 384, avenue Arlington.		Volume 2c	22 novembre 2023 Dispostition 27 rapport du CP 18	En vigueur
19	2023-509	spécial du parc Lansdowne	Pour modifier la section 6.6.2.4. du Volume 1 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa en y ajoutant des politiques propres au secteur spécial du parc Lansdowne.	Volume 1		22 novembre 2023 Dispostition 27	En vigueur Appel(s) rejeté(s) L’appel (Les appels) a (ont) été rejeté(s) par effet de la loi (projet de loi 185) OLT-23-001316 9, juillet 2024
20	2024-052	436 et 444, rue MacLaren, et 359, rue Kent	Pour modifier le Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville, dans le volume 2A du Plan officiel, en y ajoutant des politiques sur un site particulier en vue de permettre l’aménagement d’un bâtiment d’intérêt de grande hauteur au 436 et au 444, rue MacLaren, et au 359, rue Kent.		Volume 2a	24 janvier 2024 Disposition 29 rapport du CP 18a	En vigueur
21	2024-132	625 et 665, rue Albert	Pour modifier le Plan secondaire du Centre-ville Ouest, dans le volume 2A du Plan officiel, afin d’ajouter des politiques propres à l’emplacement visant à augmenter la hauteur maximale autorisée sur les terrains ayant adresses municipales le 625 et le 665, rue Albert.		volume 2A	6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel	En vigueur
22	2024-133	315, rue Chapel	Pour modifier le Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville, dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, pour appliquer l’annexe C – Hauteurs maximums des bâtiments au terrain ayant pour adresse municipale le 315, rue Chapel.		volume 2A	6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel	En vigueur
23	2024-134	785, promenade Cope	Pour modifier le volume 1 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin de modifier la désignation du terrain ayant pour adresse municipale le 785, promenade Cope.	volume 1		6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel	En vigueur
24	2024-135	270, avenue Lamarche	Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale autorisée sur le terrain ayant pour adresse municipale le 270, avenue Lamarche.		volume 2C	6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel	En vigueur
25	2024-136	1154, 1172, 1176, 1180 et 1208, chemin Old Montreal	Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale autorisée sur les terrains ayant pour adresses municipales les 1154, 1172, 1176, 1180 et 1208, chemin Old Montreal.		volume 2C	6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel	En vigueur
26	2024-137	481, rue Tullamore	Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’ajouter une politique propre à l’emplacement au terrain portant pour adresse municipale le 481, rue Tullamore.		volume 2C	6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel	En vigueur
27	2024-239	Plan secondaire de Riverside-Sud	Pour modifier le volume 1 et le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’ajouter le plan secondaire de Riverside-Sud.	Volume 1	Volume 2A	15 mai, 2024 Disposition 36	En vigueur
28	2024-398	Transects du secteur rural et patrimoine naturel	Pour modifier le volume 1 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’appliquer des politiques visant les transects du secteur rural et le patrimoine naturel.	Volume 1		18 septembre 2024 Disposition 42	En attente
29	2024-330	70 et 80, croissant Woodridge	Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa en vue d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale et d’ajouter des politiques propres à l’emplacement sur les terrains ayant pour adresses municipales les 70 et 80, croissant Woodridge.		Volume 2C	10 juillet 2024 Disposition 40 rapport 30 du CAAR	En vigueur
30	2024-330	265, rue Catherine	Pour modifier le Plan secondaire du cœur du centre-ville du secteur central et du secteur est figurant dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa en vue d’ajouter des politiques propres à l’emplacement sur le terrain ayant pour adresse municipale le 265, rue Catherine.		Volume 2A	10 juillet 2024 Disposition 40 rapport 30 du CP	En vigueur
31	2024-330	3030, boulevard St-Joseph	Pour modifier le Plan secondaire du couloir d’Orléans dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa en vue d’ajouter une politique propre à l’emplacement sur le terrain ayant pour adresse municipale le 3030, boulevard St-Joseph.		Volume 2A	10 juillet 2024 Disposition 40 rapport 30 du CP	En attente – Le Plan secondaire du couloir d’Orléans Corridor fait l’objet d’un appel
32	*2024-380*	*30, avenue Cleary*	*Pour modifier le Plan secondaire du secteur de Sherbourne et de New Orchard du volume 2A du Plan officiel, afin de permettre à la Ville*		*Volume 2A*	*4 septembre 2024 Disposition 41 rapport 32 du CP*	*En attente* Appel(s) déposés
33	2024-396	Quartier économique de Kanata‑Nord	Pour modifier le volume 1 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’appliquer des politiques visant le quartier économique de Kanata‑Nord.	Volume 1		18 septembre 2024 Disposition 42 rapport 33 du CP	En vigueur
34	2024-506	Modifications générales	Pour modifier les volumes 1, 2A, 2B et 2C du Plan officiel afin de permettre à la Ville d’Ottawa de mettre en place une série de modifications d’ordre général, destinées à corriger différentes erreurs et omissions et à apporter les mises à jour nécessaires depuis que le Plan a été approuvé par le Ministère.	Volume 1	Volumes 2A, 2B et 2C	13 novembre 2024 Disposition 46	En attente Appel(s) déposés
35	*2024-464*	*1600, chemin Stagecoach*	*Pour modifier le volume 2B* *du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin de mettre à jour le Plan secondaire du village de Greely.*		*Volume 2B*	*30 octobre 2024 Disposition 45*	En attente Appel(s) déposés
36	réservé pour future
37	2024-489	335 et 339, avenue Roosevelt, 344, avenue Winston, et 379 et 389, avenue Wilmont	Pour modifier le Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’augmenter les hauteurs maximales des bâtiments sur les terrains ayant pour adresses municipales les 335 et 339, avenue Roosevelt, le 344, avenue Winston, ainsi que les 379 et 389, avenue Wilmont.		Volume 2A	13 novembre 2024 Disposition 46 rapport 37 du CP	En vigueur
38	2024-491	424, avenue Churchill Nord	Pour modifier le Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’augmenter les hauteurs de bâtiment maximales sur le terrain ayant pour adresse municipale le 424, avenue Churchill Nord.		Volume 2A	13 novembre 2024 Disposition 46 rapport 37 du CP	En vigueur
39	*2024-530*	*Plan secondaire de la station Licoln Fields*	*Pour modifier le volume 1 et le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’y ajouter le Plan secondaire de la station Licoln Fields.*	*Volume 1*	*Volume 2A*	*27 novembre 2024 Disposition 47*	En attente
40	2024-500		Pour modifier le volume 1 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin de définir les demandes de planification qui doivent être considérées comme mineures.	Volume 1		13 novembre 2024 Disposition 46	En attente

Annexes and Appendices

Annexes and Appendices

Annexes and Appendices

Annexe A - Secteurs politiques des transect

Annexes la série B

Annexes la série C

Appendices

Appendices

Appendice 11 - Modifications du Plan officiel

Appendice 11 - Modifications du Plan officiel