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Bruit

Des cris ou du bruit très fort

Vous organisez une fête ou une activité spéciale? Vous pourriez contrevenir au Règlement sur le bruit – Règlement no 2017-255 de la Ville d’Ottawa si vous émettez du bruit très fort ou reproduisez des sons qui dérangent vos voisins :

Ces sons peuvent être produits par :

  • de la musique forte;
  • des instruments de musique;
  • une radio;
  • un téléviseur;
  • une chaîne stéréophonique;
  • un ordinateur;
  • des cris.

Pendant le jour, entre 7 h et 23 h, tout bruit ne doit pas dépasser la limite de décibel établie dans le Règlement sur le bruit. La nuit, entre 23 h et 7 h, tout bruit qui dérange un autre résident est considéré comme une violation au Règlement.

Déposer une plainte relative au bruit relativement à des cris.

Déposer une plainte relative au bruit très fort.

Un agent des Règlements municipaux d’Ottawa communiquera avec vous pour vous aider au sujet de votre plainte.

Veuillez consulter le Règlement sur le bruit de la Ville d’Ottawa pour en savoir plus.

Les chiens qui jappent

Un chien qui jappe constamment peut être dérangeant pour vous et vos voisins. Il peut s’agir d’un cas d’infraction au Règlement de la Ville d’Ottawa en matière de contrôle et de soin des animaux (no 2003‑77).

Les propriétaires de chiens doivent éviter que leurs chiens ne dérangent les gens, notamment les voisins, en jappant constamment ou en causant d’autres bruits.

En cas de problème de chiens qui jappent, portez plainte à la Ville.

Un agent des règlements de la Ville communiquera avec vous pour vous aider à le régler.

Pour en savoir plus, consultez le Règlement de la Ville d’Ottawa en matière de contrôle et de soin des animaux (no 2003‑77).

Les chantiers de construction ou la machinerie

Travaux

Toute personne ou entreprise contrevient au Règlement sur le bruit – Règlement no 2017-255 de la Ville d’Ottawa si elle exploite un chantier de construction ou utilise de l’équipement lourd sur une structure, une route ou un bâtiment :

  • Lundi au samedi:  entre 22 h et 7 h
  • Dimanche et les jours fériés :  entre 22 h et 9 h

D’autres restrictions s’appliquent à la démolition et à la construction de bâtiments dans les quartiers résidentiels établis. Les travaux d’aménagements intercalaires ne sont pas permis :

  • les jours de semaine : entre 20 h et 7 h;
  • la fin de semaine et les jours fériés : entre 19 h et 9 h.

Déposer une plainte relative au bruit provenant d’un chantier de construction ou de la machinerie.

Un agent des Règlements municipaux d’Ottawa communiquera avec vous pour vous aider au sujet de votre plainte. Nota : le directeur des Règlements municipaux peut accorder une exemption pour des travaux de construction.

Voici l’équipement qui ne peut pas être utilisé de manière trop bruyante dans votre voisinage :

  • une scie à chaîne;
  • une tondeuse à gazon motorisée;
  • une souffleuse à feuilles;
  • des outils électriques;
  • un appareil de conditionnement d’air;
  • une thermopompe;
  • un compresseur;
  • un système d’échappement;
  • un système de filtration;
  • d’autres appareils électriques bruyants.

Ce type d’appareil électrique ne devrait pas être utilisé :

  • les jours de semaine : entre 21 h et 7 h;
  • la fin de semaine et les jours fériés : entre 21 h et 9 h.

Signaler un appareil qui est trop bruyant dans votre voisinage.

Dans tous les cas, un agent des Règlements municipaux d’Ottawa communiquera avec vous pour vous aider au sujet de votre plainte.

Veuillez consulter le Règlement sur le bruit de la Ville d’Ottawa pour en savoir plus.

Les systèmes d’alarme

Si vous entendez le déclenchement du système d’alarme d’une maison ou si la sécurité d’une personne vous préoccupe, composez le 9-1-1.

Si le système d’alarme d’un véhicule se déclenche dans votre voisinage et qu’il sonne pendant plus de cinq minutes, ce bruit pourrait contrevenir au Règlement sur le bruit – Règlement no 2017-255 de la Ville d’Ottawa.

L’avertisseur sonore de recul des véhicules et des déneigeuses n’est pas considéré comme un système d’alarme de véhicule.

Nota : Lorsque vous déposez une plainte relative au bruit d’un système d’alarme d’un véhicule, vous devez transmettre le numéro d’immatriculation du véhicule.

Déposer une plainte relative au bruit d’un système d’alarme de véhicule.

Un agent des Règlements municipaux d’Ottawa communiquera avec vous pour vous aider au sujet de votre plainte.

Veuillez consulter le Règlement sur le bruit de la Ville d’Ottawa pour en savoir plus.

Les véhicules de livraison ou de collecte des déchets

Les véhicules de collecte des déchets

Toute personne ou entreprise contrevient au Règlement sur le bruit – Règlement no 2017-255 de la Ville d’Ottawa si elle conduit un véhicule de collecte des déchets :

  • les jours de semaine : entre 23 h et 7 h;
  • le dimanche et les jours fériés : entre 23 h et 9 h.

La collecte des déchets de la Ville est exemptée du Règlement, de même que les véhicules de collecte des déchets au centre-ville, dans le secteur illustré à l’annexe B du Règlement sur le bruit.

Déposer une plainte relative au bruit d’un véhicule de collecte des déchets.

Un agent des Règlements municipaux d’Ottawa communiquera avec vous pour vous aider au sujet de votre plainte.

Veuillez consulter le Règlement sur le bruit de la Ville d’Ottawa pour en savoir plus.

Les véhicules de livraison

Toute personne ou entreprise contrevient au Règlement sur le bruit – Règlement no 2017-255 de la Ville d’Ottawa si elle conduit un véhicule lourd de livraison :

  • entre 23 h et 7 h;

Les véhicules de livraison au centre-ville, dans le secteur illustré à l’annexe B du Règlement sur le bruit, sont exemptés du Règlement.

Déposer une plainte relative au bruit d’un véhicule de livraison.

Un agent des Règlements municipaux d’Ottawa communiquera avec vous pour vous aider au sujet de votre plainte.

Veuillez consulter le Règlement sur le bruit de la Ville d’Ottawa pour en savoir plus.

Opérations de déneigement

Le Règlement sur le bruit (no 2017-255) ne s’applique pas aux opérations de déneigement (déblaiement, salage des routes, enlèvement des bancs de neige).

Par conséquent, les résidents et entrepreneurs peuvent mener ces opérations sur les propriétés privées et publiques à toute heure du jour et de la nuit.

Les aéronefs

La Ville d’Ottawa n’a aucun pouvoir concernant le bruit des aéronefs. Veuillez communiquer avec le service des plaintes sur le bruit de l’Aéroport international d’Ottawa, ouvert 24 heures sur 24, au 613-248-2023.