Annexes and Appendices

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Annexes and Appendices

Annexe A - Secteurs politiques des transect

Annexe A [ PDF 688 KB ]

Annexes la série B 

Annexe B1 - Transect Centre-ville [ PDF 804 KB ]

Annexe B2 - Transect Secteur urbain intérieur [ PDF 1.118 MB ]

Annexe B3 - Transect Secteur urbain extérieur [ PDF 1.230 MB ]

Annexe B4 - Transect Ceinture de verdure [ PDF 1.692 MB ]

Annexe B5 - Transect Secte ur suburbain (ouest) [ PDF 671 KB ]

Annexe B6 - Tran sect Secteur suburbain (sud-ouest) [ PDF 680 KB ]

Annexe B7 - Tran sect Secteur suburbain (sud-est) [ PDF 303 KB ]

Annexe B8 - Transect Secteur suburbain (est) [ PDF 592 KB ]

Annexe B9 - Transect Secteur rural [ PDF 6.592 MB ]

Annexes la série C 

Annexe C1 - Zones protégées de grande station de transport en commun [ PDF 1.967 MB ]

Annexe C2 - Réseau de Transport - Absolu [ PDF 2.178 MB ]

Annexe C3 - Réseau de transport actif - principaux sentiers urbains [ PDF 1.175 MB ] 

Annexe C4 - Réseau routier urbain [ PDF 1.262 MB ]

Annexe C5 - Réseau routier de Centreville [ PDF 576 KB ]

Annexe C6A - Vues princ ipales, Zones devisibilté et séquence de vues édifices du Parlementetautres symboles nationaux [ PDF 742 KB ]

Annexe C6B - Hauteur maximale des immeubles dans l'aire central / Plans de hauteur angulaire [ PDF 327 KB ]

Annexe C6C -Plans de contrôle de vues en avant-plan des plaines LeBreton [ PDF 437 KB ]

Annexe C7A - Secteurs prioritaires de conception - Urbain [ PDF 1.121 MB ]

Annexe C7B - Secteurs prioritaires de conception - Villages [ PDF 1.160 MB ]

Annexe C8 - Réseau de transportactif - Pistes Cyclabes Rurales [ PDF 1.767 MB ]

Annexe C9 - Réseau routier rural [ PDF 1.701 MB ]

Annexe C10 - Réseau routier-villages choisis [ PDF 1.045 MB ]

Annexe C11A - Système du patrimoine naturel (Ouest) [ PDF 1.935 MB ]

Annexe C11B -Système du patrimoine naturel (sud ) [ PDF 1.735 MB ]

Annexe C11C - Système du patrimoine naturel (Est) [ PDF 1.628 MB ]

Annexe C12 - Réseau urbain d’espaces verts [ PDF 1.199 MB ]

Annexe C13 - Routes panoramiques [ PDF 1.036 MB ]

Annexe C14 - Contraintes limitant l'utiltisation en raison du bruit de savions [ PDF 896 KB ]

Annexe C15 - Contraintes Écologiques [ PDF 2.871 MB ]

Annexe C16 – Hiérarchie des routes et protection des emprises [ PDF 1.847 MB ]

Annexe C17 - Zones d'expansion urbaine [ PDF 1.051 MB ]

 

Appendice 11 - Modifications du Plan officiel

2023
Modif.  no Règl. no Nom de la demande Objet Changements au volume 1 Changements au volume 2 Date de l’adoption État du dossier
1 2022-367 Plan Secondaire du Centre-ville Ouest De modifier le Plan secondaire du centre-ville ouest du volume 2A du Plan officiel de la Ville d'Ottawa afin d'augmenter la hauteur maximale des bâtiments et d'ajouter des politiques propres au site pour les terrains dont la désignation municipale est le 665, rue Albert.     Volume 2a le 9 novembre 2022 En vigueur
2 2023-021 Plan secondaire de Manor Park Nord et Sud Pour ajouter le Plan secondaire de Manor Park Nord et Sud au Volume 2a du Plan officiel de la Ville d’Ottawa     Volume 2a le 25 janvier 2023 En vigueur
3 2023-048 Volumes 1, 2a et 2c Plan secondaire du corridor d'Orléans Modifier les volumes 1, 2a et 2c du Plan officiel de la Ville d'Ottawa afin d'y ajouter le plan secondaire du corridor d'Orléans. Volumes 1 Volume 2a et 2c le 22 février 2023 en instance Appel(s) déposés
4 2023-243 Plan secondaire de la rue Bank dans le quartier Glebe Pour modifier le Plan officiel afin de mettre en œuvre le Plan secondaire de la rue Bank (quartier Glebe).   Volume 2a le 24 mai 2023 En vigueur
5 2023-403 Omnibus Pour modifier les volumes 1, 2A, 2B et 2C du Plan officiel afin de permettre à la Ville d’Ottawa de mettre en place une série de modifications d’ordre général, destinées à corriger différentes erreurs et omissions et à apporter les mises à jour nécessaires depuis que le Plan a été approuvé par le Ministère. Volume 1 Volume 2A, 2B et 2C le 13 septembre 2023 Disposition 20 rapport du CAAR 6 En vigueur
6 2023-242 Plan secondaire du secteur de Sherbourne et de New Orchard Pour modifier le Plan secondaire du chemin Sherbourne et de l’avenue New Orchard, dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale autorisée et d’ajouter des politiques propres à l’emplacement au terrain ayant pour adresse municipale le 1071, promenade Ambleside.   Volume 2a le 24 mai 2023 En vigueur
7 2023-240 Plan secondaire du district du chemin de Montréal Pour modifier le Plan secondaire du district du chemin de Montréal du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’accroître les hauteurs maximales des bâtiments et d’appliquer les politiques propres à l’emplacement aux terrains ayant pour adresses municipales le 112, chemin de Montréal et le 314, rue Gardner.   Volume 2a le 24 mai 2023 En vigueur
8 2023-241 50, The Driveway Pour modifier volume 1 du Plan officiel afin d’accroître les hauteurs maximales des bâtiments et d’appliquer les politiques propres à l’emplacement aux terrains ayant pour adresse municipale le 50, The Driveway. Volume 1   le 24 mai 2023 En vigueur
9 2023-237 Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro Pour modifier le Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro, dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale autorisée et d’ajouter des politiques propres à des emplacements ayant pour adresses municipales le 70, chemin Richmond et le 376, promenade Island Park.   Volume 2a le 24 mai 2023 En vigueur
10 2023-238 Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville Pour modifier le Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa en vue de changer la désignation d’utilisation du sol et d’augmenter la hauteur maximale autorisée des bâtiments sur les terrains ayant pour adresses municipales les 234 et 236, rue O’Connor et le 311, rue Somerset Ouest.   Volume 2a le 24 mai 2023 En vigueur
11 2023-244 Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro Pour modifier le Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’augmenter les hauteurs maximales des bâtiments et de prévoir de nouvelles politiques propres à l’emplacement sur les terrains ayant pour adresses municipales les 335 et 339, avenue Roosevelt, le 344, avenue Winston, ainsi que les 379 et 389, avenue Wilmont.   Volume 2a le 24 mai 2023 En vigueur
12 2023-239 Plan secondaire de la rue Bank Sud Pour modifier le Plan secondaire de la rue Bank du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’appliquer les politiques propres à l’emplacement des terrains ayant pour adresses municipales les 1330, 1344 et 1346, rue Bank, ainsi que le 2211, promenade Riverside.   Volume 2A le 24 mai 2023 En vigueur
13 2023-378 245, 249, 261, et 263 rue, Rochester et 27 rue, Balsam. Pour modifier le volume 2C du Plan officiel, par l’ajout d’une politique propre au secteur autorisant un bâtiment d’une hauteur maximale de neuf étages sur les terrains ayant pour désignations municipales les 245, 249, 261 et 263, rue Rochester et le 27, rue Balsam.   Volume 2c le 23 août 2023 En vigueur
14 2023-412 2475 rue, Regina Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa du Plan officiel, afin d’accroître les hauteurs maximales des bâtiments et d’appliquer les politiques propres à l’emplacement au terrain ayant pour adresse municipale le 2475, rue Regina.   Volume 2c le 27 septembre 2023 Disposition 21 rapport 15 du CP Decision de TOLT OLT-23-001110 date de publication le 6 mars, 2024
15 2023-432 2545, chemin 9th Line Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’appliquer des politiques propres à l’emplacement au bien-fonds portant pour adresse municipale le 2545, chemin 9th Line.   Volume 2c 11 octobre 2023 Disposition 22 Rapport 7 du CAAR En vigueur
16 2023-428 200, avenue Clearview Pour modifier le Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’augmenter les hauteurs de bâtiment maximales et d’appliquer des politiques propres à l’emplacement au bien-fonds portant pour adresse municipale le 200, avenue Clearview.   Volume 2a 11 octobre 2023 Disposition 22 Rapport 16 du CP En vigueur TOLT decision OLT-23-001171 3 juillet, 2024
17 2023-499 283 et 285, rue McLeod Pour modifier le Plan secondaire du cœur du centre-ville du secteur central et du secteur est figurant dans le Volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, en vue d’augmenter les hauteurs de bâtiment maximales et d’ajouter une politique propre à l’emplacement sur les terrains ayant pour adresses municipales les 283 et 285, rue McLeod.   Volume 2a 22 novembre 2023 Dispostition 27  rapport du CP 18 En vigueur
18 2023-497 384, avenue Arlington. Pour modifier le Volume 2C et l’appendice 5 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, en vue d’augmenter les hauteurs de bâtiment maximales sur le terrain ayant pour adresse municipale le 384, avenue Arlington.   Volume 2c 22 novembre 2023 Dispostition 27  rapport du CP 18 En vigueur
19 2023-509 spécial du parc Lansdowne Pour modifier la section 6.6.2.4. du Volume 1 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa en y ajoutant des politiques propres au secteur spécial du parc Lansdowne. Volume 1   22 novembre 2023 Dispostition 27  En vigueur Appel(s) rejeté(s) L’appel (Les appels) a (ont) été rejeté(s) par effet de la loi (projet de loi 185) OLT-23-001316 9, juillet 2024
20 2024-052 436 et 444, rue MacLaren, et 359, rue Kent Pour modifier le Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville, dans le volume 2A du Plan officiel, en y ajoutant des politiques sur un site particulier en vue de permettre l’aménagement d’un bâtiment d’intérêt de grande hauteur au 436 et au 444, rue MacLaren, et au 359, rue Kent.   Volume 2a 24 janvier 2024 Disposition 29 rapport du CP 18a En vigueur
21 2024-132 625 et 665, rue Albert Pour modifier le Plan secondaire du Centre-ville Ouest, dans le volume 2A du Plan officiel, afin d’ajouter des politiques propres à l’emplacement visant à augmenter la hauteur maximale autorisée sur les terrains ayant adresses municipales le 625 et le 665, rue Albert.   volume 2A 6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel En vigueur
22 2024-133 315, rue Chapel Pour modifier le Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville, dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, pour appliquer l’annexe C – Hauteurs maximums des bâtiments au terrain ayant pour adresse municipale le 315, rue Chapel.   volume 2A 6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel En vigueur
23 2024-134 785, promenade Cope Pour modifier le volume 1 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin de modifier la désignation du terrain ayant pour adresse municipale le 785, promenade Cope. volume 1   6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel En vigueur
24 2024-135 270, avenue Lamarche Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale autorisée sur le terrain ayant pour adresse municipale le 270, avenue Lamarche.   volume 2C 6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel En vigueur
25 2024-136 1154, 1172, 1176, 1180 et 1208, chemin Old Montreal Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale autorisée sur les terrains ayant pour adresses municipales les 1154, 1172, 1176, 1180 et 1208, chemin Old Montreal.   volume 2C 6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel En vigueur
26 2024-137 481, rue Tullamore Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’ajouter une politique propre à l’emplacement au terrain portant pour adresse municipale le 481, rue Tullamore.   volume 2C 6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel En vigueur
27 2024-239 Plan secondaire de Riverside-Sud Pour modifier le volume 1 et le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’ajouter le plan secondaire de Riverside-Sud. Volume 1 Volume 2A 15 mai, 2024 Disposition 36 En vigueur
28 2024-398 Transects du secteur rural et patrimoine naturel Pour modifier le volume 1 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’appliquer des politiques visant les transects du secteur rural et le patrimoine naturel. Volume 1   18 septembre 2024 Disposition 42 En attente
29 2024-330 70 et 80, croissant Woodridge Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa en vue d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale et d’ajouter des politiques propres à l’emplacement sur les terrains ayant pour adresses municipales les 70 et 80, croissant Woodridge.   Volume 2C 10 juillet 2024 Disposition 40 rapport 30 du  CAAR En vigueur
30 2024-330 265, rue Catherine Pour modifier le Plan secondaire du cœur du centre-ville du secteur central et du secteur est figurant dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa en vue d’ajouter des politiques propres à l’emplacement sur le terrain ayant pour adresse municipale le 265, rue Catherine.   Volume 2A 10 juillet 2024 Disposition 40 rapport 30 du  CP En vigueur
31 2024-330 3030, boulevard St-Joseph Pour modifier le Plan secondaire du couloir d’Orléans dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa en vue d’ajouter une politique propre à l’emplacement sur le terrain ayant pour adresse municipale le 3030, boulevard St-Joseph.   Volume 2A 10 juillet 2024 Disposition 40 rapport 30 du  CP En attente – Le Plan secondaire du couloir d’Orléans Corridor fait l’objet d’un appel
32 2024-380 30, avenue Cleary Pour modifier le Plan secondaire du secteur de Sherbourne et de New Orchard du volume 2A du Plan officiel, afin de permettre à la Ville   Volume 2A 4 septembre 2024 Disposition 41 rapport 32 du CP En attente Appel(s) déposés
33 2024-396 Quartier économique de Kanata‑Nord Pour modifier le volume 1 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’appliquer des politiques visant le quartier économique de Kanata‑Nord. Volume 1   18 septembre 2024 Disposition 42 rapport 33 du CP En attente