Annexes and Appendices
Annexe A - Secteurs politiques des transect
Annexes la série B
Annexe B1 - Transect Centre-ville [ PDF 804 KB ]
Annexe B2 - Transect Secteur urbain intérieur [ PDF 1.118 MB ]
Annexe B3 - Transect Secteur urbain extérieur [ PDF 1.230 MB ]
Annexe B4 - Transect Ceinture de verdure [ PDF 1.692 MB ]
Annexe B5 - Transect Secte ur suburbain (ouest) [ PDF 671 KB ]
Annexe B6 - Tran sect Secteur suburbain (sud-ouest) [ PDF 680 KB ]
Annexe B7 - Tran sect Secteur suburbain (sud-est) [ PDF 303 KB ]
Annexe B8 - Transect Secteur suburbain (est) [ PDF 592 KB ]
Annexe B9 - Transect Secteur rural [ PDF 6.592 MB ]
Annexes la série C
Annexe C1 - Zones protégées de grande station de transport en commun [ PDF 1.967 MB ]
Annexe C2 - Réseau de Transport - Absolu [ PDF 2.178 MB ]
Annexe C3 - Réseau de transport actif - principaux sentiers urbains [ PDF 1.175 MB ]
Annexe C4 - Réseau routier urbain [ PDF 1.262 MB ]
Annexe C5 - Réseau routier de Centreville [ PDF 576 KB ]
Annexe C6C -Plans de contrôle de vues en avant-plan des plaines LeBreton [ PDF 437 KB ]
Annexe C7A - Secteurs prioritaires de conception - Urbain [ PDF 1.121 MB ]
Annexe C7B - Secteurs prioritaires de conception - Villages [ PDF 1.160 MB ]
Annexe C8 - Réseau de transportactif - Pistes Cyclabes Rurales [ PDF 1.767 MB ]
Annexe C9 - Réseau routier rural [ PDF 1.701 MB ]
Annexe C10 - Réseau routier-villages choisis [ PDF 1.045 MB ]
Annexe C11A - Système du patrimoine naturel (Ouest) [ PDF 1.935 MB ]
Annexe C11B -Système du patrimoine naturel (sud ) [ PDF 1.735 MB ]
Annexe C11C - Système du patrimoine naturel (Est) [ PDF 1.628 MB ]
Annexe C12 - Réseau urbain d’espaces verts [ PDF 1.199 MB ]
Annexe C13 - Routes panoramiques [ PDF 1.036 MB ]
Annexe C14 - Contraintes limitant l'utiltisation en raison du bruit de savions [ PDF 896 KB ]
Annexe C15 - Contraintes Écologiques [ PDF 2.871 MB ]
Annexe C16 – Hiérarchie des routes et protection des emprises [ PDF 1.847 MB ]
Annexe C17 - Zones d'expansion urbaine [ PDF 1.051 MB ]
Appendices
Appendice 1 - Centre-ville métropolitain [ PDF 786 KB ]
Appendice 2 - Zone d’influence de l’aménagement [ PDF 1.148 MB ]
Appendice 3 - Districts de Conservation du patrimone [ PDF 478 KB ]
Appendice 4 - Structure-cadre des plans locaux [ PDF 118 KB ]
Appendice 5 - Zones urbaines et rurales soumises à despolitiques sectorielles [ PDF 1.030 MB ]
Appendice 6 - Secteurs urbains assujettis à un plan secondaire [ PDF 1.136 MB ]
Appendice 7 - Secteurs ruraux assujettis à un plan secondaire [ PDF 1.676 MB ]
Appendice 8A - Bassins et sous-bassins hydrographiques [ PDF 3.163 MB ]
Appendice 8B - Etudes de sous-bassins hydrographiques et plans Environmentaux [ PDF 878 KB ]
Appendice 9 - Enclaves de services privés dans la zone urbaine [ PDF 1.248 MB ]
Appendice 11 - Modifications du Plan officiel
| Modif. no | Règl. no | Nom de la demande | Objet | Changements au volume 1 | Changements au volume 2 | Date de l’adoption | État du dossier |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 2022-367 | Plan Secondaire du Centre-ville Ouest | De modifier le Plan secondaire du centre-ville ouest du volume 2A du Plan officiel de la Ville d'Ottawa afin d'augmenter la hauteur maximale des bâtiments et d'ajouter des politiques propres au site pour les terrains dont la désignation municipale est le 665, rue Albert. | Volume 2a | le 9 novembre 2022 | En vigueur | |
| 2 | 2023-21 | Plan secondaire de Manor Park Nord et Sud | Pour ajouter le Plan secondaire de Manor Park Nord et Sud au Volume 2a du Plan officiel de la Ville d’Ottawa | Volume 2a | le 25 janvier 2023 | En vigueur | |
| 3 | 2023-48 | Volumes 1, 2a et 2c Plan secondaire du corridor d'Orléans | Modifier les volumes 1, 2a et 2c du Plan officiel de la Ville d'Ottawa afin d'y ajouter le plan secondaire du corridor d'Orléans. | Volumes 1 | Volume 2a et 2c | le 22 février 2023 | en instance Appel(s) déposés |
| 4 | 2023-243 | Plan secondaire de la rue Bank dans le quartier Glebe | Pour modifier le Plan officiel afin de mettre en œuvre le Plan secondaire de la rue Bank (quartier Glebe). | Volume 2a | le 24 mai 2023 | En vigueur | |
| 5 | 2023-403 | Omnibus | Pour modifier les volumes 1, 2A, 2B et 2C du Plan officiel afin de permettre à la Ville d’Ottawa de mettre en place une série de modifications d’ordre général, destinées à corriger différentes erreurs et omissions et à apporter les mises à jour nécessaires depuis que le Plan a été approuvé par le Ministère. | Volume 1 | Volume 2A, 2B et 2C | le 13 septembre 2023 Disposition 20 rapport du CAAR 6 | En attente des mises à jour en cours |
| 6 | 2023-242 | Plan secondaire du secteur de Sherbourne et de New Orchard | Pour modifier le Plan secondaire du chemin Sherbourne et de l’avenue New Orchard, dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale autorisée et d’ajouter des politiques propres à l’emplacement au terrain ayant pour adresse municipale le 1071, promenade Ambleside. | Volume 2a | le 24 mai 2023 | En vigueur | |
| 7 | 2023-240 | Plan secondaire du district du chemin de Montréal | Pour modifier le Plan secondaire du district du chemin de Montréal du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’accroître les hauteurs maximales des bâtiments et d’appliquer les politiques propres à l’emplacement aux terrains ayant pour adresses municipales le 112, chemin de Montréal et le 314, rue Gardner. | Volume 2a | le 24 mai 2023 | En vigueur | |
| 8 | 2023-241 | 50, The Driveway | Pour modifier volume 1 du Plan officiel afin d’accroître les hauteurs maximales des bâtiments et d’appliquer les politiques propres à l’emplacement aux terrains ayant pour adresse municipale le 50, The Driveway. | Volume 1 | le 24 mai 2023 | En vigueur | |
| 9 | 2023-237 | Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro | Pour modifier le Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro, dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale autorisée et d’ajouter des politiques propres à des emplacements ayant pour adresses municipales le 70, chemin Richmond et le 376, promenade Island Park. | Volume 2a | le 24 mai 2023 | En vigueur | |
| 10 | 2023-238 | Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville | Pour modifier le Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa en vue de changer la désignation d’utilisation du sol et d’augmenter la hauteur maximale autorisée des bâtiments sur les terrains ayant pour adresses municipales les 234 et 236, rue O’Connor et le 311, rue Somerset Ouest. | Volume 2a | le 24 mai 2023 | En vigueur | |
| 11 | 2023-244 | Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro | Pour modifier le Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’augmenter les hauteurs maximales des bâtiments et de prévoir de nouvelles politiques propres à l’emplacement sur les terrains ayant pour adresses municipales les 335 et 339, avenue Roosevelt, le 344, avenue Winston, ainsi que les 379 et 389, avenue Wilmont. | Volume 2a | le 24 mai 2023 | En vigueur | |
| 12 | 2023-239 | Plan secondaire de la rue Bank Sud | Pour modifier le Plan secondaire de la rue Bank du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’appliquer les politiques propres à l’emplacement des terrains ayant pour adresses municipales les 1330, 1344 et 1346, rue Bank, ainsi que le 2211, promenade Riverside. | Volume 2A | le 24 mai 2023 | En vigueur | |
| 13 | 2023-378 | 245, 249, 261, et 263 rue, Rochester et 27 rue, Balsam. | Pour modifier le volume 2C du Plan officiel, par l’ajout d’une politique propre au secteur autorisant un bâtiment d’une hauteur maximale de neuf étages sur les terrains ayant pour désignations municipales les 245, 249, 261 et 263, rue Rochester et le 27, rue Balsam. | Volume 2c | le 23 août 2023 | En vigueur | |
| 14 | 2023-412 | 2475 rue, Regina | Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa du Plan officiel, afin d’accroître les hauteurs maximales des bâtiments et d’appliquer les politiques propres à l’emplacement au terrain ayant pour adresse municipale le 2475, rue Regina. | Volume 2c | le 27 septembre 2023 Disposition 21 rapport 15 du CP | Decision de TOLT OLT-23-001110 date de publication le 6 mars, 2024 | |
| 15 | 2023-432 | 2545, chemin 9th Line | Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’appliquer des politiques propres à l’emplacement au bien-fonds portant pour adresse municipale le 2545, chemin 9th Line. | Volume 2c | 11 octobre 2023 Disposition 22 Rapport 7 du CAAR | En vigueur | |
| 16 | 2023-428 | 200, avenue Clearview | Pour modifier le Plan secondaire du secteur du chemin Richmond à Westboro du volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, afin d’augmenter les hauteurs de bâtiment maximales et d’appliquer des politiques propres à l’emplacement au bien-fonds portant pour adresse municipale le 200, avenue Clearview. | Volume 2a | 11 octobre 2023 Disposition 22 Rapport 16 du CP | En attente Appel(s) déposés | |
| 17 | 2023-499 | 283 et 285, rue McLeod | Pour modifier le Plan secondaire du cœur du centre-ville du secteur central et du secteur est figurant dans le Volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, en vue d’augmenter les hauteurs de bâtiment maximales et d’ajouter une politique propre à l’emplacement sur les terrains ayant pour adresses municipales les 283 et 285, rue McLeod. | Volume 2a | 22 novembre 2023 Dispostition 27 rapport du CP 18 | En vigueur | |
| 18 | 2023-497 | 384, avenue Arlington. | Pour modifier le Volume 2C et l’appendice 5 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, en vue d’augmenter les hauteurs de bâtiment maximales sur le terrain ayant pour adresse municipale le 384, avenue Arlington. | Volume 2c | 22 novembre 2023 Dispostition 27 rapport du CP 18 | En vigueur | |
| 19 | 2023-509 | spécial du parc Lansdowne | Pour modifier la section 6.6.2.4. du Volume 1 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa en y ajoutant des politiques propres au secteur spécial du parc Lansdowne. | Volume 1 | 22 novembre 2023 Dispostition 27 | En attente Appel(s) déposés | |
| 20 | 2024-52 | 436 et 444, rue MacLaren, et 359, rue Kent | Pour modifier le Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville, dans le volume 2A du Plan officiel, en y ajoutant des politiques sur un site particulier en vue de permettre l’aménagement d’un bâtiment d’intérêt de grande hauteur au 436 et au 444, rue MacLaren, et au 359, rue Kent. | Volume 2a | 24 janvier 2024 Disposition 29 rapport du CP 18a | En vigueur | |
| 21 | 2024-132 | 625 et 665, rue Albert | Pour modifier le Plan secondaire du Centre-ville Ouest, dans le volume 2A du Plan officiel, afin d’ajouter des politiques propres à l’emplacement visant à augmenter la hauteur maximale autorisée sur les terrains ayant adresses municipales le 625 et le 665, rue Albert. | volume 2A | 6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel | En attente | |
| 22 | 2024-133 | 315, rue Chapel | Pour modifier le Plan secondaire du cœur et de l’est du centre-ville, dans le volume 2A du Plan officiel de la Ville d’Ottawa, pour appliquer l’annexe C – Hauteurs maximums des bâtiments au terrain ayant pour adresse municipale le 315, rue Chapel. | volume 2A | 6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel | En attente | |
| 23 | 2024-134 | 785, promenade Cope | Pour modifier le volume 1 du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin de modifier la désignation du terrain ayant pour adresse municipale le 785, promenade Cope. | volume 1 | 6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel | En attente | |
| 24 | 2024-135 | 270, avenue Lamarche | Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale autorisée sur le terrain ayant pour adresse municipale le 270, avenue Lamarche. | volume 2C | 6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel | En attente | |
| 25 | 2024-136 | 1154, 1172, 1176, 1180 et 1208, chemin Old Montreal | Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’augmenter la hauteur de bâtiment maximale autorisée sur les terrains ayant pour adresses municipales les 1154, 1172, 1176, 1180 et 1208, chemin Old Montreal. | volume 2C | 6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel | En attente | |
| 26 | 2024-137 | 481, rue Tullamore | Pour modifier le volume 2C du Plan officiel de la Ville d’Ottawa afin d’ajouter une politique propre à l’emplacement au terrain portant pour adresse municipale le 481, rue Tullamore. | volume 2C | 6 mars 2024 Disposition 33 Modifications à apporter au Plan officiel | En attente |