Schedules [PDF]
Les dispositions des règlements de zonage actuels ne se trouvent pas sur le site Web de la Ville, et le Règlement de zonage de la Ville d’Ottawa y est publié à titre informatif seulement. Il est possible d’obtenir une confirmation des dispositions de zonage auprès de l’agent des renseignements sur l’aménagement responsable du secteur géographique en question en communiquant avec le Centre d’appels 3 1 1.
Les Annexes contiennent des dispositions propres à un secteur ou à un emplacement pour toute la Ville.
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Les Annexes sont des illustrations des dispositions du zonage qui sont propres à un secteur ou à un emplacement. Les Annexes sont indiquées sur les cartes de zonage par le mot « Annexe » suivi du numéro de l’annexe. Les Annexes 1 à 10 s’appliquent à l’échelle de la ville ou d’un secteur de la ville ou servent d’illustration. Les Annexes dont le numéro est suivi de la lettre « r » ont trait au secteur rural.
Annexe 1 - (Aire centrale, secteur urbain intérieur, secteurs suburbain et rural)
Annexe 1A - (secteurs d’exigence minimale de stationnement)
Annexe 2A - (stations de transport en commun rapide, ouest)
Annexe 2B - (stations de transport en commun rapide, est)
Annexe 3 - (artères et routes collectrices principales, secteur urbain/suburbain)
Annexe 4 - (artères, secteur rural)
Annexe 5 - (quartiers)
Annexe 6 - (aéroport international d’Ottawa, zones d’exploitation et d’aménagement dans le voisinage de l’aéroport)
Annexe 7 - (marché By, zone MD assujettie aux dispositions du paragraphe 193(4) relatives aux boîtes de nuit et aux bars)
Annexe 8 - (marché By, zones MD2 et MD3 assujetties aux dispositions du paragraphe 85(6) relatives aux terrasses commerciales extérieures)
Annexe 9 - (villages ruraux, assujettis aux dispositions des paragraphes 217(1)(e) et 229(1)(h))
Annexe 10 - (indiquant l’emplacement des cours sur les lots de forme irrégulière)
Annexe 11 - (centre-ville, restrictions relatives aux saillies autorisées au-dessus de la hauteur maximale)
Annexe 11R - (chemins Diamondview et March)
Annexe 12 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL)
Annexe 13 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 14 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 15 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 16 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 17 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 18 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 19 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 20 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 21 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 22 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 23 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 24 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 25 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 26 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 27 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 28 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 29 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 30 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 31 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 32 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 33 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 34 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 35 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 36 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 37 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 38 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 39 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 40 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 41 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 42 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 43 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 44 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 45 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 46 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 47 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 48 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 49 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 50 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 51 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 52 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 53 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 54 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 55 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 56 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 57 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 58 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 59 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 60 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 61 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 62 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 63 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 64 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 65 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 66 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 67 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 68 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 69 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 70 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 71 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 72 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 73 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 74 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 75 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 76 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 77 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 78 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 79 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 80 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 81 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 82 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 83 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 84 - (centre-ville, hauteurs de bâtiment maximales ASL, suite)
Annexe 85 - (407-411, rue Queen)
Annexe 86 - (extrémité de l’îlot Sparks-Bay-Queen)
Annexe 87 - (406-410, rue Queen)
Annexe 88 - (angle sud-ouest des rues Queen et Bay)
Annexe 89 - (îlot Slater-Lyon-Bay-Albert)
Annexe 90 - (édifices historiques (catégories 1 et 2) du DCP du marché By)
Annexe 91 - (voie privée Encore (complexe immobilier) et 12-26, boul. Farlane)
Annexe 92 - (prom. Sussex / av. McKenzie / rue Rideau)
Annexe 93 - (se reporter à l’exception [238])
Annexe 94 - (contrôle de la hauteur prévue par le zonage sur les plaines Lebreton)
Annexe 95 - (point de vue panoramique sur Booth)
Annexe 96 - (îlot Dovercourt-Roosevelt-Golden)
Annexe 97 - (Consul et Morrison)
Annexe 98 - (625-635n chemin Richmond (maison McKellar-Bingham))
Annexe 99 - (îlot Holland-Hamilton-Scott-Spencer)
Annexe 100 - (îlot Holland-Hamilton-Scott-Spencer)
Annexe 112 - Réservé pour utilisation future
Annexe 113 - Réservé pour utilisation future
Annexe 121 - Réservé pour utilisation future
Annexe 170 - Réservé pour utilisation future
Annexe 174 - Réservé pour utilisation future
Annexe 195 - Réservé pour utilisation future
Annexe 259 - Réservé pour utilisation future
Annexe 276 - Réservé pour utilisation future
Annexe 290 - Réservé pour utilisation future
Annexe 292
Annexe 302 - Réservé pour utilisation future
Annexe 310 - Réservé pour utilisation future
Annexe 313 - Réservé pour utilisation future
Annexe 334 - Réservé pour utilisation future
Annexe 337 - Réservé pour utilisation future
Annexe 342
Annexe 343
Annexe 344
Annexe 349
Annexe 350
Annexe 351
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Annexe 380 - Réservé pour utilisation future
Annexe 381
Annexe 388 - Réservé pour utilisation future
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Annexe 457
Annexe 458 - Réservé pour utilisation future
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Annexe 497
Annexe 498
Annexe 499 - Réservé pour utilisation future
Annexe 500 - Réservé pour utilisation future
Annexe 501