Exceptions 701-800

• une habitation jumelée

• retrait minimal de cour arrière : 7,5 m*

*sauf si la cour arrière est contiguë au chemin Trim (route régionale 57), alors le retrait minimal de cour arrière doit être de 9 m

*sauf si la cour arrière est contiguë au chemin Innes (route régionale 30), alors le retrait minimal de cour arrière doit être de 9 m

• superficie minimale de lot d’une habitation isolée : 280 m²
• hauteur de bâtiment maximale : 7,8 m
• retrait minimal de cour avant : 6 m

• dans le cas d’une habitation isolée :

1. superficie minimale de lot : 270 m²
2. largeur minimale de lot : 9 m
3. retrait minimal de cour avant :
   1. du bâtiment principal : 4,5 m
   2. du garage : 6 m
4. retrait minimal de cour latérale :
   1. un côté : 1,2 m
   2. l’autre côté : 1 m
   3. cour latérale d’angle : 3 m
5. retrait minimal de cour arrière :
   1. contiguë à une artère : 9 m
   2. dans tous les autres cas : 6 m
6. surface construite maximale
   1. bâtiment de plain-pied : 55 %
   2. bâtiment de plusieurs étages : 45 %
7. hauteur maximale du bâtiment principal : 9 m

• dans le cas d’une habitation jumelée :

1. superficie minimale de lot : 480 m²
2. largeur minimale de lot : 16 m
3. retrait minimal de cour avant :
   1. du bâtiment principal : 4,5 m
   2. du garage : 6 m
4. retrait minimal de cour latérale : 1,2 m
5. retrait minimal de cour latérale d’angle : 3 m
6. retrait minimal de cour arrière :
   1. contiguë à une artère : 9 m
   2. dans tous les autres cas : 6 m
7. surface construite maximale
   1. bâtiment de plain-pied : 55 %
   2. bâtiment de plusieurs étages : 45 %
8. hauteur maximale du bâtiment principal : 9 m

• retrait minimal de cour latérale d’une habitation isolée :

1. un côté : 1,2 m
2. l’autre côté : 0,6 m

• distance minimale de séparation entre bâtiments sur des lots contigus : 1,8 m
• retrait minimal de cour latérale d’angle : 3 m

• hauteur maximale de bâtiment : 9 m
• largeur minimale de lot d’une habitation en rangée : 5 m

• largeur minimale de lot d’une habitation en rangée : 5 m
• retrait minimal de cour avant : 6 m
• retrait minimal de cour latérale : 1,5 m
• retrait minimal de cour arrière : 7,5 m
• hauteur maximale du bâtiment principal : 9 m

• largeur minimale de lot d’une habitation en rangée : 5 m
• retrait minimal de cour avant : 6 m
• retrait minimal de cour latérale : 1,5 m
• retrait minimal de cour arrière : 9 m

• superficie minimale de lot : 140 m²
• largeur minimale de lot par logement : 4,5 m
• retrait minimal de cour avant : 6 m
• retrait minimal de cour latérale : 1,5 m
• retrait minimal de cour latérale d’angle : 4,5 m
• retrait minimal de cour arrière : 7,5 m*

*si la cour arrière est contiguë au chemin Trim (route régionale 57), le retrait minimal de cour arrière est de 9 m

• dans le cas des biens-fonds du côté sud du croissant Lynx jusqu’à la rue Tempo, le retrait minimal de cour arrière est de 6,5 m
• surface maximale construite : 60 %
• hauteur maximale du bâtiment principal : 9 m

• largeur minimale de lot d'une habitation en rangée: 5 m

• superficie minimale de lot : 175 m²
• largeur minimale de lot d’une habitation en rangée : 5 m
• retrait minimal de cour avant : 6 m
• retrait minimal de cour latérale : 1,5 m
• retrait minimal de cour latérale d’angle : 4,5 m
• retrait minimal de cour arrière : 7,5 m*

*si la cour arrière est contiguë au chemin North Service et à la promenade Rossignol, le retrait minimal de cour arrière est de 9 m

• surface construite maximale : 45 %
• hauteur de bâtiment maximale : 11 m

• superficie minimale de lot : 175 m²
• largeur minimale de lot d’une habitation en rangée: 5 m
• retrait minimal de cour avant : 6 m
• retrait minimal de cour latérale : 1,5 m; si la cour latérale est contiguë au chemin North Service, le retrait minimal de cour latérale est de 3,5 m
• retrait minimal de cour latérale d’angle : 4,5 m
• retrait minimal de cour arrière : 6 m; si la cour arrière est contiguë au chemin North Service et à la promenade Rossignol, le retrait minimal de cour arrière est de 9 m
• surface construite maximale : 55 %
• hauteur de bâtiment maximale : 11 m

• superficie minimale de lot : 165 m²
• largeur minimale de lot d’habitations en rangée : 5 m
• retrait minimal de cour avant : 6 m
• retrait minimal de cour latérale : 1,5 m
• retrait minimal de cour latérale d’angle : 3 m
• retrait minimal de cour arrière : 7,5 m
• surface construite maximale : 60 %
• hauteur de bâtiment maximale : 9 m
• l’avancée d’un porche ou d’une véranda d’au maximum 1,5 m dans une cour avant requise ou une cour latérale d’angle requise est permise, mais pas à moins de 1,5 m du tracé de la rue

• superficie minimale de lot : 135 m²
• largeur minimale de lot par logement : 4,5 m
• retrait minimal de cour avant du bâtiment et du garage : 5 m
• retrait minimal de cour arrière : 6 m

• nonobstant la définition de « habitation en rangée », une habitation en rangée doit disposer d’un espace vert contigu aux quatre murs extérieurs au niveau du deuxième étage
• retrait minimal de cour arrière contiguë à une artère : 9 m
• retrait minimal de cour latérale intérieure : 1,5 m
• largeur minimale de lot : 5 m

• une habitation en rangée

• superficie minimale de lot : 1 390 m²; sauf si le lot est occupé par une habitation en rangée, alors toutes les dispositions de la zone R3Z s’appliquent
• largeur minimale de lot pour des habitations multifamiliales jumelées : 5 m

• une habitation en rangée

• les habitations en rangée composées d’une série d’au moins deux logements mais d’au maximum huit logements en rangée sont assujetties aux dispositions de la zone R3Y[705]
• toutes les utilisations permises et les dispositions de la zone R3Y[705] continueront de s’appliquer aux habitations en rangée

• superficie minimale de lot : 240 m²
• retrait minimal de cour avant :

1. du bâtiment principal : 3 m
2. du garage : 4 m

• retrait minimal de cour latérale : 0,6 m; lorsque le lot a deux cours latérales intérieures, celles-ci doivent totaliser au moins 1,8 m
• surface construite maximale si le bâtiment a plus d’un étage : 50 %

• superficie minimale de lot : 15 m²
• largeur minimale de lot d’une habitation en rangée : 5 m
• retrait minimal de cour avant :

1. du bâtiment principal : 3 m
2. du garage : 4 m

• une place de stationnement d’une habitation en rangée peut être située dans le terre-plein latéral d’une rue publique pourvu que le véhicule ne soit pas stationné à moins de 1 m d’un trottoir et de 3 m de la bordure de la partie de la chaussée réservée à la circulation

• superficie minimale de lot : 495 m²
• largeur minimale de lot : 16,5 m

• superficie minimale de lot : 405 m²
• largeur minimale de lot : 13,5 m
• retrait maximal de cour avant : 6 m
• retrait minimal de cour avant d’un lot d’angle : 6 m

• superficie minimale de lot : 360 m²
• largeur minimale de lot : 12 m
• retrait minimal de cour avant d’un lot d’angle : 6 m
• retrait minimal de cour arrière : 9 m

• superficie minimale de lot : 315 m²
• retrait minimal de cour avant d’un lot d’angle : 6 m

• superficie minimale de lot : 540 m²
• largeur minimale de lot : 18 m
• hauteur maximale du bâtiment principal pourvu qu’il n’ait pas plus d’un étage : 6 m

• superficie minimale de lot : 1 385 m²
• largeur minimale de lot : 26,5 m

• retrait minimal de cour arrière : 7,5 m
• surface construite maximale occupée par le bâtiment principal : 45 %

• superficie minimale de lot : 400 m²
• largeur minimale de lot : 15 m
• retrait minimal de cour avant : 4,5 m

• retrait maximal de cour avant : 6 m

(décision no 0248 de la CAMO, 6 février 2004)

• retrait minimal de cour arrière : 8,5 m

• lots traversants :

1. lorsqu’un garage double est situé à l’arrière du bâtiment principal sur un lot traversant, son retrait minimal doit être de 3 m

• empiètements :

1. les empiètements d’escaliers, d’avant-toits, de seuils, de cordons, de gouttières, de cheminées et de pilastres ne sont pas permis dans une cour latérale intérieure de 0,6 m
2. un porche peut empiéter au maximum de 8 m dans un cour avant ou une cour latérale d’angle

• triangle de visibilité :

1. les lignes de lot jouxtant un triangle de visibilité sont considérées comme étant des lignes de lot avant, le retrait minimal desdites lignes de lot est de 3 m

• places de stationnement extérieures :

1. longueur minimale : 5 m
2. largeur minimale : 2,5 m

• cours arrière particulières :

1. le retrait d’une cour arrière contiguë à une zone O1 est de 11 m

• école :

1. retrait minimal de cour latérale intérieure : 10 m

• habitation isolée :

1. superficie minimale de lot : 315 m²
2. largeur minimale de lot : 10,5 m
3. retrait minimal de cour avant :
   1. du bâtiment : 4 m
   2. du garage pour un véhicule : 5 m
4. retrait minimal de cour arrière :
   1. bâtiment de plain-pied : 7,5 m
   2. bâtiment de 2 étages : 9 m
5. retrait minimal de cour latérale intérieure :
   1. un côté : 1,2 m
   2. l’autre côté : 0,6 m
6. cour minimale :
   1. latérale d’angle : 3,5 m
   2. latérale d’angle donnant sur la rue Stittsville Main : 4 m
7. surface construite maximale :
   1. bâtiment de plain-pied : 55 %
   2. bâtiment de 2 étages : 50 %

• habitation jumelée :

1. superficie minimale de lot : 225 m²
2. largeur minimale de lot : 7,5 m
3. retrait minimal de cour avant :
   1. du bâtiment : 4 m
   2. du garage pour un véhicule : 5 m
4. retrait minimal de cour arrière :
   1. bâtiment de plain-pied : 7,5 m
   2. bâtiment de 2 étages : 9 m
5. retrait minimal de cour latérale intérieure : 1 m
   1. sur la ligne de lot commune : 0 m
6. cour minimale :
   1. latérale d’angle : 3,5 m
   2. latérale d’angle donnant sur la rue Stittsville Main : 4 m
7. surface construite maximale : 50 %

• habitation en rangée :

1. superficie minimale de lot : 180 m²
2. largeur minimale de lot : 6 m
3. cour avant minimale :
   1. du bâtiment : 4 m
   2. du garage pour un véhicule : 5 m
4. retrait minimal de cour arrière :
   1. bâtiment de plain-pied : 6 m
   2. bâtiment de 2 étages : 7,5 m
5. retrait minimal de cour latérale intérieure : 1,2 m
   1. sur la ligne de lot commune : 0 m
6. cour latérale minimale :
   1. latérale d’angle : 3,5 m
   2. latérale d’angle donnant sur la rue Stittsville Main : 4 m
7. surface construite maximale :
   1. bâtiment de plain-pied : 55 %
   2. bâtiment de 2 étages : 50 %

• une habitation en rangée

• toutes les dispositions de la zone R3Z[728] s’appliquent, sauf qu’une habitation en rangée n’est pas permise
• retrait minimal de cour arrière : 11 m
• retrait minimal de cour avant : 3 m; un porche peut s’avancer jusqu’à 1 m de la ligne de lot

• en ce qui concerne la propriété au 57, rue Queen Charlotte, zonée R1D-h, l’aménagement des utilisations permises dans la zone R1D est interdit jusqu’à ce qu’une entente—une entente d’aménagement ou un plan de lotissement—soit conclue visant à construire une rue aux normes de la Ville et qu’une garantie soit présentée à la Ville

• superficie minimale de lot : 4 ha
• largeur minimale de lot : 40 m
• nombre maximal de logements par lot : 7
• nombre de logements secondaires permis dans une habitation principale : 1
• surface de plancher hors oeuvre nette maximale du logement secondaire : 10 % de celle du bâtiment principal

• largeur minimale de lot : 18,3 m
• hauteur maximale du bâtiment principal : 9 m

• un logement

• une maison de chambres

• un gîte touristique est limité à 3 chambres d’hôtes au maximum

• retrait minimal de cour latérale intérieure du bâtiment principal :

1. un côté : 1,1 m
2. l’autre côté : 0,6 m

• séparation minimale de bâtiment : 1,7 m
• le climatiseur doit être installé dans la cour arrière

• superficie minimale de lot : 350 m²
• largeur minimale de lot : 15 m
• retrait minimal de cour avant : 4 m*

*nonobstant les empiètements dans une cour permis en vertu de l’article 65, un porche peut s’avancer au maximum de 1,5 m dans une cour avant et une cour latérale extérieure

• retrait minimal de cour latérale d’angle : 3 m
• retrait de cour arrière :

1. bâtiment principal : 6 m
2. bâtiments accessoires : 1 m; sauf s’ils font partie intégrante de la clôture installée sur la ligne de lot

• retrait minimal de cour latérale intérieure :

1. bâtiment principal : 0,6 m*
2. bâtiments accessoires : 1 m; sauf s’ils font partie intégrante de la clôture installée sur la ligne de lot

*nonobstant les empiètements dans une cour permis en vertu de l’article 65, le retrait minimal de cour latérale intérieure doit être libre d’empiètements du sol au ciel, à l’exception des saillies maximales de 0,3 m de l’avant-toit et de 0,1 m d’un pilastre qui sont permises

• surface construite maximale du bâtiment principal : 50 %

• superficie minimale de lot : 360 m²
• largeur minimale de lot : 12 m

• superficie minimale de lot : 330 m²
• largeur minimale de lot : 11 m

• largeur minimale de lot : 11 m
• retrait minimal de cour avant : 4 m*

*nonobstant les empiètements dans une cour permis en vertu de l’article 65, un porche peut s’avancer au maximum de 1,5 m dans une cour avant et dans une cour latérale d’angle

• retrait minimal de cour arrière :

1. bâtiment principal : 6 m
2. bâtiments accessoires : 1 m; sauf s’ils font partie intégrante de la clôture installée sur la ligne de lot

• retrait minimal de cour latérale intérieure :

1. bâtiment principal : 0,6 m*
2. bâtiments accessoires : 1 m; sauf s’ils font partie intégrante de la clôture installée sur la ligne de lot

*nonobstant les empiètements dans une cour permis en vertu de l’article 65, la largeur minimale de cour latérale intérieure doit être libre d’empiètements du sol au ciel, à l’exception des saillies maximales de 0,3 m de l’avant-toit et de 0,1 m d’un pilastre qui sont permises

• le symbole « h » ne peut être supprimé qu’après la mise en oeuvre d’une évaluation des risques propres à l’emplacement visant les biens-fonds, y compris le secteur « a », conformément aux lignes directrices du ministère de l’Environnement et de l’Énergie en matière de sites contaminés en Ontario, évaluation examinée par les pairs et commentée par le ministère

• superficie minimale de lot : 330 m²
• largeur minimale de lot d’un bâtiment de plain-pied : 11 m
• retrait minimal de cour arrière d’un logement de plain-pied : 12,3 m; retrait composé d’une cour arrière de 6 m utilisable et d’une aire de 6,3 m non bâtie
• bande tampon et espace paysagé : aucun bâtiment ou construction, à l’exception de clôtures, n’est permis à moins de 6,3 m de la ligne de lot arrière
• le reboisement et la plantation de restauration sont requis si la végétation existante est détruite durant l’aménagement

• retrait minimal de cour arrière : 6 m
• retrait minimal de cour latérale d’angle : 3 m
• surface construite maximale (bâtiment principal) : 50 %

• retrait minimal de cour arrière pour ce qui est du bâtiment principal : 6 m
• cour latérale d’angle minimale : 3 m
• surface construite maximale (bâtiment principal) : 50 %

• surface de plancher hors oeuvre nette minimale : 100 m²

• retrait minimal de cour arrière pour ce qui est du bâtiment principal : 6 m
• retrait minimal de cour latérale d’angle : 3 m
• surface construite maximale : 50 %
• le retrait minimal de cour arrière pour ce qui est du bâtiment principal doit être mesuré à partir de la limite de la zone R1X[744] H(12.2), où elle jouxte le terrain portant la désignation de zonage O1[1616]
• en dépit du tableau 55, les retraits requis pour une structure ou un bâtiment accessoire doivent être mesurés à partir de la zone R1X[744] H(12.2), où elle jouxte le terrain portant la désignation de zonage O1[1616]

• retrait minimal de cour avant d’une habitation de plain-pied : 3,5 m
• retrait minimal de cour latérale d’angle d’une habitation de plain-pied : 3,5 m
• retrait minimal de cour arrière d’une habitation de plain-pied : 6 m
• surface construite maximale :

1. bâtiment principal - habitation de 2 étages : 45 %
2. bâtiment principal - habitation de plain-pied : 50 %

• retrait minimal de cour arrière d’un lot intérieur et d’un lot d’angle : 6 m et 3 m, respectivement
• retrait minimal de cour latérale intérieure : 0,3 m
• retrait minimal de cour contiguë à un sentier ou une allée publique : 1,2 m

• superficie minimale de lot : 555 m²
• largeur minimale de lot : 18,5 m

• le retrait minimal de la cour latérale intérieure peut être augmenté à 2 m si au moins deux des conditions suivantes s’appliquent à la cour en question :

1. une porte mène de l’habitation à la cour en question
2. le lot se draine de la cour arrière vers la cour avant
3. le sommet du mur de fondation proposé pour l’habitation sur le lot contigu est plus de 0,5 m plus bas que le sommet du mur de fondation proposé pour l’habitation qui se trouve sur le lot pour lequel la profondeur requise de cour latérale est fournie

• retrait minimal de cour latérale intérieure du bâtiment principal :

1. 1 m au niveau du sol, jusqu’à une hauteur de 2,2 m au-dessus du niveau du sol et
2. plus de 2,2 m au-dessus du niveau du sol :
   1. un côté : 0,3 m
   2. l’autre côté : 1 m

• largeur minimale de lot : 13 m

• largeur minimale de lot : 13 m
• retrait minimal de cour latérale intérieure du bâtiment principal :

1. un côté : 1,5 m
2. l’autre côté : 1m

• superficie minimale de lot : 390 m²

• retrait minimal de cour latérale intérieure :

1. des deux côtés du bâtiment principal : 1,5 m
2. garages privés et abris d’auto attenants : 1,5 m
3. garages et abris d’auto isolés : 1 m
4. le retrait minimal de la cour latérale intérieure doit être augmenté à 2 m si au moins deux des conditions suivantes s’appliquent à la cour en question :
   1. une porte du bâtiment mène à la cour en question;
   2. le lot est drainé de la cour arrière vers la cour avant
   3. le sommet du mur de fondation proposé pour l’habitation sur le lot contigu est plus de 0,5 m plus bas que le sommet du mur de fondation proposé pour l’habitation sur le lot pour lequel la cour latérale de la profondeur requise est fournie
5. si deux de ces trois conditions sont remplies, la cour latérale intérieure du côté opposé peut être réduite à un minimum de 1,2 m pour ce qui est du bâtiment principal et/ou le garage attenant

• les appuis, les cordons, les corniches, les avant-toits, les pilastres, les cheminées en porte-à-faux peuvent empiéter de 0,6 m au maximum dans une cour, mais ne doivent pas s’avancer à moins de 0,6 m d’une ligne de lot

• superficie minimale de lot : 390 m²
• largeur minimale de lot : 13 m
• retrait minimal de cour latérale intérieure :

1. des deux côtés du bâtiment principal : 1,5 m
2. garages privés et abris d’auto attenants : 1,5 m
3. garages et abris d’auto isolés : 1 m
4. le retrait minimal de la cour latérale intérieure doit être augmenté à 2 m si au moins deux des conditions suivantes s’appliquent à la cour en question :
   1. une porte du bâtiment mène à la cour en question;
   2. le lot est drainé de la cour arrière vers la cour avant
   3. le sommet du mur de fondation proposé pour l’habitation sur le lot contigu est plus de 0,5 m plus bas que le sommet du mur de fondation proposé pour l’habitation sur le lot pour lequel la cour latérale de la profondeur requise est fournie
5. si deux de ces trois conditions sont remplies, la cour latérale intérieure du côté opposé peut être réduite à un minimum de 1,2 m pour ce qui est du bâtiment principal et/ou le garage attenant

• les appuis, les cordons, les corniches, les avant-toits, les pilastres, les cheminées en porte-à-faux peuvent empiéter de 0,6 m au maximum dans une cour, mais ne doivent pas s’avancer à moins de 0,6 m d’une ligne de lot

• retrait minimal de cour latérale intérieure :

1. des deux côtés du bâtiment principal : 1,2 m
2. garages privés et abris d’auto attenants : 1,2 m
3. garages et abris d’auto isolés : 1 m

• les appuis, les cordons, les corniches, les avant-toits, les pilastres, les cheminées en porte-à-faux peuvent empiéter de 0,6 m au maximum dans une cour, mais ne doivent pas s’avancer à moins de 0,6 m d’une ligne de lot

• le retrait minimal de la cour latérale intérieure doit être augmenté à 2 m si au moins deux des conditions suivantes s’appliquent à la cour en question :

1. une porte du bâtiment mène à la cour en question;
2. le lot est drainé de la cour arrière vers la cour avant
3. le sommet du mur de fondation proposé pour l’habitation sur le lot contigu est plus de 0,5 m plus bas que le sommet du mur de fondation proposé pour l’habitation sur le lot pour lequel la cour latérale de la profondeur requise est fournie

• retrait minimal de cour latérale intérieure :

1. des deux côtés du bâtiment principal : 1,2 m
2. garages privés et abris d’auto attenants : 1,2 m
3. garages et abris d’auto isolés : 1 m

• retrait minimal de cour latérale intérieure du bâtiment principal :

1. un côté : 1,2 m
2. l’autre côté : 1 m

• retrait minimal de cour latérale intérieure :

1. des deux côtés du bâtiment principal : 1,2 m
2. garages privés et abris d’auto attenants : 1,2 m
3. garages et abris d’auto isolés : 1 m

• le retrait minimal de la cour latérale intérieure doit être augmenté à 2 m si au moins deux des conditions suivantes s’appliquent à la cour en question :

1. une porte du bâtiment mène à la cour en question;
2. le lot est drainé de la cour arrière vers la cour avant
3. le sommet du mur de fondation proposé pour l’habitation sur le lot contigu est plus de 0,5 m plus bas que le sommet du mur de fondation proposé pour l’habitation sur le lot pour lequel la cour latérale de la profondeur requise est fournie

• surface construite maximale (bâtiment principal) : 50 %

• retrait minimal de cour latérale intérieure :

1. des deux côtés du bâtiment principal : 1,2 m
2. garages privés et abris d’auto attenants : 1,2 m
3. garages et abris d’auto isolés : 1 m

• les appuis, les cordons, les corniches, les avant-toits, les pilastres, les cheminées en porte-à-faux peuvent empiéter de 0,6 m au maximum dans une cour, mais ne doivent pas s’avancer à moins de 0,6 m d’une ligne de lot
• surface construite maximale (bâtiment principal) : 50 %

• superficie minimale de lot : la superficie existante
• largeur minimale de lot : la largeur existante

• largeur minimale de lot : 16 m
• profondeur minimale de lot : 36,5 m
• hauteur maximale du bâtiment principal : 9 m

• superficie minimale de lot : 385 m²
• le retrait minimal de cour arrière est de 25 % de la profondeur du lot, qui doit comprendre au moins 25 % de la superficie du lot, mais il ne doit pas être supérieur à 7,5 m

• un magasin de détail limité à une boutique d’encadrement ou un magasin de fournitures artistiques
• des bureaux administratifs

• les utilisations additionnelles permises dans la zone sont limitées aux bâtiments existants sur l’emplacement
• les utilisations additionnelles sont assujetties aux dispositions de la zone LC

• distance minimale de la limite de construction au tracé de la rue : 2,5 m

• distance minimale de la limite de construction de l’habitation à la ligne de lot intérieure : 0,6 m
• distance minimale de la limite de construction de l’habitation à la ligne de lot arrière : 5 m
• le paragraphe 55(8) ne s’applique pas

• une habitation jumelée
• un duplex

• les habitations jumelées et les duplex ne sont pas permis sur un lot vacant
• seules les habitations jumelées et les duplex existants en date du 25 juin 2008 sont autorisées
• ces habitations peuvent être rénovées, réparées ou remplacées, mais aucune habitation jumelée ni aucun duplex ne peut être créé ou construit
• le retrait minimal de la cour latérale intérieure est jugée être de 0 mètre entre les unités individuelle d’une même habitation jumelée
• les duplex et chaque unité d’habitation d’une habitation jumelée sont sujets aux dispositions du Tableau 156A, sous-zone W

• superficie minimale de lot : 900 m²
• largeur minimale de lot : 20 m

• un logement secondaire au-dessus du garage, plus un appartement connexe et une entreprise à domicile connexe

• retrait minimal d’une habitation isolée :

1. de la ligne de lot avant : 3 m
2. de la ligne de lot latérale intérieure :
   1. s’il n’y a pas de porte dans le mur donnant sur la ligne de lot : 1 m
   2. sinon : 1,2 m
3. de la ligne de lot arrière : 3 m
4. de la ligne de lot latérale d’angle : 3 m

• retrait minimal d’un bâtiment accessoire :

1. de la ligne de lot avant : 3 m
2. de la ligne de lot latérale intérieure : 1 m
3. de la ligne de lot arrière : 3,2 m
4. de la ligne de lot latérale d’angle : 3,2 m

• le retrait minimal d’une ligne de lot latérale intérieure peut être réduit à 0 m, pourvu :

1. qu’il y ait une distance minimale de séparation de 1,2 m entre les deux murs des deux habitations et des deux garages qui se font face de chaque côté de la ligne de lot intérieure qui les sépare et à laquelle la réduction du retrait de la limite de construction a été appliquée
2. qu’une emprise sur toute la longueur de la ligne de lot aux fins d’entretien et d’accès soit enregistrée sur le titre de propriété

• l’aire d’agrément privée requise doit avoir un diamètre de 5,5 m
• l’aire d’agrément requise doit couvrir au moins 30 % de la superficie du lot
• les deux premières places de stationnement requises doivent avoir les dimensions minimales suivantes : largeur 2,6 m et longueur 5,5 m; les places de stationnement additionnelles requises doivent avoir les dimensions minimales suivantes : largeur 2,6 m et longueur 5 m
• distance minimale de séparation entre les murs — qu’ils aient des ouvertures ou non — de deux logements sur le même lot qui se font face : 5,5 m
• hauteur maximale d’un bâtiment accessoire isolé : 6 m ou 2 étages, mesurée du plancher au plafond le plus élevé
• lorsque le deuxième étage a un plafond cathédrale, la hauteur maximale du faîte du plafond cathédrale ne doit pas dépasser 8 m
• surface de plancher totale maximale des bâtiments accessoires isolés sur le lot : 90 m²
• nonobstant les saillies permises de porches, marches, vérandas et kiosques couverts, mais non fermés, la saillie maximale permise est de 2 m
• nonobstant l’article 127, le mot « habitation » doit être remplacé par le mot « propriété »
• plus d’une entreprise à domicile est permise dans l’habitation isolée et seule une entreprise à domicile accessoire est permise
• nonobstant l’article 127, il ne peut y avoir aucun signe visible de la présence de l’entreprise à l’extérieur de l’habitation unifamiliale et du garage, y compris une vitrine

• retrait minimal d’une habitation isolée :

1. de la ligne de lot avant : 4 m
2. des lignes de lot intérieures :
   1. un côté : 0,6 m
   2. l’autre côté : 1,2 m
3. distance minimale de séparation entre bâtiments principaux sur des lots contigus : 1,8 m
4. de la ligne de lot latérale d’angle : 3 m
5. de la ligne de lot arrière : 6 m

• l’article 59 ne s’applique pas et il n’y a aucune exigence en matière de façade sur une rue publique
• retrait de ligne de lot arrière : 2,5 m
• retrait de la limite de construction de l’habitation depuis la laisse de crue de la rivière Rideau : 15 m

• un service au volant

• un bureau

• surface de plancher hors oeuvre brute maximale d’un bureau : 110 m²
• la largeur de la bande tampon paysagée le long de la ligne de lot intérieure nord-ouest peut être réduite à 3 m

• nombre maximal de logements permis : 6

• retrait des cours conformément aux dispositions de l’Annexe 172
• un balcon ouvert peut s’avancer au maximum de 1,9 m dans un retrait de cour requis
• dispositions additionnelles afférentes aux 493-515, avenue Sunnyside et 154-176, place Woodbine :

1. nombre maximal de logements permis : 34
2. largeur minimale d’au maximum 16 places de stationnement en épi : 2,4 m
3. une saillie du toit en pente et de l’accès par la lucarne au toit-terrasse est permise jusqu’à une hauteur maximale de bâtiment de 13,2 m dans le secteur A de l’Annexe 172

• dispositions additionnelles afférentes aux 489-491, avenue Sunnyside et 150-152, place Woodbine :

1. nombre maximal de logements permis : 4
2. largeur minimale de lot : 15 m- superficie minimale de lot d’habitations jumelées et d’habitations multifamiliales contiguës : 447 m²
3. le stationnement pour visiteurs est permis

• dispositions additionnelles afférentes au 177, place Woodbine :

1. nombre maximal de logements permis : 12
2. largeur minimale de lot le long de l’avenue Fulton : 7,3 m

• une habitation en rangée
• un complexe immobilier

• retrait des cours d’une maison de chambres conformément à l’Annexe 195
• largeur minimale de l’allée pour 4 places de stationnement : 6 m
• 2 places de stationnement dans la cour avant sont permises, sous réserve des dispositions des paragraphes 109(5) à (10)

• un complexe immobilier

• 3 places de stationnement dans la cour avant sont permises, sous réserve des dispositions des paragraphes 109(5) à (10)
• retrait minimal de cour avant : 2,4 m

• nombre maximal de résidents dans un foyer de groupe : 30

• un bureau
• un logement

• un bureau est limité au rez-de-chaussée

• un bureau
• un logement

• aucun stationnement n’est requis
• hauteur maximale : 14 m

• un bureau
• un atelier d’artiste
• un logement

• aucun stationnement n’est requis

• des utilisations accessoires associées à un établissement d’enseignement postsecondaire
• un logement

• aucun stationnement additionnel n’est requis si la maison convertie comprend moins de 4 logements
• le stationnement pour un bâtiment ou une utilisation exploités par l’Université d’Ottawa ou des collèges affiliés à l’université ou qui sont leurs propriétés peut être situé sur n’importe quel lot appartenant à l’université ou à un collège affilié, sauf sur les biens-fonds appartenant à l’Université d’Ottawa compris dans la bande de 30,4 m de large contiguë au côté ouest de l’avenue Henderson entre l’avenue Laurier Est et la rue Templeton, sur laquelle le stationnement en surface est interdit et dont toute partie vacante doit être paysagée par l’université dans l’intervalle entre la démolition des constructions existantes et la réalisation de nouvelles constructions
• l’Université d’Ottawa peut répartir la surface de plancher hors oeuvre brute permise qui lui est attribuée sur tous ses biens-fonds, pourvu qu’à chaque demande de permis de construire soit présenté un compte détaillé de la surface de plancher hors oeuvre brute utilisée et restante, démontrant ainsi que la surface de plancher hors oeuvre brute cumulative totale qui lui est attribuée sur ses propriétés n’a pas été dépassée

• aucun bâtiment ou construction au-dessus ou sous le niveau du sol peut être situé à moins de 10,7 m de cette partie de la partie du lot 255, plan enr. 311

• un chemin privé

• un chemin privé desservant les biens-fonds conformément aux dispositions de l’Annexe 180

• retrait minimal de cour latérale d’angle le long de la rue Cumberland : 4,5 m
• retrait minimal de cour avant le long de la rue Bolton : 0 m

• un parc de stationnement
• un garage de stationnement

• le parc et le garage de stationnement doivent être accessoires à une utilisation d’hôpital en vigueur au 43, rue Bruyère

• retrait minimal de cour avant et de cour latérale d’angle : 3,1 m

• aucun retrait de cour n’est requis

• nombre maximal de places de stationnement permises dans la cour avant, sous réserve des dispositions des paragraphes 109(5) à (10) : 6
• le stationnement peut être situé dans n’importe quelle cour autre qu’une cour latérale d’angle

• un logement

• le stationnement dans la cour avant est permis sous réserve des dispositions des paragraphes 109(5) à (10)

• les articles 101 à 103 ne s’appliquent pas

• une entreprise de services personnels limitée à la vente et à l’entretien d’aides à l’audition

• une entreprise de services personnels limitée à la vente et à l’entretien d’aides à l’audition est permise aux conditions suivantes :

1. surface de plancher hors oeuvre brute maximale : 67 m²
2. aucun stationnement n’est requis

• hauteur maximale de 16,2 m au-dessus du niveau du sol à l’élévation de base de 68 m ASL dans les secteurs A et B de l’Annexe 177
• aucune partie d’un bâtiment ne peut dépasser le plan angulaire tracé perpendiculairement à la limite sud du secteur C de l’Annexe 177 à partir de 10,7 m au-dessus du niveau du sol mesurés à l’élévation de base de 68 m ASL jusqu’à la limite nord du secteur C de l’Annexe 177 à 16,2 m au-dessus du niveau du sol mesurés à l’élévation de base de 68 m ASL
• retrait minimal de cour depuis la promenade Echo : 4,5 m
• retrait minimal de cour depuis le chemin Greenfield : 7,5 m

• un magasin de détail et un atelier de service et de réparation limités à la vente et à la réparation de téléviseurs

• un magasin de détail et un atelier de service et de réparation sont permis sous les conditions suivantes :

1. ils sont limités au sous-sol
2. la surface de plancher hors oeuvre brute maximale est de 111 m²

• un parc de stationnement
• un garage de stationnement

• le parc de stationnement et le garage de stationnement doivent être accessoires aux utilisations situées sur les lots 33 et 34, plan enr. 35403

• retrait minimal de la cour latérale, située en face de la ligne de lot mesurée sur une distance de 3 m au nord et à l’est du coin sud-ouest du lot 10, plan enr. 28 : 1,5 m

• un parc de stationnement
• un garage de stationnement

• le parc de stationnement et le garage de stationnement doivent être accessoires à l’utilisation résidentielle située au 1440, avenue Mayview

• les définitions de « cour avant, cour latérale, cour latérale d’angle et cour arrière » du présent règlement ne s’appliquent pas
• les cours contiguës au chemin Blasdell sont réputées être la cour avant
• les cours contiguës au cercle Mart, au chemin Alvin, à la terrasse London, aux biens-fonds de l’Aéroport de Rockcliffe et au lot 2, plan 533, sont réputées êtres les cours latérales d’angle
• les cours contiguës aux propriétés visées donnant sur le boulevard St-Laurent sont réputées être une cour arrière