Circulation

Depuis le 1^er mai 2018, les municipalités ontariennes peuvent utiliser de nouveaux panneaux de limitation de vitesse à l’entrée des secteurs résidentiels pour indiquer les rues de ces secteurs où la vitesse autorisée est inférieure à 50 km/h.

Ces panneaux sont installés à chaque entrée ou sortie d’un secteur où une basse vitesse est imposée. Le panneau installé à l’entrée indique le début d’une limite de vitesse légale qui s’applique à toutes les rues du secteur et celui installé à la sortie indique la fin de cette limite. La vitesse à respecter dans toutes les rues se trouvant dans ce secteur est celle indiquée sur les panneaux de limitation. On trouvera ci-après des exemples de panneaux de limitation de vitesse installés à l’entrée et à la sortie des secteurs résidentiels.

 

 

Les passages pour piétons sont un type de mesures de contrôle de la circulation utilisé à Ottawa. Ces passages pour piétons et les marques sur la chaussée connexes sont situés dans des rues où la vitesse est réduite, aux intersections à débit de circulation faible ou moyennement élevé, au milieu d’un pâté de maisons et aux carrefours giratoires à une voie. Apprenez-en plus sur la forme, la fonction et l’utilisation des passages pour piétons et découvrez où ils sont aménagés à Ottawa. Qu’est-ce qu’un passage pour piétons?

Le 1er janvier 2016, le Code de la route a été révisé. Il comprend désormais un règlement qui définit un nouveau type de passage pour piétons. En raison du cadre législatif, à savoir la Loi, le nouveau Règlement (402/15) et les modifications à l’Ontario Traffic Manual, livre 15 – Pedestrian Crossing Facilities, les municipalités peuvent aménager des passages pour piétons dans les rues où la vitesse est réduite et le débit de circulation, faible à moyennement élevé.

Qu'est-ce qu'un passage pour piétons?

Les passages pour piétons sont des zones désignées que peuvent emprunter les piétons pour traverser une route en toute sécurité, les véhicules devant leur céder le passage. Les passages pour piétons sont indiqués au moyen de panneaux de signalisation et de marques sur la chaussée. Dans certains cas, mais pas toujours, ils peuvent être signalés par des feux clignotants activés par les piétons.

Aux passages pour piétons munis de feux clignotants, les piétons peuvent appuyer sur le bouton pour activer les feux et ainsi prévenir les conducteurs qu’ils désirent traverser.

Il incombe aux conducteurs et aux piétons de connaître et de respecter les règles s’appliquant aux passages pour piétons.

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Passages pour piétons à Ottawa

Dans le cadre d’un projet pilote approuvé par le Conseil municipal, la Ville d’Ottawa aménagera à compter de l’été 2016 et pendant les trois prochaines années jusqu’à 60 passages pour piétons par an; ceux-ci seront situés à des endroits choisis de la ville. La première année, la Ville aménagera des passages pour piétons là où il n’y en a pas, modernisera des passages pour piétons existants et en aménagera dans des carrefours giratoires à une voie.

Aux carrefours giratoires où l’on aménage des passages pour piétons, les piétons auront désormais la priorité de passage sur les véhicules.

Emplacements des passages pour piétons

Les passages pour piétons seront aménagés dans des rues où la vitesse est réduite et le débit de circulation, faible à moyennement élevé, ainsi qu’à la plupart des carrefours giratoires à une voie.

L’emplacement des passages pour piétons prévus en 2016 à Ottawa est indiqué sur la carte et dans le tableau ci-après. La liste sera mise à jour à mesure que de nouveaux emplacements choisis sont ajoutés.

Infographie tout utilisateurs des routes 

Carte des emplacements des passages pour piétons

Liste des emplacements des passages pour piétons

Emplacement	Quartier
Avenue des Épinettes, entre le croissant Cottonwood Ouest et la promenade Lafrance	Orléans
Promenade Grey Nuns, entre Friar Gate et le croissant Sundown *	Orléans
Promenade Lawnsberry, à 190 m au sud du boulevard Jeanne d’Arc	Orléans
Promenade Lawnsberry, à 40 m à l’est de la terrasse Elderberry	Orléans
Promenade Lawnsberry, 65 m au nord de la promenade Mockingbird	Orléans
Beausejour, hauteur Des Sapins	Innes
Chemin Renaud entre la rue de la Melodie et la rue Compass	Innes
Promenades Beatrice/Mountshannon, à l’intersection de la promenade Longfields	Barrhaven
Promenade Berrigan, à l’intersection de la promenade Longfields	Barrhaven
Chemin Cambrian, à l’intersection du chemin Greenbank	Barrhaven
Chemin Cedarview, à l’intersection du chemin Jockvale	Barrhaven
Promenades Exeter/Tartan, à l’intersection du chemin Jockvale	Barrhaven
Rue Fable/promenade Weybridge, à l’intersection du chemin Jockvale	Barrhaven
The Parkway, entre le chemin Teron et la voie Leacock	Kanata-Nord
Avenue Badgeley, à l’intersection du chemin Goulbourn Forced	Kanata-Nord
Avenue Kanata, à l’intersection des promenades Keyrock et Stikine	Kanata-Nord
Promenade Knudson, à l'intersection du cour Nelford	Kanata-Nord
Chemin Goulbourn Forced, 100 m à l'ouest de la promenade Innovation	Kanata-Nord
Chemin Carp, à l’intersection de la ruelle Falldown	West Carleton-March
Cercle Trailway, hauteur sentier Moss hill	Stittsville
West Ridge, hauteur Delamere	Stittsville
Promenade Huntmar, à l’intersection de l’avenue Rosehill	Stittsville
Avenue Robert Grant, hauteur de la promenade Cope	Stittsville
Avenue Robert Grant, hauteur côté Bobolink	Stittsville
Avenue Robert Grant, hauteur rue Abbott	Stittsville
Croissant Woodridge, à la hauteur du no 98	Baie
Promenade Chesterton, entre la promenade Assiniboine et Four Seasons	Knoxdale-Merivale
Promenade Viewmount, entre la promenade Overlake et le croissant Biscayne	Knoxdale-Merivale
Avenue D’Aoust, entre les rues Bank et Timbermill	Gloucester-Southgate
Promenade Huntersfield, 70 m au sud de la cour Thornhedge	Gloucester-Southgate
Promenade Cahill, à l’est du privé Marlin	Gloucester-Southgate
Avenue Queensdale, entre les rue Bank et Mavis *	Gloucester-Southgate
Croissant Stonehenge, entre le privé Torovin et le croissant Whittaker	Beacon Hill-Cyrville
Avenue Mann, entre l’avenue Russell et Lees	Rideau-Vanier
Avenue King Edward, à l’intersection de la rue Union	Rideau-Vanier
Boulevard St-Laurent, à la hauteur du no 520	Rideau-Rockcliffe
Rue Preston, à l’intersection de la rue Poplar	Somerset
Rue Somerset, à l’intersection de la rue Bay	Somerset
Rue Metcalfe, à l’intersection de la rue Mcleod	Somerset
Chemin Bayview, à l’intersection de la rue Slidell	Kitchissippi
Avenue Melrose, à l’intersection de la rue Ruskin	Kitchissippi
Promenade Owl, à l’intersection de la terrasse Pigeon	River
Chemin Data Centre, entre la promenade Riverside et le chemin Heron	Capitale
Promenade Queen Elizabeth à Parc Commissioners *	Capitale
Promenade Queen Elizabeth à place Queen Elizabeth *	Capitale
Avenue Hopewell, entre la rue Bank et l'avenue Grosvenor	Capitale
Avenue Kilborn, à l’intersection de la rue Lamira	Alta Vista
Avenue Kilborn, à l’intersection de la rue Aster	Alta Vista
Rue Valin, entre la rue Demeter et la terrasse Winsome	Cumberland
Boulevard Brian Coburn, à l’intersection du boulevard Portobello	Cumberland
Chemin Eighth Line, entre la rue Eldo et la rue Russell	Osgoode
Rue Manotick Main, à l’intersection de la rue Tighe	Rideau-Goulbourn
Chemin Fernbank, à l’intersection du chemin Shea	Rideau-Goulbourn
Promenade Cresthaven, à l’intersection de la promenade Fairpark	Gloucester-Nepean-Sud
Promenade Cresthaven, à l’intersection de la promenade Waterbridge	Gloucester-Nepean-Sud
Promenade Pine Hill, entre les croissants Peregrine et Brandy Creek	Kanata-Sud
Promenade Cope, à 100 m à l’ouest du chemin Akerson	Kanata-Sud
Promenades Bridgestone/Steeple Chase, à l’intersection de la promenade Stonehaven	Kanata-Sud
Promenade Meadowbreeze, à l’intersection de l'avenue Wheatland	Kanata-Sud

  * Il n'y a pas de date de mise en œuvre  confirmé pour cet endroit.

Responsabilités des piétons

• Indiquez votre intention de traverser et assurez-vous que les conducteurs vous ont vus avant de traverser. 
• Traversez uniquement lorsque les véhicules sont complètement immobilisés et que vous pouvez traverser en toute sécurité.
• Consultez la section « Carrefours giratoires et routes à chaussées séparées » ci-dessous pour en savoir plus sur les passages pour piétons à ces emplacements.

Infographie piétons et cyclistes 

Responsabilités des conducteurs

• Surveillez les passages pour piétons et soyez prêts à vous arrêter.
• Attendez que le piéton ait complètement traversé la voie (qu’il soit passé d’une bordure à l’autre) avant de repartir.
• Il est interdit de dépasser un autre véhicule à moins de 30 mètres d’un passage pour piétons.
• Consultez la section « Carrefours giratoires et routes à chaussées séparées » ci-dessous pour en savoir plus sur les passages pour piétons à ces emplacements.

Infographie conducteurs et cyclistes

Responsabilités des cyclistes

• Lorsqu’ils circulent parmi les véhicules automobiles, les cyclistes ont les mêmes responsabilités que les automobilistes et peuvent recevoir les mêmes amendes – la nouvelle législation exige des cyclistes qu’ils s’arrêtent et cèdent entièrement le passage aux piétons. 
• Lorsque les cyclistes traversent avec les piétons, ils doivent respecter les mêmes règles qu’eux et descendre de vélo pour traverser la route.
• Consultez la section « Carrefours giratoires et routes à chaussées séparées » ci-dessous pour en savoir plus sur les passages pour piétons à ces emplacements

Infographie conducteurs et cyclistes 
Infographie piétons et cyclistes 

Carrefours giratoires et routes à chaussées séparées

• Actuellement, aux carrefours giratoires, les véhicules ont la priorité de passage sur les piétons, excepté aux carrefours giratoires à une voie où des passages pour piétons ont été aménagés; dans ces cas-ci, ce sont les piétons qui ont la priorité.
• La plupart des carrefours giratoires à une voie d’Ottawa se doteront en 2016 de passages pour piétons. Lorsqu’un panneau de signalisation l’indique, les piétons auront la priorité de passage. 
• L’aménagement de passages pour piétons aux carrefours giratoires à plusieurs voies ou en partie à plusieurs voies est à l’étude, mais il ne sera pas réalisé pendant la première année du programme pilote.

Aux carrefours giratoires à une voie et sur les routes dotées d’un terre-plein central, les marques des passages pour piétons indiquent que la traversée se fait en deux étapes, le piéton pouvant faire halte sur le terre-plein ou l’îlot séparateur. Les conducteurs qui croisent un passage pour piétons aux carrefours giratoires et sur les routes comportant un terre-plein central ne peuvent continuer leur route que lorsque le piéton a entièrement traversé la voie sur laquelle se trouve leur véhicule (c’est-à-dire lorsque le piéton est passé de la bordure au terre-plein). Ils ne sont pas obligés d’attendre que le piéton ait traversé toutes les voies de la route.

Infographie carrefours giratoires 

Passage pour piétons par rapport à bande piétonne

Les passages pour piétons sont une mesure de contrôle de la circulation parmi d'autres mesures qui servent à régler le mouvement de la circulation. Ces autres mesures de contrôle de la circulation comprennent les panneaux d'arrêt, les panneaux de céder le passage et les feux de signalisation. Et toutes ces mesures sont assorties d'exigences juridiques pour les usagers de la route et sont décrites dans le Code de la route de l'Ontario. Là où se trouve un passage pour piétons, l’expression « bande piétonne » désigne les marques peintes sur la chaussée. À tous les passages contrôlés par des feux de signalisation, on retrouve généralement de telles bandes piétonnes ainsi qu’aux intersections, entre les intersections, aux carrefours giratoires et dans les couloirs de virage à droite. Au cours de la première année du projet pilote de passages pour piétons, des passages piétonniers et leurs bandes piétonnes correspondantes seront installés à des intersections dont la vitesse est limitée et le volume de circulation est peu et moyennement élevé, et à la plupart des carrefours giratoires à une seule voie de la ville.

Amendes

S’ils omettent de céder la priorité aux piétons à un passage pour piétons, les automobilistes et les cyclistes écoperont d’une amende de 150 $ à 500 $ et de trois points d’inaptitude.

Les cyclistes peuvent recevoir une amende de 85 $ s’ils traversent un passage pour piétons sans descendre de vélo.

Les piétons sont passibles d’une amende de 35 $ s’ils quittent la bordure de la route ou un autre endroit sécuritaire du passage piéton et marchent, courent ou se déplacent sur une voie où circule un véhicule si proche que ce dernier se trouve dans l’impossibilité de s’arrêter en toute sécurité.

Demandes de nouveaux emplacements

La gestion des passages pour piétons relèvera de la Direction de la circulation routière du Service des travaux publics. Les demandes de passages pour piétons doivent être acheminées au personnel de la Direction aux fins d’étude.

Cette étude consistera à évaluer l’emplacement selon un processus de demande établi par le ministère des Transports.

Le personnel de la Direction choisira ensuite le type de passages pour piétons qui convient aux emplacements choisis et fournira la liste de ces emplacements au Conseil aux fins d’approbation et de financement.

Les emplacements approuvés seront pour la plupart aménagés au cours du prochain exercice financier, sous réserve de la disponibilité des fonds.

Passages pour piétons à Ottawa – Historique 

Les passages pour piétons sont apparus dans la région au début des années 1960, lorsqu’on en a aménagé un nombre important dans la grande région d’Ottawa. Il en existe plusieurs sortes, que l’on classe en deux catégories, « type 1 » et « type 2 ». Les passages pour piétons de type 1 sont nés à Ottawa au début des années 1960; ils étaient signalés par des panneaux installés de chaque côté de la route, de la signalisation suspendue aux fils électriques et des feux clignotants. C’est le type de passages pour piétons le plus complexe. On l’aménageait sur les routes à plusieurs voies où la vitesse et la densité de circulation étaient élevées.

Ces installations ont répondu aux besoins des piétons pendant plusieurs années, mais leur sécurité a été remise en question dans les années 1970. Ainsi, au milieu des années 1980, le Conseil municipal a décidé de supprimer définitivement les passages pour piétons et de les remplacer par des signaux pour piétons à mi-pâté. Aujourd’hui, il n’est plus question d’aménager à nouveau des passages piétons de type 1 à Ottawa.

Les passages pour piétons de type 2 ont vu le jour au moment de l’adoption en juin 2015 du projet de loi 31 (Loi pour accroître la sécurité routière en Ontario). Les passages pour piétons qui seront installés à Ottawa à compter de juin 2016 sont uniquement des passages pour piétons de type 2.

Les passages pour piétons de type 2 se divisent en trois groupes :

B : passages pour piétons signalés par des panneaux suspendus, des panneaux installés de chaque côté de la route et des feux rectangulaires à clignotement rapide. Ils sont habituellement aménagés sur les artères ou routes collectrices principales à vitesse plutôt élevée (jusqu’à 60 km/h).

C : passages pour piétons signalés par des panneaux installés de chaque côté de la route et des feux rectangulaires à clignotement rapide. Ils sont habituellement aménagés aux carrefours giratoires à plusieurs voies peu fréquentés ou sur les routes collectrices.

D : passages pour piétons les plus élémentaires, uniquement dotés de panneaux installés de chaque côté de la route. On les trouve habituellement sur les routes locales ou les carrefours giratoires à une voie.

 Nous voulons connaître votre point de vue!

 Faites-nous part de vos commentaires sur le programme pilote des passages pour piétons par composez le 3-1-1 (ATS: 613-580-2401) ou en écrivant à passagepietons@ottawa.ca. 

Ottawa Nav est une application mobile officielle de la Ville d’Ottawa offerte gratuitement en anglais et en français sur les appareils iOS et Android. Première application du genre, elle transmet en temps réel des renseignements attestés, précis et adaptés, au moment où vous en avez le plus besoin.

L’application Ottawa Nav fournit des renseignements en temps réel à tous les types de navetteurs, qu’ils soient automobilistes, cyclistes ou piétons. Fermeture de route ou autre interruption de la circulation? Vous en serez avisé et pourrez prendre les décisions qui s’imposent en circulant dans la ville.  

Ottawa Nav comprend différentes caractéristiques répondant aux besoins des automobilistes, des cyclistes et des piétons. En mode Conducteur, le système donne des instructions sonores afin d’éviter toute distraction au volant, tandis qu’en mode Passager, l’utilisateur peut interagir avec le système et consulter divers renseignements sur la circulation. Il est notamment possible d’obtenir des renseignements sur les incidents de la circulation en temps réel, de voir un aperçu de l’état de la circulation en direct grâce aux caméras de circulation et de prendre connaissance des zones scolaires et de construction. L’application vous donne aussi accès à de l’information sur OC Transpo, les vélos Bixi, Covoiturage Ottawa et le système de paiement par téléphone.   

Ottawa Nav est un centre d’information pratique où vous pouvez accéder à tous les renseignements sur la circulation à Ottawa. Téléchargez l’application et recourez-y pour planifier vos déplacements!   

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Ottawa Nav a été créée et est hérbergée par Flybits Inc., une société essaimée de l'Université Ryerson.

Repérer les fermetures de rues et les déviations en vigueur qui pourraient avoir une incidence sur vos déplacements.

• Planificateur de trajet à octranspo.ca
• Rapport sur la circulation dans Ottawa 
• Carte de circulation interactive
• Des caméras du ministère du Transport de l'Ontario installées en bordure de l'autoroute 417
• Cartes du vélo et information

Le catalogue de Circulation routière présente les services offerts en ce qui concerne les demandes de renseignements sur la sécurité routière. Le catalogue porte sur de nombreux sujets, comme la vitesse, les piétons et cyclistes, les panneaux d’avertissement, la régulation de la circulation, les poids lourds, le stationnement et les écoles.

Enquête sur les attitudes des navetteurs [ PDF 1.1 MB ]

Cette étude est disponible en anglais seulement et pourrait être traduite en partie ou en totalité sur demande. Renseignements : Barb Backland, 613?580?2424, poste 14953.

Sommaire

La Ville d'Ottawa a demandé à la société R.A. Malatest & Associates Ltd. (les experts-conseils) d'effectuer une enquête auprès des résidents d'Ottawa afin d'en apprendre davantage sur leur mode de déplacement quotidien privilégié, leur expérience avec ce mode pendant leurs déplacements quotidiens, et leur perception au sujet d'éventuelles solutions de remplacement.

Au total, 1245 personnes ont été sondées. Afin de mieux comprendre l'expérience des navetteurs de diverses parties de la ville, le sondage a été effectué auprès de résidents du centre-ville, de la banlieue proche (c.-à-d. à l'intérieur de la Ceinture de verdure) et des quartiers périphériques (c.-à-d. à l'extérieur de la Ceinture de verdure) en proportion à peu près équivalente.

Les navetteurs d'Ottawa

• La majorité des répondants (61 %) se déplacent principalement en voiture. Les autres utilisent principalement le transport en commun (23 %), le vélo (9 %) ou la marche (6 %). Compte tenu non seulement des modes de transport les plus usités par les navetteurs, mais également des modes de transport occasionnels (ou modes secondaires), 83 % des répondants conduisent un véhicule, 40 % prennent le transport en commun, 16 % utilisent leur vélo et 12 % marchent au moins à l'occasion pour se rendre au travail et en revenir.
• Les cyclistes et les piétons sont les plus satisfaits du mode de transport qu'ils ont choisi parmi les navetteurs interrogés.

Marcher à Ottawa

• Les trottoirs sont un point important pour les répondants : la plupart des répondants ont déclaré qu'il devrait y avoir des trottoirs sur un ou deux côtés des rues résidentielles et ils ont été encore plus nombreux à mentionner la même chose pour les rues plus achalandées.
• Ceux qui se déplacent principalement en vélo, en transport en commun et en voiture qu'ils ne marchent pas en raison essentiellement de la distance et du temps qu'il faudrait pour arriver à destination.
• La majorité des piétons ont accès à une automobile; les raisons principales invoquées pour marcher au travail sont la santé et l'exercice.
• Les piétons marchent pour la plupart à longueur d'année, mais ils sont tout de même moins nombreux en hiver.

Se déplacer en vélo à Ottawa

• Environ un répondant sur dix se déclare assez confortable pour faire du vélo dans la circulation. Les autres groupes : ceux qui ne font pas de vélo; ceux qui se disent intéressés, mais sont inquiets; et ceux qui font du vélo, mais préfèrent les pistes cyclables, sont en nombre à peu près égal.
• La majorité des cyclistes disent se sentir plus confortables lorsqu'ils circulent dans des rues désignées comme pistes cyclables.
• Comme la plupart des cyclistes ont accès à un véhicule, s'ils utilisent leur vélo, c'est par choix. En fait, les cyclistes sont les répondants plus susceptibles de faire partie du groupe de citoyens qui déclarent des revenus plus élevés. La raison principale de leur utilisation du vélo est la santé et l'exercice.
• Environ 7 % des navetteurs-cyclistes utilisent leur vélo à l'année.
• Deux tiers des cyclistes ont des installations appropriées dans leur lieu de travail comme une douche et des vestiaires, ce qui constitue un facteur important dans leur décision d'utiliser leur vélo.

Conduire à Ottawa

• Ceux qui se déplacent en voiture (notamment les conducteurs seuls, les passagers, les motocyclistes et ceux qui font du covoiturage) choisissent le plus souvent ce mode de transport en raison du temps de déplacement nécessaire, du confort et de la commodité.
• La plupart des conducteurs ne paient pas de frais de stationnement, mais ils ont déclaré en majorité qu'ils se rendraient quand même au travail en voiture s'ils devaient payer leur stationnement.
• La plupart de ceux qui font du covoiturage se déplacent en famille. En comptant le conducteur, les voitures en covoiturage transportent en moyenne 2,4 personnes.

Utiliser le transport en commun à Ottawa

• La plupart des résidents d'Ottawa sont à cinq minutes de marche ou moins d'un arrêt de transport en commun.
• La plupart des usagers du transport en commun ont choisi ce mode de transport en raison du coût du transport en automobile et du manque d'espace de stationnement.
• Les usagers du transport en commun utilisent les ressources disponibles pour obtenir de l'information sur le transport en commun : les répondants au sondage ont la plupart du temps mentionné qu'ils consultaient les itinéraires et les horaires en ligne ou utilisaient une application sur leur téléphone intelligent.

Connaissance de programme

• La plupart des répondants ont davantage entendu parler du mois Au boulot à vélo ou de la Semaine des transports collectifs et actifs que du programme Ottawa, on se déplace.
• Les répondants ont le plus souvent affirmé que c'est à la radio qu'ils ont entendu parle d'Ottawa, on se déplace, du mois Au boulot à vélo ou de la Semaine des transports collectifs et actifs. Pour ce dernier événement, le lieu de travail a aussi été mentionné comme source d'information.
• Parmi les répondants qui avaient entendu parler du mois Au boulot à vélo ou de la Semaine des transports collectifs et actifs, 22 % ont signalé avoir participé à l'un de ces programmes.

Programme

La Ville a créé le Programme de panneaux commémoratifs en bordure de routes en 2015 afin d’aider les familles ou les groupes qui souhaitent installer un panneau commémoratif le long d’une emprise de la Ville pour honorer la mémoire d’un être cher victime d’un accident de la route. 

Processus

• Cette commémoration est réservée aux résidents d’Ottawa seulement.
• Une demande peut être présentée par un membre de la famille ou un ami de la victime.
• Un membre de la famille immédiate de la victime doit remplir un formulaire de demande et le signer.
• Une vérification des antécédents de la personne décédée en vertu de la Loi sur les infractions provinciales de l’Ontario doit être effectuée. Cette vérification est effectuée à la demande de la Ville d’Ottawa. Une condamnation ou une accusation pour laquelle la peine n’a pas été purgée peut donner lieu au rejet d’une demande. 
• Le demandeur doit présenter une déclaration sous serment* avec le formulaire de demande (voir l’annexe 1).
• Un panneau commémoratif en bordure de route coûte 250 $ (plus TVH), ce qui comprend les coûts de fabrication et d’entretien pour une période de deux (2) ans.
• Après deux ans, le demandeur aura le choix de faire enlever le panneau et de le récupérer, ou de le laisser en place sans entretien.
• Le demandeur aura une seule fois l’occasion de faire installer un nouveau panneau, moyennant des frais de 250 $ (plus TVH).
• Le demandeur peut demander à n’importe quel moment de faire retirer le panneau et de le récupérer.

*Les frais associés à la déclaration sous serment sont à la charge du demandeur.

Panneau

• La mention suivante (en lettres noires sur fond blanc) figurera sur le panneau : « Conduisez prudemment. À la mémoire de [nom(s) du(des) victime(s)]. »
• Le panneau mesurera environ 60 cm de largeur par 90 cm de hauteur.
• Le texte sera affiché en anglais et en français.

Demande

Pour acheter un panneau commémoratif, veuillez présenter votre formulaire de demande de panneau commémoratif en bordure de route rempli et la documentation à l’appui de l’une des façons suivantes :

Option 1 – par courriel : nommezottawa@ottawa.ca

Option 2 – par la poste : a/s du Programme de noms commémoratifs
Bureau du greffier municipal et chef du contentieux, Ville d’Ottawa
110, avenue Laurier Ouest, Ottawa (Ontario) K1P 1J1

Vous recevrez une confirmation de réception de votre demande dans les cinq jours ouvrables.

Formulaire de demande